Texte 2016031867
Chapitre 1er.- Modification de certains arrêtés de désignation des réserves naturelles et forestières
Section 1ère.- Modification à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 modifiant l'arrêté royal du 26 juin 1989 donnant au Poelbos le statut de réserve naturelle de l'Etat
Article 1er. Dans l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 modifiant l'arrêté royal du 26 juin 1989 donnant au Poelbos le statut de réserve naturelle de l'Etat, les mots " Jette, 1er division, section A, parcelle n° 60f (8 ha 98 a 22 ca) " sont supprimés et remplacés par les mots " Jette, 1er division, section A, parcelle n° 60 H et 60 K d'une superficie totale de 8,8 ha ".
Art. 2.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/1 rédigé comme suit : " Les objectifs de conservation à atteindre sur le site du Poelbos sont ceux figurant à l'annexe 4 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 14 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 - BE1000003 : " Zones boisées et zones humides de la vallée du Molenbeek dans le Nord-Ouest de la Région bruxelloise ". ".
Art. 3.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/2 rédigé comme suit : " Conformément à l'article 25 de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature, la réserve du Poelbos est dotée du statut de réserve naturelle intégrale. ".
Art. 4.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/3 rédigé comme suit : " Le périmètre couvert par le Poelbos porte le statut de site classé, conformément à l'arrêté royal du 18 novembre 1976 classant comme site le Bois du Poelbos à Jette. ".
Art. 5.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/4 rédigé comme suit : " La carte de localisation géographique avec les routes et les chemins et les objectifs de conservation par habitat sont repris dans l'annexe 1 ".
Art. 6.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/5 rédigé comme suit : " Les types d'habitats et leur superficie sont repris dans l'annexe 2 ".
Art. 7.Dans le même arrêté, est insérée une annexe 1 qui est jointe en annexe 1 au présent arrêté.
Art. 8.Dans le même arrêté, est insérée une annexe 2 qui est jointe en annexe 7.1 au présent arrêté.
Section 2.- Modification à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 modifiant l'arrêté royal du 26 juin 1989 donnant au Kinsendael-Kriekenput le statut de réserve naturelle de l'Etat
Art. 9.Dans l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 modifiant l'arrêté royal du 26 juin 1989 donnant au Kinsendael-Kriekenput le statut de réserve naturelle de l'Etat, les mots " Uccle, 4e division, section F, parcelle n° 313a, d'une contenance approximative de 1,5 ha, parcelle n° 280f, d'une contenance de 1 ha 42 a 04 ca, parcelles nos 275b, 273c, 20, 23/2, 23k, 21 b, d'une superficie de 6 ha 46 a 96 ca, parcelles nos 269r2, 269z2, 269t, 269l2, 269y2, 269g2, 269c3, 269h2, 269k2, 269m2 d'une surface approximative de 30 a. " sont supprimés et remplacés par les mots " Uccle, 4e division, section F, parcelles 20, 21c, 23, 269c3, 269g2, 269h2, 269k2, 269l2, 269m2, 269r2, 269t, 269y2, 269z2, 273c, 275c, 280f et 313a d'une superficie totale de 9,4 ha. ".
Art. 10.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/1 rédigé comme suit : " Les objectifs de conservation à atteindre sur le site du Kinsendael-Kriekenput sont ceux figurant à l'annexe 4 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 24 septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 - BE1000002 : " Zones boisées et ouvertes au Sud de la Région bruxelloise - complexe Verrewinkel - Kinsendael ". "
Art. 11.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/2 rédigé comme suit : " Conformément à l'article 25 de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature, la réserve du Kinsendael-Kriekenput est dotée du statut de réserve naturelle dirigée ".
Art. 12.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/3 rédigé comme suit : " Le périmètre couvert par le site du Kinsendael-Kriekenput porte le statut de site classé, conformément à l'arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 juin 1993 portant classement comme site du Kinsendael sis rue Engeland et rue du Roseau à Uccle et à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 28 avril 1994 portant classement comme site du Kriekenput sis chemin du Puits à Uccle. ".
Art. 13.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/4 rédigé comme suit : " La carte de localisation géographique avec les routes et les chemins et les objectifs de conservation par habitat sont repris dans l'annexe 1 ".
Art. 14.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/5 rédigé comme suit : " Les types d'habitats et leur superficie sont repris dans l'annexe 2 ".
