Article 1er.Dans l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 avril 2015, les répartitions des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 et de l'enseignement secondaire des adultes en formations sont remplacées par les répartitions reprises en annexe 1re au présent arrêté.
Art. 2.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la discipline " hout ", modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 avril 2015, le membre de phrase " dans les annexes Ire à XXI " est remplacé par le membre de phrase " dans l'annexe VI et les annexes VIII à XXVII ".
Art. 3.L'article 4 du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2012, est abrogé.
Art. 4.L'annexe III au même arrêté est abrogé.
Art. 5.L'annexe IX au même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 avril 2015, est abrogée.
Art. 6.Le même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 2012, 21 septembre 2012 et 24 avril 2015, est complété par une annexe XXII, jointe en annexe 2 au présent arrêté.
Art. 7.Au même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 2012, 21 septembre 2012 et 24 avril 2015, il est ajouté des annexes XXIII à XXVII, jointes comme annexes 3 à 7 au présent arrêté.
Art. 8.A l'article 1er, alinéa 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel hbo5, le membre de phrase " les annexes Ire à IV incluse " est remplacé par le membre de phrase " les annexes Ire et IV ".
Art. 9.L'annexe II au même arrêté est abrogé.
Art. 10.L'annexe III au même arrêté est abrogé.
Art. 11.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la discipline " lichaamsverzorging ", modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2013, le membre de phrase " dans les annexes Ire à XII incluse " est remplacé par le membre de phrase " dans l'annexe III et les annexes V à XIV ".
Art. 12.A l'article 2/1 du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2013, il est ajouté un alinéa 3, rédigé comme suit :
" A partir du 1er février 2016, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Kappersmedewerker', a la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Kapper'. ".
Art. 13.L'annexe Ire au même arrêté est abrogée.
Art. 14.L'annexe II au même arrêté est abrogée.
Art. 15.L'annexe IV au même arrêté est abrogée.
Art. 16.Au même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2013, il est ajouté des annexes XIII et XIV, jointes en tant qu'annexes 8 et 9 au présent arrêté.
Art. 17.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 septembre 2012 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la discipline " toerisme ", modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2013, le membre de phrase " annexes Ire à 3 incluse " est remplacé par le membre de phrase " annexes Ire à 5 ".
Art. 18.A l'article 3, du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2013, il est ajouté un alinéa 3 et un alinéa 4, rédigés comme suit :
" A partir du 1er février 2016, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation modulaire " Gids " de l'enseignement supérieur professionnel hbo5, a la compétence d'enseignement pour la formation modulaire " Gids " de l'enseignement secondaire des adultes.
A partir du 1er février 2016, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation modulaire " Reisleider " de l'enseignement supérieur professionnel hbo5, a la compétence d'enseignement pour la formation modulaire " Reisleider " de l'enseignement secondaire des adultes. ".
Art. 19.Au même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2013, il est ajouté des annexes 4 et 5, jointes en tant qu'annexes 10 et 11 au présent arrêté.
Art. 20.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2016, à l'exception des articles 4, 5, 6, 9, 10 et 13, qui entrent en vigueur le 1er septembre 2017, et des articles 14 et 15, qui entrent en vigueur le 1er septembre 2018.
Art. 21.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(NOTE : Voir version néerlandaise)