Texte 2015036590
Article 1er.Dans l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 février 2012 fixant la valeur seuil des résidus de nitrates, visée à l'article 14, § 1er, alinéa deux, du Décret sur les Engrais du 22 décembre 2006, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte des zones prioritaires relatives aux valeurs de nitrates pour 2015, est remplacée par la carte, reprise en annexe 1ère du présent arrêté.
Art. 2.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans la commune de Aalter est remplacée par la carte reprise en annexe 2 du présent arrêté.
Art. 3.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans les communes de Ardooie et de Pittem est remplacée par la carte reprise en annexe 3 du présent arrêté.
Art. 4.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans les communes de Deerlijk, de Harelbeke et de Kuurne est remplacée par la carte reprise en annexe 4 du présent arrêté.
Art. 5.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans la commune de Deinze est remplacée par la carte reprise en annexe 5 du présent arrêté.
Art. 6.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans les communes de Dentergem et de Wielsbeke est remplacée par la carte reprise en annexe 6 du présent arrêté.
Art. 7.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans les communes de Ingelmunster, de Lendelede, de Meulebeke et de Oostrozebeke est remplacée par la carte reprise en annexe 7 du présent arrêté.
Art. 8.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans la commune de Knesselare est remplacée par la carte reprise en annexe 8 du présent arrêté.
Art. 9.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans la commune de Courtrai (partie 1 de 2) est remplacée par la carte reprise en annexe 9 du présent arrêté.
Art. 10.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans la commune de Courtrai (partie 2 de 2) est remplacée par la carte reprise en annexe 10 du présent arrêté.
Art. 11.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans les communes de Ledegem et de Wevelgem est remplacée par la carte reprise en annexe 11 du présent arrêté.
Art. 12.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans les communes de Menin et de Wervik est remplacée par la carte reprise en annexe 12 du présent arrêté.
Art. 13.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans la commune de Nevele est remplacée par la carte reprise en annexe 13 du présent arrêté.
Art. 14.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans la commune de Oostkamp est remplacée par la carte reprise en annexe 14 du présent arrêté.
Art. 15.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans la commune de Ruiselede est remplacée par la carte reprise en annexe 15 du présent arrêté.
Art. 16.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans la commune de Tielt est remplacée par la carte reprise en annexe 16 du présent arrêté.
Art. 17.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans la commune de Waregem est remplacée par la carte reprise en annexe 17 du présent arrêté.
Art. 18.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans la commune de Wingene est remplacée par la carte reprise en annexe 18 du présent arrêté.
Art. 19.Dans l'annexe au même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 24 février 2015 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 juillet 2015, la carte de la zone prioritaire relative aux valeurs de nitrates dans la commune de Zulte est remplacée par la carte reprise en annexe 19 du présent arrêté.
Art. 20.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2015.
Annexe.
Art. N1.Annexes 1 à 19. - Cartes des zones prioritaire relatives aux valeurs de nitrates pour 2015
(Annexes non reprises pour des raisons techniques, voir M.B. du 12-01-2016, p. 853-)