Art. 15.Dans le même arrêté, est insérée une annexe 1 qui est jointe en annexe 2 au présent arrêté.
Art. 16.Dans le même arrêté, est insérée une annexe 2 qui est jointe en annexe 7.2 au présent arrêté.
Section 3.- Modification à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 octroyant à une partie du bois du Laerbeek le statut de réserve naturelle
Art. 17.Dans l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 octroyant à une partie du bois du Laerbeek le statut de réserve naturelle, les mots " Font partie de la réserve naturelle du bois du Laerbeek les biens connus au cadastre comme suit :
Jette, 1re division, section A, parcelles nos :
3a partim;
35a;
33s2;
33t2 partim.
La contenance totale de la réserve naturelle est approximativement de 13 ha. " sont supprimés et remplacés par " Font partie de la réserve naturelle du bois du Laerbeek les biens connus au cadastre comme suit : Jette, 1re division, section A, parcelles n° : 3c (partim), 3d, 3e (partim), 33e3 (partim), 35b.
La superficie totale de la réserve naturelle est de 15,7 ha. ".
Art. 18.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/1 rédigé comme suit : " Les objectifs de conservation à atteindre sur le site du Bois du Laerbeek sont ceux figurant à l'annexe 4 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 14 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 - BE1000003 : " Zones boisées et zones humides de la vallée du Molenbeek dans le Nord-Ouest de la Région bruxelloise ". ".
Art. 19.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/2 rédigé comme suit : " Conformément à l'article 25 de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature, la réserve du Bois du Laerbeek est dotée du statut de réserve naturelle dirigée. ".
Art. 20.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/3 rédigé comme suit : " Le périmètre couvert par le Bois du Laerbeek porte le statut de site classé, conformément à l'arrêté royal du 18 novembre 1976 classant comme site le Bois du Laerbeek à Jette. ".
Art. 21.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/4 rédigé comme suit : " La carte de localisation géographique avec les routes et les chemins et les objectifs de conservation par habitat sont repris dans l'annexe 1 ".
Art. 22.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/5 rédigé comme suit : " Les types d'habitats et leur superficie sont repris dans l'annexe 2 ".
Art. 23.Dans le même arrêté, est insérée une annexe 1 qui est jointe en annexe 3 au présent arrêté.
Art. 24.Dans le même arrêté, est insérée une annexe 2 qui est jointe en annexe 7.3 au présent arrêté.
Section 4.- Modification à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 octroyant au marais de Ganshoren le statut de réserve naturelle
Art. 25.Dans l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 octroyant au marais de Ganshoren le statut de réserve naturelle, les mots " Font partie de la réserve naturelle du marais de Ganshoren les biens connus au cadastre comme suit :
Ganshoren, 1ère division, section A, parcelles nos :
282d (67 a 50 ca);
282e (91 a 70 ca);
275c (29 a 55 ca);
275d (16 a 82 ca);
269a (47 a 40 ca);
270h (3 a 92 ca);
273d (52 a);
273/02a (12 a 25 ca);
274d (1 ha 98 a 99 ca);
273e (2 ha 1 a 40 ca);
273f (52 a);
271h (90 a 49 ca);
270n (1 a);
273g (1 ha 25 a);
274e (66 a 88 ca). " sont supprimés et remplacés par : " Font partie de la réserve naturelle du marais de Ganshoren les biens connus au cadastre comme suit :
Ganshoren, 1ère division, section A, parcelles n° : 269a, 270h, 270n, 271h, 273a, 273/02d, 273e, 273f, 273g, 274e, 274f, 274g, 275c, 275d, 282d, 282e, 285m, d'une superficie totale de 11 ha. ".
Art. 26.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 octroyant au marais de Ganshoren le statut de réserve naturelle, il est inséré un article 2/1 rédigé comme suit : " Les objectifs de conservation à atteindre sur le site du marais de Ganshoren sont ceux figurant à l'annexe 4 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 14 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 - BE1000003 : " Zones boisées et zones humides de la vallée du Molenbeek dans le Nord-Ouest de la Région bruxelloise ". "
Art. 27.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/2 rédigé comme suit : " Conformément à l'article 25 de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature, la réserve de Ganshoren est dotée du statut de réserve naturelle dirigée. ".
