Texte 2018012292

23 MAI 2018. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2018 de pièces de monnaie commémoratives - (II)

ELI
Justel
Source
Finances
Publication
30-5-2018
Numéro
2018012292
Page
45093
PDF
version originale
Dossier numéro
2018-05-23/04
Entrée en vigueur / Effet
30-05-2018
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.A l'occasion de la participation des Diables Rouges à la Coupe du Monde, sont émises en 2018, des pièces de 2 1/2 EUROS.

Art. 2.A l'occasion du 100e anniversaire de l'armistice, sont émises en 2018, des pièces de 5 EUROS en cupro-nickel.

Art. 3.A l'occasion du 60e anniversaire de la publication de la première bande dessinée des schtroumpfs, sont émises en 2018, des pièces de 5 EUROS en argent.

Art. 4.En 2018, sont émises des pièces en argent de 10 EUROS, à l'occasion du 40e anniversaire du décès du chanteur Jacques Brel.

Art. 5.En 2018, sont émises des pièces en or de 25 EUROS à l'occasion du 10e anniversaire du décès de l'écrivain Hugo Claus.

Art. 6.Les pièces visées à l'article 1er ont les caractéristiques suivantes :

- alliage : cuivre 63 % - zinc : 37 %;

- poids : 10,50 grammes;

- diamètre : 25,65 millimètres.

Art. 7.Les pièces visées à article 2 ont les caractéristiques suivantes :

- alliage : cuivre 75 % - nickel : 25 %;

- poids : 12 grammes;

- diamètre : 30 millimètres.

Art. 8.Les pièces en argent visées à l'article 3 ont les caractéristiques suivantes :

- titre en argent : 925° /° ° ;

- poids : 14,60 grammes;

- diamètre : 30 millimètres.

Art. 9.Les pièces en argent visées à l'article 4 ont les caractéristiques suivantes :

- titre en argent : 925° /° ° ;

- poids : 18,75 grammes;

- diamètre : 33 millimètres.

Art. 10.Les pièces en or visées à l'article 5 ont les caractéristiques suivantes :

- titre en or : 999° /° ° ;

- poids : 3,11 grammes;

- diamètre : 18 millimètres.

Art. 11.Les pièces visées à l'article 1er portent à l'avers une symbolisation graphique du football et le logo de l'Union Royale Belge des Sociétés de Football-Association.

Art. 12.Les pièces visées à l'article 2 portent à l'avers une représentation de l'armistice par un casque de guerre et un coquelicot.

Art. 13.Les pièces visées à l'article 3 portent à l'avers un portrait d'un schtroumpf.

Art. 14.Les pièces visées à l'article 4 portent à l'avers un portrait de Jacques Brel.

Art. 15.Les pièces visées à l'article 5 portent à l'avers un portrait de Hugo Claus.

Art. 16.Le revers des pièces visées aux articles 1, 2, 3, 4 et 5 porte la carte de l'Union européenne, douze étoiles, la valeur nominale, le millésime, l'indication de nationalité, le différent de la maison monétaire, le différent du commissaire des monnaies et les initiales du créateur.

Art. 17.Les pièces visées par le présent arrêté ont cours légal en Belgique.

Art. 18.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 19.Le ministre qui a les Finances dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.