Texte 2017040175
Article 1er.Dans l'annexe Ire du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifié en dernier lieu par le décret du 13 décembre 2016, la répartition des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formation est remplacée par la répartition reprise en annexe 1re jointe au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe IX à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 août 2016, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Art. 3.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " mechanica-elektriciteit ", modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 septembre 2014, le membre de phrase " annexes Ire à XVIII incluse " est remplacé par le membre de phrase " annexes Ire à XX incluse ".
Art. 4.Au même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 juillet 2015, sont ajoutées les annexes XIX et XX, jointes en annexes 3 et 4 au présent arrêté.
Art. 5.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " handel ", modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 21 septembre 2012, 6 septembre 2013 et 30 août 2016, sont apportées les modifications suivantes :
1°le membre de phrase " les annexes Ire à XIII incluse " est remplacé par le membre de phrase " les annexes II à XIV incluse " ;
2°à l'alinéa deux, il est ajouté un point 4°, rédigé comme suit :
" 4° pour les apprenants capables d'apprendre rapidement, la formation " Bedrijfsbeheer " (gestion d'entreprise) peut s'élever à 100 périodes, le module " Basiskennis bedrijfsbeheer " (connaissances de base en gestion d'entreprise) pouvant s'élever à 100 périodes. ".
Art. 6.L'annexe Ire au même arrêté est abrogée.
Art. 7.Dans le même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 11 juin 2010, 21 septembre 2012, 1er mars 2013, 6 septembre 2013 et 30 août 2016, il est inséré une annexe XIV, jointe comme annexe 5 au présent arrêté.
Art. 8.Dans l'article 1er, alinéa premier de l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 février 2012 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " algemene vorming ", le membre de phrase " les annexes 1re à 17 incluse " est remplacé par le membre de phrase " les annexes 13 à 26 incluse ".
Art. 9.Les annexes 1re à 9 incluse du même arrêté sont abrogées.
Art. 10.Au même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 février 2012, sont ajoutées des annexes 18 à 26 incluse, jointes comme annexes 6 à 14 incluse au présent arrêté.
Art. 11.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2017, à l'exception de l'article 6, qui entre en vigueur le 1er septembre 2018, et l'article 9 qui entre en vigueur le 1er septembre 2019.
Art. 12.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)