Texte 2018011727
Article 1er.A l'occasion du 400e anniversaire du Mont-de-Piété, sont émises en 2018, des pièces de 2 1/2 EUROS.
Art. 2.A l'occasion de l'organisation annuelle d'un programme numismatique en collaboration avec d'autres pays européens en 2018, des pièces de 10 EUROS en argent et des pièces de 50 EUROS en or sont émises avec comme thème le peintre Peter Paul Rubens.
Art. 3.En 2018, sont émises des pièces de 20 EUROS en argent, à l'occasion du 50e anniversaire du premier lancement du satellite européen [1 ESRO2B]1.
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(1AR 2018-10-21/01, art. 1, 002; En vigueur : 26-10-2018)
Art. 4.En 2018, sont émises des pièces en or de 12 1/2 EUROS, à l'effigie de la reine Louise-Marie.
Art. 5.En 2018, sont émises des pièces en or de 100 EUROS à l'effigie du roi Baudouin, à l'occasion du 25e anniversaire de son décès.
Art. 6.[1 Les pièces visées à l'article 1er ont les caractéristiques suivantes :
- alliage : cuivre 63 % - zinc : 37 %;
- poids : 10,50 grammes;
- diamètre : 25,65 millimètres.]1
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(1AR 2018-10-21/01, art. 2, 002; En vigueur : 26-10-2018)
Art. 7.Les pièces en argent visées aux articles 2 ont les caractéristiques suivantes :
- titre en argent : 925° /° ° ;
- poids : 18,75 grammes;
- diamètre : 33 millimètres.
Art. 8.Les pièces en or visées à l'article 2 ont les caractéristiques suivantes :
- titre en or : 999° /° ° ;
- poids : 6,22 grammes;
- diamètre : 21 millimètres.
Art. 9.Les pièces en argent visées à l'article 3 ont les caractéristiques suivantes :
- titre en argent : 925° /° ° ;
- poids : 22,85 grammes;
- diamètre : 37 millimètres.
Art. 10.Les pièces en or visées à l'article 4 ont les caractéristiques suivantes :
- titre en or : 999° /° ° ;
- poids : 1,25 grammes;
- diamètre : 14 millimètres.
Art. 11.Les pièces en or visées à l'article 5 ont les caractéristiques suivantes :
- titre en or : 999° /° ° ;
- poids : 15,55 grammes;
- diamètre : 29 millimètres.
Art. 12.Les pièces visées à l'article 1er portent à l'avers le logo du Mont-de-Piété, la lettre B avec un portrait d'un griffon.
Art. 13.Les pièces visées à l'article 2 portent à l'avers un portrait de Peter Paul Rubens.
Art. 14.Les pièces visées à l'article 3 portent à l'avers un portrait du satellite [1 ESRO2B]1.
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(1AR 2018-10-21/01, art. 3, 002; En vigueur : 26-10-2018)
Art. 15.Les pièces visées à l'article 4 portent à l'avers l'effigie de la Reine Louise-Marie.
Le revers représente la reproduction d'un lion assis, appuyé sur la table de la Constitution, entouré du différent du commissaire des monnaies, de l'indication de nationalité et le différent de la maison monétaire et en dessous, la valeur nominale.
Art. 16.Les pièces visées à l'article 5 portent à l'anvers l'effigie du Roi Baudouin.
Art. 17.Le revers des pièces visées aux articles 1, 2, 3 et 5 porte la carte de l'Union européenne, douze étoiles, la valeur nominale, le millésime, l'indication de nationalité, le différent de la maison monétaire, le différent du commissaire des monnaies et les initiales du créateur.
Art. 18.Les pièces visées par le présent arrêté ont cours légal en Belgique.
Art. 19.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Art. 20.Le ministre qui a les Finances dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.