Texte 2016036211
Article 1er.L'article 1er de l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 26 mars 2015, est remplacé par la disposition suivante :
" Article 1er. En exécution de l'article 59, § 1er, 1°, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, les associations et organisations suivantes sont agréées :
1°l'a.s.b.l. Vlaamse Piétrain Fokkerij, ayant le numéro d'entreprise 479.920.168, pour la tenue d'un livre généalogique pour toutes les races porcines ;
2°l'a.s.b.l. Kleine Herkauwers Vlaanderen, ayant le numéro d'entreprise 865.752.417, pour la tenue d'un flock-book pour les races :
a)ovines :
1)Texel ;
2)Suffolk ;
3)Hampshire Down ;
4)Ile-de-France ;
5)Bleu du Maine ;
6)Mouton laitier belge ;
7)Zwartbles ;
8)Swifter ;
9)Blauwe Texelaar ;
10) Rouge de l'Ouest ;
11) Wiltshire Horn ;
12) Kerry Hill ;
13) Clun Forest;
14) Romanov ;
15) Herdwick ;
b)caprines :
1)Chèvre blanche ;
2)Chèvre chamoisée ;
3)Chèvre Toggenburg ;
4)Chèvre Anglo-Nubienne ;
5)Chèvre fauve ;
6)Boergeit ;
3°l'a.s.b.l. Steunpunt Levend Erfgoed, ayant le numéro d'entreprise 450.819.178, pour la tenue d'un flock-book pour les races :
a)ovines :
1)Ardennais roux ;
2)Ardennais tacheté ;
3)Entre-Sambre-et-Meuse ;
4)Mouton campinois ;
5°Mouton de Laeken ;
6)Mouton Mergelland ;
7)Mouton de troupeau flamand ;
8)Mouton flamand ;
9)Ouessant ;
10) Castlemilk Moorit ;
b)caprines :
1)Chèvre campinoise ;
2)Chèvre flamande ;
4°l'a.s.b.l. Belgisch Warmbloedpaard, ayant le numéro d'entreprise 410.346.424, pour la tenue d'un stud-book pour les races :
a)Cheval belge sang chaud ;
b)Poney de selle belge ;
c)Poney Dartmoor ;
d)Poney Connemara ;
e)Tuigpaard ;
5°l'a.s.b.l. Belgisch Arabisch Paardenstamboek, ayant le numéro d'entreprise 415.358.453, pour la tenue d'un stud-book pour la race Pur-Sang arabe ;
6°l'a.s.b.l. De Belgische Haflingervereniging ", ayant le numéro d'entreprise 407.971.508, pour la tenue d'un stud-book pour la race Haflinger ;
7°l'a.s.b.l. Belgisch Welsh Pony Stamboek, ayant le numéro d'entreprise 410.727.494, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney gallois ;
8°l'a.s.b.l. Belgian New Forest Pony Studbook, ayant le numéro d'entreprise 412.046.892, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney New Forest ;
9°l'a.s.b.l. Belgisch Studbook van de Shetland Pony, ayant le numéro d'entreprise 410.727.395, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney Shetland ;
10°l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek voor IJslandse Paarden, association pour la promotion de la race chevaline islandaise, ayant le numéro d'entreprise 418.197.286, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney islandais ;
11°l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek van de Lipizzaner, ayant le numéro d'entreprise 419.603.291, pour la tenue d'un stud-book pour la race Lipizzaner ;
12°l'a.s.b.l. Belgian Highland Pony Society, ayant le numéro d'entreprise 454.808.254, pour la tenue d'un stud-book pour la race Poney Highland ;
13°l'a.s.b.l. Studbook Zangersheide, ayant le numéro d'entreprise 449.503.542, pour la tenue d'un stud-book pour la race Zangersheide ;
14°l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek voor het Miniatuurpaard, ayant le numéro d'entreprise 453.342.366, pour la tenue d'un stud-book pour la race du cheval miniature ;
