Texte 2015035757
Article 1er.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 juillet 2014, est remplacée par l'annexe III, jointe comme annexe 1re au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 juillet 2014, est remplacée par l'annexe V jointe comme annexe 2 au présent arrêté.
Art. 3.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 juillet 2014, est remplacée par l'annexe jointe comme annexe 3 au présent arrêté.
Art. 4.L'article 6 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, dont le texte actuel formera le paragraphe 1er, est complété par un paragraphe 2, rédigé comme suit :
" § 2. Pour les membres du personnel chargés d'un module ouvert, tel que défini à l'article 25bis du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, le module ouvert doit être assimilé au module d'alphabétisation de l'enseignement secondaire des adultes dont est dérivé le module ouvert.
Les membres du personnel chargés d'un module ouvert sont rémunérés sur la base du titre qu'ils possèdent pour le module d'alphabétisation auquel est assimilé ce module ouvert. ".
Art. 5.L'annexe au même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 juillet 2014, est remplacée par l'annexe jointe comme annexe 4 au présent arrêté.
Art. 6.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2015. L'article 4 qui produit ses effets le 1er septembre 2014.
Art. 7.La Ministre flamande ayant l'enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Annexe 1, 2, 3, 4.
(Annexes non reprises pour des raisons techniques, voir M.B. du 06-07-2015, p. 39530-44412)