Art. 28.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/3 rédigé comme suit : " Le périmètre couvert par les prairies marécageuses porte le statut de site classé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 9 mai 1995 portant classement comme site des Prairies marécageuses de Ganshoren à Ganshoren. ".
Art. 29.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/4 rédigé comme suit : " La carte de localisation géographique avec les routes et les chemins et les objectifs de conservation par habitat sont repris dans l'annexe 1 ".
Art. 30.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/5 rédigé comme suit : " Les types d'habitats et leur superficie sont repris dans l'annexe 2 ".
Art. 31.Dans le même arrêté, est insérée une annexe 1 qui est jointe en annexe 4 au présent arrêté.
Art. 32.Dans le même arrêté, est insérée une annexe 2 qui est jointe en annexe 7.4 au présent arrêté.
Section 5.- Modification à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 octroyant au marais de Jette le statut de réserve naturelle
Art. 33.Dans l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 octroyant au marais de Jette le statut de réserve naturelle, les mots : " Font partie de la réserve naturelle du marais de Jette les biens connus au cadastre comme suit :
Jette, 1re division, parcelles nos :
A98/2a (12 a 23 ca);
A97/02 (2 ha 5 a 97 ca);
A98/06 (2 ha 12 a 54 ca);
A98/07 (48 a 88 ca). " sont supprimés et remplacés par : " Font partie de la réserve naturelle du marais de Jette les biens connus au cadastre comme suit : Jette, 1re division, section A, parcelle n° 98/02b, d'une superficie totale de 4,7 ha. ".
Art. 34.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 octroyant au marais de Jette le statut de réserve naturelle, il est inséré un article 2/1 rédigé comme suit : " Les objectifs de conservation à atteindre sur le site du marais de Jette sont ceux figurant à l'annexe 4 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 14 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 - BE1000003 : " Zones boisées et zones humides de la vallée du Molenbeek dans le Nord-Ouest de la Région bruxelloise ". ".
Art. 35.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/2 rédigé comme suit : " Conformément à l'article 25 de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature, la réserve du marais de Jette est dotée du statut de réserve naturelle dirigée. ".
Art. 36.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/4 rédigé comme suit : " La carte de localisation géographique avec les routes et les chemins et les objectifs de conservation par habitat sont repris dans l'annexe 1 ".
Art. 37.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/5 rédigé comme suit : " Les types d'habitats et leur superficie sont repris dans l'annexe 2 ".
Art. 38.Dans le même arrêté, est insérée une annexe 1 qui est jointe en annexe 5 au présent arrêté.
Art. 39.Dans le même arrêté, est insérée une annexe 2 qui est jointe en annexe 7.5 au présent arrêté.
Section 6.- Modification à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 octroyant à la roselière du parc des Sources le statut de réserve naturelle
Art. 40.Dans l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 1998 octroyant à la roselière du parc des Sources le statut de réserve naturelle, les mots " Fait partie de la réserve naturelle de la roselière du parc des Sources le bien connu au cadastre comme suit : Woluwe-Saint-Lambert n° 233m partim (+ 4000 m2). " sont supprimés et remplacés par : " Fait partie de la réserve naturelle de la roselière du parc des Sources le bien connu au cadastre comme suit : Woluwe-Saint-Lambert 1ère Division Section B n° 233n partim, d'une superficie totale de 0,6 ha. ".
Art. 41.Dans l'arrêté du 10 décembre 1998 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale octroyant à la roselière du parc des Sources le statut de réserve naturelle, il est inséré un article 2/1 rédigé comme suit : " Les objectifs de conservation à atteindre sur le site de la roselière du parc des Sources sont ceux figurant à l'annexe 4 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 14 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 - BE1000001 : " La Forêt de Soignes avec lisières et domaines boisés avoisinants et la Vallée de la Woluwe - complexe Forêt de Soignes - Vallée de la Woluwe ". "
Art. 42.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/2 rédigé comme suit : " Conformément à l'article 25 de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature, la réserve de la roselière du parc des Sources est dotée du statut de réserve naturelle dirigée. ".
Art. 43.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/3 rédigé comme suit : " Le périmètre couvert par la roselière du parc des Sources porte le statut de site classé, conformément à l'arrêté du 28 avril 1994 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant classement comme site du Parc "les Sources" à Woluwe-Saint-Lambert ".
