Texte 2015036240

5 MARS 2015. - Arrêté ministériel fixant la clé Hercules pour l'année budgétaire 2014

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
13-10-2015
Numéro
2015036240
Page
63714
PDF
version originale
Dossier numéro
2015-03-05/14
Entrée en vigueur / Effet
05-03-2015
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.Pour l'année budgétaire 2014, la clé de répartition Hercules est fixée comme suit :

Associatie KU Leuven : 43,16%
Associatie Universiteit Hogescholen Limburg : 3,24%
Associatie Universiteit Hogescholen Antwerpen : 11,65%
Associatie Universiteit Gent : 31,87%
Universitaire Associatie Brussel : 10,08%

Le calcul de cette clé de répartition est repris à l'annexe au présent arrêté.

L'annexe fait partie intégrante du présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur à la date de la signature.

Annexe.

Art. N1.

Le tableau ci-dessous comprend, pour l'année budgétaire 2014, les résultats du calcul de la clé Hercules, suivant la formule :

sigma BOF/sigma BOF + sigma I0F x (Clé BOF) + sigma I0F/sigma BOF + sigma I0F x (Clé I0F)

Crédit 2014 (EUR)
Σ BOF BA EB0 EE138 4410: subvention BOF - EWI 120.516.000
" prélèvement art. 3, § 1er "
prélèvement, art. 4, § 1er (indexé)
BA EB0 EE128 4150: subvention BOF - Methusalem 20.174.000
BA EB0 EE129 4150 : subvention BOF - Methusalem Mandats ZAP 7.482.000
BA EB0 EE165 4150 : subvention BOF - Tenure Track 9.265.000
Total 157.437.000
Σ IOF BA EB0 EE130 4150 : dotation IOF 27.709.000

Clé BOF 2014 (%) Clé IOF 2014 (%)
KU Leuven 42,59 46,42
UHasselt 3,17 3,62
UA 12,06 9,29
UGent 31,96 31,37
VUB 10,22 9,32

Clé Hercules 2014 (%)
KU Leuven 43,16%
UHasselt 3,24%
UA 11,65%
UGent 31,87%
VUB 10,08%

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