15°l'a.s.b.l. Vlaamse Fokkers van het Belgisch Trekpaard, ayant le numéro d'entreprise 461.206.294, pour la tenue d'un stud-book pour la race Trait belge ;
16°l'a.s.b.l. Vlaams Paard, ayant le numéro d'entreprise 470.503.052, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval flamand ;
17°l'a.s.b.l. Belgische Ezel Vrienden, ayant le numéro d'entreprise 476.665.027, pour la tenue d'un stud-book pour toutes les races d'ânes ;
18°l'a.s.b.l. Het Belgisch Mérens Stamboek, ayant le numéro d'entreprise 876.489.624, pour la tenue d'un stud-book pour la race Mérens ;
19°l'a.s.b.l. Europese Arabo-Friezen Stamboek, ayant le numéro d'entreprise 870.957.951, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval arabo-frison;
20°l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek van het Friese Paard, ayant le numéro d'entreprise 426.528.103, pour la tenue d'un stud-book pour la race Cheval frison ;
21°l'a.s.b.l. Belgian Quarter Horse Association, ayant le numéro d'entreprise 443.584.562, pour la tenue d'un stud-book pour la race American Quarter Horse ;
22°l'a.s.b.l. Irish Cob Society België, ayant le numéro d'entreprise 891.307.264, pour la tenue d'un stud-book pour la race Irish Cob ;
23°l'a.s.b.l. Belgisch Tinker Stamboek, ayant le numéro d'entreprise 861.995.250, pour la tenue d'un stud-book pour la race Tinker ;
24°l'a.s.b.l. Vlaamse Federatie voor Paardenwedrennen, ayant le numéro d'entreprise 871.062.869, pour la tenue d'une livre généalogique pour les races :
a)Trotteur belge ;
b)Pur-Sang anglais ;
25°l'a.s.b.l. Belgisch Stamboek voor Fjordenpaarden - Studbook belge du Fjording, ayant le numéro d'entreprise 415.580.662, pour la tenue d'un stud-book pour la race Fjord ;
26°l'a.s.b.l. Vlaamse Rundveeteeltvereniging, ayant le numéro d'entreprise 440.734.841, pour la tenue d'un herd-book pour les races :
a)Holstein ;
b)Blanc-Bleu belge ;
c)Blanc-Rouge ;
d)Rouge ;
e)Blonde d'Aquitaine flamande. "
Art. 2.Dans le même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 26 mars 2015, il est inséré un article 1/1, rédigé comme suit :
" Art. 1/1. En exécution de l'article 3, alinéa 5, de l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010, les associations suivantes sont agréées comme association telle que visée à l'article 3, alinéa 1er, du même arrêté :
1°l'a.s.b.l. Belgisch Arabisch Paardenstamboek, ayant le numéro d'entreprise 415.358.453, pour la tenue d'un stud-book pour les races suivantes :
a)Pur-sang anglo-arabe ;
b)Demi-sang arabe ;
c)Cheval de sport anglo-arabe ;
d)Belgian Pinto Arabian Horse ;
2°l'a.s.b.l. Belgian Quarter Horse Association, ayant le numéro d'entreprise 443.584.562, pour la tenue d'un stud-book pour la race American Paint Horse ;
3°l'a.s.b.l. Koudbloedkoepel, ayant le numéro d'entreprise 820.316.627, pour la tenue d'un livre généalogique pour la race Boulonnais ;
4°l'a.s.b.l. Vlaamse Rundveeteeltvereniging, ayant le numéro d'entreprise 440.734.841, pour la tenue d'un herd-book pour la race Pie-rouge de Campine. "
Art. 3.Dans l'article 3 du même arrêté, le point 1° est remplacé par la disposition suivante :
" l'a.s.b.l. PaardenPunt Vlaanderen, ayant le numéro d'entreprise 478.828.820, pour la prise en charge de tâches coordinatrices dans l'élevage de chevaux ; ".