Article 1er.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 mars 2016, est remplacée par l'annexe III, jointe comme annexe 1re au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 mars 2016, est remplacée par l'annexe V jointe comme annexe 2 au présent arrêté.
Art. 3.L'annexe Ire à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 mai 2015, est remplacée par l'annexe Ire jointe comme annexe 3 au présent arrêté.
Art. 4.L'annexe Ire à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 mars 2016, est remplacée par l'annexe Ire jointe comme annexe 4 au présent arrêté.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2016.
Art. 6.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Annexes non traduites, voir version néerlandaise.