Texte 2016003096

24 FEVRIER 2016. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2016 de pièces commémoratives de 2 EURO, à l'occasion des Jeux Olympiques

ELI
Justel
Source
Finances
Publication
14-3-2016
Numéro
2016003096
Page
16911
PDF
version originale
Dossier numéro
2016-02-24/09
Entrée en vigueur / Effet
14-03-2016
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.A l'occasion des jeux Olympiques sont émises des pièces commémoratives de 2 EURO.

Art. 2.Les pièces visées à l'article 1er ont les mêmes spécifications techniques que les pièces de 2 EURO qui sont frappées en exécution de l'arrêté royal du 12 décembre 2001 relatif à l'émission de la première série de pièces libellées en euros.

Par dérogation à l'alinéa 1er, la face nationale de ces pièces représente en son centre, de haut en bas, un personnage stylisé, les cinq anneaux olympiques et l'inscription " TEAM BELGIUM ". A gauche de la pièce figure le millésime 2016. A droite de la pièce, l'indication de nationalité "BE" se trouve entre la marque monétaire de Bruxelles, une tête casquée de l'archange Michel et le différent du commissaire des monnaies.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 4.Le ministre qui a les Finances dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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