Texte 2017032023
Article 1er.A l'annexe 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2017 relatif à l'octroi de périodes de cours, d'heures de cours et d'heures dans l'enseignement spécial sur la base du modèle de soutien pour l'année scolaire 2017-2018, les modifications suivantes sont apportées :
1°au point 5°, le nombre " 421 " est remplacé par le nombre " 422 " et le nombre " 447 " par le nombre " 449 " ;
2°au point 8° le nombre " 101 " est remplacé par le nombre " 112 " ;
3°au point 14° le nombre " 41 " est remplacé par le nombre " 51 " ;
4°au point 15° le nombre " 29 " est remplacé par le nombre " 36 " ;
5°au point 16°, le nombre " 40 " est remplacé par le nombre " 48 " et le nombre " 38 " par le nombre " 46 " ;
6°au point 21° le nombre " 20 " est remplacé par le nombre " 30 ".
Art. 2.A l'annexe 3 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
1°au point 10°, le nombre " 6 " est remplacé par le nombre " 34 " et le nombre " 7 " par le nombre " 35 " ;
2°au point 18°, le nombre " 23 " est remplacé par le nombre " 31 " et le nombre " 25 " par le nombre " 34 " ;
3°au point 29°, le nombre " 65 " est remplacé par le nombre " 75 " et " et 11 heures " est ajouté ;
4°au point 32°, le nombre " 28 " est remplacé par le nombre " 32 " et le nombre " 25 " par le nombre " 29 " ;
5°au point 34°, le nombre " 23 " est remplacé par le nombre " 25 " et le nombre " 27 " par le nombre " 29 " ;
6°au point 41°, le nombre " 37 " est remplacé par le nombre " 39 " et le nombre " 25 " par le nombre " 27 " ;
7°au point 43°, le nombre " 22 " est remplacé par le nombre " 25 " et le nombre " 25 " par le nombre " 29 " ;
8°au point 45°, le nombre " 35 " est remplacé par le nombre " 38 " et le nombre " 40 " par le nombre " 44 " ;
9°au point 46°, le nombre " 18 " est remplacé par le nombre " 20 " et le nombre " 15 " par le nombre " 17 " ;
10°au point 48°, le nombre " 62 " est remplacé par le nombre " 78 " et le nombre " 70 " par le nombre " 85 " ;
11°au point 53°, le nombre " 22 " est remplacé par le nombre " 24 " et le nombre " 40 " par le nombre " 42 " ;
12°au point 57°, " 2 périodes de cours et " est inséré et le nombre " 50 " est remplacé par le nombre " 52 " ;
13°au point 70°, le nombre " 15 " est remplacé par le nombre " 17 " et " et 2 heures " est ajouté ;
14°au point 76°, le nombre " 43 " est remplacé par le nombre " 45 " et le nombre " 33 " par le nombre " 35 " ;
15°au point 80°, le nombre " 70 " est remplacé par le nombre " 74 " et " et 4 heures " est ajouté ;
16°au point 90°, le nombre " 35 " est remplacé par le nombre " 46 " et le nombre " 7 " par le nombre " 18 " ;
17°il est ajouté un point 96° ainsi rédigé :
" 96° VBSBO Oosterlo (25734), Eindhoutseweg 25, 2440 GEEL, 5 périodes de cours et 5 heures ; " ;
18°il est ajouté un point 97° ainsi rédigé :
" 97° VBSBO De Regenboog (25759), Oude Bevelsesteenweg 107, 2560 KESSEL, 4 périodes de cours et 4 heures ; " ;
19°il est ajouté un point 98° ainsi rédigé :
" 98° VBSBO Blijdorp (27045), Blijdorpstraat 3, 9255 BUGGENHOUT, 2 périodes de cours et 2 heures. ".
Art. 3.A l'annexe 5 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
1°au point 4°, le nombre " 46 " est remplacé par le nombre " 64 " et le nombre " 54 " par le nombre " 62 " ;
2°au point 7°, le nombre " 7 " est remplacé par le nombre " 17 " ;
3°au point 9°, le nombre " 16 " est remplacé par le nombre " 27 " ;
4°il est ajouté un point 11° ainsi rédigé :
" 11° BuSO Kasterlinden (27383), Groot-Bijgaardenstraat 434, 1082 SINT-AGATHA-BERCHEM : 11 heures de cours. ".
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2017.
Art. 5.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.