25 MARS 2016. - Arrêté royal modifiant l'annexe A de l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire

Article 1er.Dans l'annexe A de l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, remplacé par l'arrêté royal du 23 août 2015, le tableau intitulé "151 SSMW & 150 SSMW - Ma, Choix des modules, Ma 1 : 3 A modules et 1 B module, Ma 2 : 1 A module et 1 B module", est remplacé par le tableau joint en annexe au présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 17 août 2015.

Art. 3.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.Annexe A.

(Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 18-04-2016, p. 26251)