Article 1er.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, l'annexe A, remplacée par l'arrêté royal du 8 juin 2016, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté, sauf pour les élèves n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2015. Pour ces élèves, l'annexe 1 à l'arrêté royal du 23 août 2015 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2015-2016 et modifiant diverses dispositions relatives au conseil de perfectionnement et d'instruction de l'Ecole royale militaire, modifié par l'arrêté royal du 25 mars 2016, reste applicable jusqu'à la fin de cette année de formation.
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 16 août 2016.
Art. 3.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Programme de l'Ecole Royale Militaire pour l'année académique 2016-2017
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 04-11-2016, p. 72815)