Texte 2015035665

8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2015 et mise à jour au 30-09-2015)

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
3-6-2015
Numéro
2015035665
Page
31452
PDF
version originale
Dossier numéro
2015-05-08/08
Entrée en vigueur / Effet
01-10-2015
Texte modifié
2014036817
belgiquelex

[Abrogé] <AGF 2015-09-04/06, art. 2, 002; En vigueur : 01-10-2015>

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.