Texte 2018030695
Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté ministériel du 6 juin 2013 portant agrément de centres pour chevaux en application de l'article 35 de l'Arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010, remplacé par l'arrêté ministériel du 13 juin 2016 et modifié par l'arrêté ministériel du 3 février 2017, sont apportées les modifications suivantes :
1°le point 2° est abrogé ;
2°dans le point 6°, les mot " Hennennestraat " est remplacé par le mot " Hennenneststraat " ;
3°les points 9°, 25°, 35°, 38°, 45°, 48°, 50°, 51°, 53°, 54°, et 61° sont abrogés ;
4°il est ajouté les points 69°, 70° et 71°, libellés comme suit :
" 69° Ter Dieschoot, Hoogstraat 30-32, 8730 Oedelem, avec numéro d'agrément NW99/04 ;
70°LVS nv, Sint-Pieterstraat 4, 8970 Reningelst-Poperinge, avec numéro d'agrément NW17/01 ;
71°DAP Kleine Heide, Kleine Heide 13, 2811 Leest, avec numéro d'agrément NA17/03. ".
Art. 2.A l'article 2 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 13 juin 2016 et modifié par l'arrêté ministériel du 3 février 2017, sont apportées les modifications suivantes :
1°le point 11° est abrogé ;
2°il est ajouté un point 21°, libellé comme suit :
" 21° Johanna Ullström, Kerkstraat 34, 3800 Saint-Trond, avec numéro d'agrément AER/LIM/019568. ".
Art. 3.Dans l'article 3 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 13 juin 2016 et modifié par l'arrêté ministériel du 3 février 2017, le point 8° est abrogé.
Art. 4.Dans l'article 4 du même décret, modifié par l'arrêté ministériel du 10 février 2015, le point 1° est abrogé.
Art. 5.A l'article 5 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 13 juin 2016 et modifié par l'arrêté ministériel du 3 février 2017, sont apportées les modifications suivantes :
1°dans le point 6°, le membre de phrase " Goorhof bvba, " est remplacé par le membre de phrase " Goorhof nv, " ;
2°les points 7°, 8° et 15° sont abrogés ;
3°il est ajouté les points 18° à 19°, libellés comme suit :
" 18° Michiel De Clerck, Oude Burkelslag 23, 9990 Maldegem, avec numéro d'agrément NV17/02 ;
19°Van de Vrunte, Nieuwe Dijkstraat 101, 3290 Schaffen, avec numéro d'agrément NB89/29. ".
Art. 6.A l'article 6 du même arrêté, remplacé l'arrêté ministériel du 13 juin 2016, il est ajouté un point 9°, libellé comme suit :
" 9° Equivet Breeding Center, Wijerstraat 127, 3510 Spalbeek (Hasselt), avec numéro d'agrément AER/LIM/019637. ".
Art. 7.A l'article 7 du même arrêté, rétabli par l'arrêté ministériel du 13 juin 2016 et modifié par l'arrêté ministériel du 3 février 2017, sont apportées les modifications suivantes :
1°le point 20° est abrogé ;
2°il est ajouté les points 21° et 22°, libellés comme suit :
" 21° KI-centrum JV-Horses, Noordwateringsweg 20, 2990 Wuustwezel, avec numéro d'agrément NA16/12 ;
22°DAP Kleine Heide, Kleine Heide 13, 2811 Leest, avec numéro d'agrément NA17/03. ".
Art. 8.Dans l'article 7/1, 1° du même arrêté, inséré par l'arrêté ministériel du 22 mai 2014 et remplacé par l'arrêté ministériel du 13 juin 2016, le mot " Hennennestraat " est remplacé par le mot " Hennenneststraat ".