Texte 2015036172
Article 1er.Dans l'article 4, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er octobre 2010 relatif à l'organisation de jurys par un centre d'éducation des adultes, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2013, le membre de phrase " pour la période 2013-2014 à 2014-2015 incluse " est remplacé par le membre de phrase " pour les années scolaires 2013-2014 à 2015-2016 ".
Art. 2.Dans l'article 8 du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2013, le paragraphe 2 est remplacé par ce qui suit :
" § 2. Par dérogation au paragraphe 1er, le centre organise dans l'année scolaire 2015-2016 1 période d'examen au mois de novembre. "
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 10 septembre 2015.
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.