Article 1er.Dans l'article 5, alinéa 3, de l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, inséré par l'arrêté royal du 20 décembre 2007 et modifié par les arrêtés royaux des 1er septembre 2008 et 4 juillet 2013, les modifications suivantes sont apportées :
a)les mots ", selon le cas," sont insérés entre les mots "des notes obtenues" et les mots "pour le travail journalier";
b)dans le 1°, le b) est remplacé par ce qui suit :
"b) une note globale est attribuée au mémoire de fin d'études qui consiste en la rédaction et la défense orale d'un travail de recherche dans un des cours visés en a);";
c)dans le 1°, le c) est abrogé;
d)dans le 1°, le d) est remplacé par ce qui suit :
"d) la pondération respective des notes attribuées pour les cours visés en a) et pour le mémoire de fin d'études visé en b) est reprise en annexe B du présent arrêté;" ;
e)dans le 1°, le e) est remplacé par ce qui suit :
"e) pour chaque cours visé en a) ou pour le mémoire de fin d'études visé en b), une note inférieure à 50% est considérée comme une note d'exclusion;".
Art. 2.Dans le même arrêté, l'annexe A, remplacée par l'arrêté royal du 4 novembre 2016, et l'annexe B, remplacée par l'arrêté royal du 8 juin 2016, sont remplacées par les annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2016. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.
Art. 3.Le préent arrêté entre en vigueur le 25 août 2017 à l'exception de l'article 2, pour l'annexe 1, qui produit ses effets le 1er juillet 2017.
Art. 4.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 02-08-2017, p. 76657)