Article 1er.Par application de l'article II.264 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, la formation de Master of Biomedical Sciences, avec la spécification " of Science ", organisée par l'Universiteit Gent, dans son implantation de l'arrondissement administratif de Gand, bénéficie d'une dispense de la condition de délivrer une formation équivalente en néerlandais pour le master précité.
Cette dispense s'applique lorsque le Master of Biomedical Sciences, avec la spécification " of Science ", peut être organisé conformément à l'article II.263 du même Code.
Art. 2.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.