Art. 44.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/4 rédigé comme suit : " La carte de localisation géographique avec les routes et les chemins et les objectifs de conservation par habitat sont repris dans l'annexe 1 ".
Art. 45.Dans le même arrêté, il est inséré un article 2/5 rédigé comme suit : " Les types d'habitats et leur superficie sont repris dans l'annexe 2 ".
Art. 46.Dans le même arrêté, est inséré une annexe 1 qui est joint en annexe 6 au présent arrêté.
Art. 47.Dans le même arrêté, est insérée une annexe 2 qui est jointe en annexe 7.6 au présent arrêté.
Chapitre 2.- Dispositions finales
Art. 48.Le ministre ayant l'environnement et la conservation de la nature dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.ANNEXE 1 : Carte de localisation géographique avec les routes et les chemins et les objectifs de conservation par habitat - Poelbos
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-01-2017, p. 14656)
Art. N2.ANNEXE 2 : Carte de localisation géographique avec les routes et les chemins et les objectifs de conservation par habitat - Kinsendael-Kriekenput
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-01-2017, p. 14657)
Art. N3.ANNEXE 3 : Carte de localisation géographique avec les routes et les chemins et les objectifs de conservation par habitat - Laerbeek
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-01-2017, p. 14658)
Art. N4.ANNEXE 4 : Carte de localisation géographique avec les routes et les chemins et les objectifs de conservation par habitat - Marais de Ganshoren
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-01-2017, p. 14659)
Art. N5.ANNEXE 5 : Carte de localisation géographique avec les routes et les chemins et les objectifs de conservation par habitat - Marais de Jette
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-01-2017, p. 14660)
Art. N6.ANNEXE 6 : Carte de localisation géographique avec les routes et les chemins et les objectifs de conservation par habitat - Roselière du Parc des Sources
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-01-2017, p. 14661)
Art. N7.ANNEXE 7.1 : Types d'habitats et superficie de la réserve naturelle du Poelbos
| Réserve naturelle | Type d'habitat | Superficie(ha) |
| Poelbos | 9160 Chênaies-charmaies (Carpinion-Betuli) | 7,6 |
| 91E0 Forêts alluviales | 0,9 |
ANNEXE 7.2 : Types d'habitats et superficie de la réserve naturelle du Kinsendael-Kriekenput
| Réserve naturelle | Type d'habitat | Superficie(ha) |
| Kinsendael-Kriekenput | 6430 Mégaphorbiaies sous-type humide à détrempé | 0,1 |
| 6430 Mégaphorbiaies sous-type lisières forestières | 0,4 | |
| 9160 Chênaies-charmaies (Carpinion-Betuli) | 0,4 | |
| 91E0 Forêts alluviales | 7,3 |
ANNEXE 7.3 : Types d'habitats et superficie de la réserve naturelle du Laerbeek
| Réserve naturelle | Type d'habitat | Superficie(ha) |
| Bois du Laerbeek | 6430 Mégaphorbiaies sous-type humide à détrempé | 0,8 |
| 9120 Hêtraies acidophiles | 0,2 | |
| 9160 Chênaies-charmaies (Carpinion-Betuli) | 7,3 | |
| 91E0 Forêts alluviales | 6,1 |
ANNEXE 7.4 : Types d'habitats et superficie de la réserve naturelle du marais de Ganshoren
| Réserve naturelle | Type d'habitat | Superficie(ha) |
| Marais de Ganshoren | 6430 Mégaphorbiaies sous-type humide à détrempé | 4,0 |
| 91E0 Forêts alluviales sous-type saulaie arborescente à Saule blanc | 5,1 |
ANNEXE 7.5 : Types d'habitats et superficie de la réserve du marais de Jette
| Réserve naturelle | Type d'habitat | Superficie(ha) |
| Marais de Jette | 6430 Mégaphorbiaies sous-type humide à détrempé | 1,0 |
| 91E0 Forêts alluviales | 2,3 | |
| HIR Prairie à Crételle (Cynosurus cristatus) | 0,003 | |
| HIR Roselière | 0,7 |
ANNEXE 7.6 : Types d'habitats et superficie de la réserve naturelle de la roselière du Parc des Sources
| Réserve naturelle | Type d'habitat | Superficie(ha) |
| Roselière du Parc des Sources | 91E0 Forêts alluviales | 0,2 |
| HIR Roselière | 0,3 |