Texte 2017032122

14 DECEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 mai 2005 relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères

ELI
Justel
Source
Région de Bruxelles-Capitale
Publication
17-1-2018
Numéro
2017032122
Page
2355
PDF
version originale
Dossier numéro
2017-12-14/15
Entrée en vigueur / Effet
01-01-2018
Texte modifié
2005031184
belgiquelex

Article 1er.Le présent arrêté transpose la directive d'exécution directive d'exécution (UE) 2016/2109 de la Commission du 1er décembre 2016 modifiant la directive 66/401/CEE du Conseil en ce qui concerne l'inclusion de nouvelles espèces et le nom botanique de l'espèce Lolium x boucheanum Kunth.

Art. 2.Dans l'article 1er, § 1er, alinéa 1er, 1°, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 mai 2005 relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères, modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16 avril 2010, les modifications suivantes sont apportées :

au a), les mots "Lolium x boucheanum Kunth" sont remplacés par les mots " Lolium x hybridum Hausskn";

les b) et c) sont remplacés par ce qui suit :

'' b) Fabaceae (Leguminosae)Légumineuses
Biserrula pelecinus L.Biserrule en forme de hache
Galega orientalis Lam.Galéga fourrager
Hedysarum coronarium L.Sainfoin d'Espagne
Lathyrus cicera L.Jarosse/Gesse chiche
Lotus corniculatus L.Lotier corniculé
Lupinus albus L.Lupin blanc
Lupinus angustifolius L.Lupin à feuilles étroites/ Lupin bleu
Lupinus luteus L.Lupin jaune
Medicago doliata Carmign.Luzerne à fruits épineux
Medicago italica (Mill.) FioriLuzerne sombre
Medicago littoralis Rohde ex Loisel.Luzerne littorale/luzerne des rivages
Medicago lupulina L.Minette
Medicago murex Willd.Luzerne à fruit rond/luzerne murex
Medicago polymorpha L.Luzerne hérissée/luzerne polymorphe/luzerne à fruits nombreux
Medicago rugosa Desr.Luzerne plissée/luzerne rugueuse
Medicago sativa L.Luzerne
Medicago scutellata (L.) Mill.Luzerne à écussons
Medicago truncatula Gaertn.Luzerne tronquée
Medicago x varia T. Martyn SandLuzerne bigarrée
Onobrychis viciifolia Scop.Sainfoin
Ornithopus compressus L.Ornithope comprimé
Ornithopus sativus Brot.Serradelle
Pisum sativum L. (partim)Pois fourrager
Trifolium alexandrinum L.Trèfle d'Alexandrie
Trifolium fragiferum L.Trèfle fraisier
Trifolium glanduliferum Boiss.Trèfle glandulaire
Trifolium hirtum All.Trèfle hérissé
Trifolium hybridum L.Trèfle hybride
Trifolium incarnatum L.Trèfle incarnat
Trifolium isthmocarpum Brot.Trèfle de Jamin
Trifolium michelianum SaviTrèfle de Micheli
Trifolium pratense L.Trèfle violet
Trifolium repens L.Trèfle blanc
Trifolium resupinatum L.Trèfle perse
Trifolium squarrosum L.Trèfle écailleux/trèfle raboteux
Trifolium subterraneum L.Trèfle semeur/trèfle souterrain/trèfle enterreur
Trifolium vesiculosum SaviTrèfle renflé en vessie/trèfle en vessie
Trigonella foenum-graecum L.Fenugrec
Vicia benghalensis L.Vesce du Bengale
Vicia faba L.Féverole
Vicia pannonica CrantzVesce de Pannonie
Vicia sativa L.Vesce commune
Vicia villosa RothVesce velue/vesce de Cerdange
c) Autres espèces
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.Chou-navet ou rutabaga
Brassica oleracea L. convar. acephala (DC) Alef. var. medullosa Thell.+ var. viridis L.Chou fourrager
Phacelia tanacetifolia Benth.Phacélie
Plantago lanceolata L.Plantain lancéolé
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.Radis oléifère ''.

Art. 3.L'article 1er du même arrêté est complété par les paragraphes 3 et 4 rédigés comme suit :

" § 3. Conformément aux décisions des institutions de l'Union européenne, le Ministre peut modifier la liste des espèces reprise au § 1er, 1°.

§ 4. Conformément aux décisions des institutions de l'Union européenne, le Ministre peut spécifier et déterminer quels types de variétés, y compris les composants, sont pris en considération pour le contrôle aux conditions du présent arrêté. ".

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2018.

Art. 5.La Ministre compétente pour la Politique agricole est chargée de l'exécution du présent arrêté.

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