Texte 2016035129

26 JANVIER 2016. - Arrêté ministériel fixant la clé Hercules pour l'année budgétaire 2015

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
11-2-2016
Numéro
2016035129
Page
10956
PDF
version originale
Dossier numéro
2016-01-26/15
Entrée en vigueur / Effet
26-01-2016
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.Pour l'année budgétaire 2015, la clé de répartition Hercules est fixée comme suit :

Associatie KU Leuven : 42,09 %
Associatie Universiteit Hogescholen Limburg : 3,41 %
Associatie Universiteit Hogescholen Antwerpen : 12,06 %
Associatie Universiteit Gent : 32,33 %
Universitaire Associatie Brussel : 10,11 %

Le calcul de cette clé de répartition est repris à l'annexe au présent arrêté.

L'annexe fait partie intégrante du présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur à la date de la signature.

Annexe.

Art. N1.ANNEXE à l'Arrêté ministériel fixant la clé Hercules pour l'année budgétaire 2015

Le tableau ci-dessous comprend, pour l'année budgétaire 2015, les résultats du calcul de la clé Hercules, suivant la formule :

(Formule non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 11-02-2016, p. 10957)

Crédit 2015 (EUR)
Σ BOF BA EB0 EE138 4410: subvention BOF - EWI 120.240.000
" prélèvement art. 3, § 1er "
prélèvement art. 4, § 1 (indexé)
BA EB0 EE128 4150: subvention BOF - Methusalem 18.111.000
BA EB0 EE129 4150 : subvention BOF - Methusalem Mandats ZAP 7.377.000
BA EB0 EE165 4150 : subvention BOF - Tenure Track 9.136.000
Total 154.864.000
Σ IOF BA EB0 EE130 4150 : dotation IOF 27.019.000

Clé BOF 2015 (%) Clé IOF 2015 (%)
KU Leuven 41,45 45,75
UHasselt 3,46 3,17
UA 12,38 10,21
UGent 32,40 31,92
VUB 10,31 8,95

Clé Hercules 2015 (%)
KU Leuven 42,09 %
UHasselt 3,41 %
UA 12,06 %
UGent 32,33 %
VUB 10,11 %

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