Article 1er.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, les annexes A et B, remplacées par l'arrêté royal du 23 août 2015, sont remplacées par les annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2015. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.
Art. 2.Dans l'article 1er de l'arrêté royal du 26 décembre 2013 relatif aux cours de perfectionnement des militaires de carrière du cadre actif des forces armées, à l'épreuve d'accession au grade de premier sergent-major, à l'examen de qualification au grade d'adjudant-chef et aux épreuves professionnelles pour l'avancement au grade de major, les modifications suivantes sont apportées :
a)dans l'alinéa 1er, 19°, les mots "écrite ou orale" sont remplacés par les mots "écrite, orale ou informatisée";
b)l'article est complété par un alinéa rédigé comme suit :
"Pour l'application du présent arrêté, les tests tels que définis à l'article 3 de la loi peuvent être informatisés.".
Art. 3.L'article 1er du présent arrêté entre en vigueur pour :
1°l'annexe 1, le 16 août 2016;
2°l'annexe 2, le 26 août 2016.
L'article 2 du présent arrêté entre en vigueur le 26 août 2016.
Art. 4.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Annexe 1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 29-07-2016, p. 46649)
Art. N2.Annexe 2.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 29-07-2016, p. 46687)