Texte 2015035667
Chapitre 1er.- Modification de la répartition des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formations et de la réglementation relative à la validation des études et l'octroi de la capacité d'enseignement
Article 1er. Dans l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 septembre 2014, la répartition des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formations est remplacée par la répartition reprise en annexe 1re au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe IX à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 septembre 2014, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Art. 3.Dans l'intitulé du chapitre IVbis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2009, les mots " dans l'éducation de base " sont supprimés.
Art. 4.Dans l'article 9bis du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2009, les mots " centre d'éducation de base " sont remplacés par le mot " centre ".
Art. 5.A l'article 11bis du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mai 2008 et remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 mars 2012, les modifications suivantes sont apportées :
1°dans le premier alinéa, la date " 31 janvier " est remplacée par la date " 15 février ".
2°les deuxième et troisième alinéas sont abrogés.
Art. 6.A l'article 11ter, deuxième alinéa, du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mai 2008 et remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 mars 2012, le point 1° est abrogé.
Art. 7.A l'article 11quinquies du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mai 2008 et remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 mars 2012, les modifications suivantes sont apportées :
1°dans le premier alinéa, la date " 31 janvier " est remplacée par la date " 15 février " ;
2°les deuxième et troisième alinéas sont abrogés.
Chapitre 2.- Modification de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " informatie- en communicatietechnologie "
Art. 8.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " informatie- en communicatietechnologie " (technologie d'information et de communication), sont apportées les modifications suivantes :
1°le membre de phrase " les annexes Ire à IV incluse " sont remplacés par le membre de phrase " les annexes Ire à III incluse " ;
2°il est ajouté un deuxième alinéa ainsi rédigé :
" En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est, pour des groupes cibles spéciaux, dérogé comme suit au nombre minimum de périodes de la formation " Informatica : toepassingssoftware " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 1200 périodes, tous les modules s'élevant seulement à 40 périodes. ".
Art. 9.L'annexe Ire du même arrêté est remplacée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté.
Art. 10.L'annexe IV au même arrêté est abrogée.
Chapitre 3.- Modifications de la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5
Art. 11.A l'article 1er, troisième alinéa, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 septembre 2014, le membre de phrase " les annexes Ire à IV incluse " est remplacé par le membre de phrase " les annexes XIX à XXII incluse. ".
Art. 12.Au même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 11 juin 2010 et 5 septembre 2014, il est ajouté des annexes XIX à XXII, jointes comme annexe 4 à 7 au présent arrêté.
Chapitre 4.- Modifications de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " hout "
Art. 13.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la discipline " hout ", modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2012, le membre de phrase " les annexes Ire à X incluse " est remplacé par le membre de phrase " les annexes Ire à XXI ".
Art. 14.A l'article 3 du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2012, il est ajouté un paragraphe 6, rédigé comme suit :
" § 6. A partir du 1er février 2015, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " Plaatser parket ", a également la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " Binnenschrijnwerker ".
Art. 15.Les annexes Ire et IV au même arrêté sont abrogées.
Art. 16.Les annexes II et VII au même arrêté sont abrogées.
Art. 17.L'annexe V au même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 septembre 2012, est abrogée.
Art. 18.L'annexe IX au même arrêté est remplacée par l'annexe 8, jointe au présent arrêté.
Art. 19.Au même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 2012 et 21 septembre 2012, il est ajouté des annexes XI à XXI, jointes comme annexes 9 à 19 au présent arrêté.
Chapitre 5.- Modifications de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " voeding "
Art. 20.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " voeding ", le membre de phrase " les annexes Ire à XL incluse " est remplacé par le membre de phrase " les annexes Ire à XLVI incluse ".
Art. 21.L'article 3 du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010, est complété par des paragraphes 5 à 8, rédigés comme suit :
" § 5. A partir du 1er février 2015, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " Bakkersgast ", a également la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " Medewerker Bakkerij ".
§ 6. A partir du 1er février 2015, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la capacité d'enseignement pour au moins une des formations modulaires " Broodbakker, Banketbakker, Brood en banket ou Ambachtelijk brood- en banketbakker ", a également la capacité d'enseignement pour les formations modulaires " Bakker et Banketbakker ".
§ 7. A partir du 1er février 2015, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " Confiseur-chocoladebewerker ou Ambachtelijk chocoladebewerker ", a également la capacité d'enseignement pour les formations modulaires " Chocoladebewerker et Suiker- en Marsepeinbewerker ".
§ 8. A partir du 1er février 2015, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " Bereider van consumptie-ijs en tearoomspecialiteiten ou Ambachtelijk ijsbereider ", a également la capacité d'enseignement pour la formation modulaire " IJsbereider ".
Art. 22.L'article 4 du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010, est abrogé.
Art. 23.L'article 5 du même arrêté est abrogé.
Art. 24.L'annexe XL au même arrêté est remplacée par l'annexe 20, jointe au présent arrêté.
Art. 25.Le même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010, est complété par les annexes XLI à XLVI jointes en tant qu'annexes 21 à 26 au présent arrêté.
Art. 26.Les annexes Ire, IV à VI et VIII et IX au même arrêté sont abrogées.
Art. 27.Les annexes II, III et VII au même arrêté sont abrogées.
Chapitre 6.- Modification de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " mechanica-elektriciteit "
Art. 28.L'annexe Ire à l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " mechanica-elektriciteit " est remplacée par l'annexe 27 jointe au présent arrêté.
Art. 29.L'annexe II au même arrêté est remplacée par l'annexe 28, jointe au présent arrêté.
Chapitre 7.- Dispositions finales
Art. 30.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2015, à l'exception :
1°de l'article 10, qui prend effet au 1er septembre 2015 ;
2°des articles 16, 24 et 26 qui entrent en vigueur le 1er septembre 2016 ;
3°des articles 15, 17, 18 et 27 qui entrent en vigueur le 1er septembre 2017.
Art. 31.La Ministre flamande qui a l'enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Annexes 1 à 28.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)