Texte 2018013208
Article 1er.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, les annexes A et B, remplacées par l'arrêté royal du 10 juillet 2017, sont remplacées par les annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2017. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.
Art. 2.L'article 1er du présent arrêté entre en vigueur pour :
1°l'annexe 1, le 1er juillet 2018;
2°l'annexe 2, le 3 septembre 2018.
Art. 3.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 27-08-2018, p. 66359)