Texte 2015035232
Article 1er.Le schéma de vaccination, visé à l'article 43, § 1er, du décret du 21 novembre 2003 relatif à la politique de santé préventive, fixe les vaccinations recommandées et les groupes-cibles pour la vaccination en Flandre.
Art. 2.Le schéma de vaccination, visé à l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 mars 2011 portant exécution de l'article 43, § 1er, du décret du 21 novembre 2003 relatif à la politique de santé préventive et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 juillet 2009 fixant les objectifs opérationnels des centres d'encadrement des élèves, en ce qui concerne la détermination des mesures prophylactiques, et à l'article 42 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 juillet 2009 fixant les objectifs opérationnels des Centres d'Encadrement des Elèves, comprend un schéma de vaccination de base pour les enfants et les jeunes et un schéma de vaccination pour les adultes.
Art. 3.Au sein du schéma de vaccination, il existe un certain nombre de vaccinations pour lesquelles un taux de vaccination maximal est visé. Ces vaccinations constituent ensemble le programme de vaccination en Flandre. Les vaccins pour le programme de vaccination sont mis à disposition des vaccinateurs gratuitement par la Communauté flamande.
Art. 4.Le programme de vaccination pour les enfants et les jeunes comprend une vaccination de base complète contre les maladies ou germes suivants : la polio, la diphtérie, le tétanos, la coqueluche, l'Haemophilus influenzae type b, l'hépatite B, le pneumocoque, la rougeole, les oreillons, la rubéole, le méningocoque de sérogroupe C et pour les filles contre le VPH.
Sous réserve de variations pour des raisons médicales, le programme de vaccination comprend les vaccinations recommandées et moments de vaccination suivants :
1°à l'âge de 8 semaines : un vaccin hexavalent contre la polio, la diphtérie, le tétanos, la coqueluche, l'Haemophilus influenzae type b et l'hépatite B et un vaccin conjugué contre le pneumocoque ;
2°à l'âge de 12 semaines : un vaccin hexavalent contre la polio, la diphtérie, le tétanos, la coqueluche, l'Haemophilus influenzae type b et l'hépatite B ;
3°à l'âge de 16 semaines : un vaccin hexavalent contre la polio, la diphtérie, le tétanos, la coqueluche, l'Haemophilus influenzae type b et l'hépatite B et un vaccin conjugué contre le pneumocoque ;
4°à l'âge de 12 mois : un vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole et un vaccin conjugué contre le pneumocoque ;
5°à l'âge de 15 mois : un vaccin hexavalent contre la polio, la diphtérie, le tétanos, la coqueluche, l'Haemophilus influenzae type b et l'hépatite B et un vaccin conjugué contre le méningocoque de sérogroupe C ;
6°dans la première année de l'enseignement primaire ou à l'âge de 6 ans : un vaccin tétravalent contre la polio, la diphtérie, le tétanos et la coqueluche ;
7°dans la cinquième année de l'enseignement primaire ou à l'âge de 10 ans : un vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole ;
8°dans la première année de l'enseignement secondaire ou à l'âge de 12 ans, uniquement pour les filles : une vaccination complète contre le VPH (virus du papillome humain) visant à prévenir le cancer du col de l'utérus comprenant deux vaccinations ;
9°dans la troisième année de l'enseignement secondaire ou à l'âge de 14 ans : une vaccination de rappel contre la diphtérie, le tétanos et la coqueluche (dose pour adultes) ;
10°vaccination de rattrapage pour tous les enfants et jeunes lorsqu'il est constaté lors du contrôle du dossier médical des vaccinations qu'il est incomplet, sauf pour la vaccination contre le VPH, où la vaccination au sein du programme de vaccination est limitée à une seule cohorte d'âge ;
11°revaccination complète de personnes ayant perdu leur protection/immunité à la suite d'une greffe de moelle osseuse et de cellules souches ;
12°une vaccination supplémentaire contre la polio pour les jeunes, [1 dans les meilleurs délais et au plus tard]1 dans les 3 mois après leur arrivée de pays où, selon les dernières données de l'Organisation mondiale de la Santé, il circule un virus de la polio sauvage et qui n'ont pas reçu de dose supplémentaire du vaccin contre la polio avant leur départ.
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(1AM 2017-01-26/31, art. 1, 002; En vigueur : 03-03-2017)
Art. 5.Le schéma de vaccination de base pour les enfants et les jeunes comprend les vaccinations recommandées suivantes qui ne font pas partie du programme de vaccination :
1°vaccination contre le rotavirus pour les bébés de moins de 6 mois, avec 2 ou 3 moments de vaccination selon le vaccin, à partir de l'âge de 8 semaines et à compléter avant l'âge de 6 mois ;
2°les vaccinations recommandées pour les voyageurs, visées au site web sur la médecine des voyages de l'Institut de Médecine tropicale ;
["1 3\176 vaccination contre la grippe saisonni\232re pour les personnes \224 risque de complications, selon la recommandation qui est annuellement actualis\233e par le Conseil Sup\233rieur de la Sant\233 ; 4\176 vaccination contre le pneumocoque pour des enfants pr\233sentant un risque accru d'infection invasive \224 pneumocoque selon la recommandation du Conseil Sup\233rieur de la Sant\233."°
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(1AM 2017-01-26/31, art. 2, 002; En vigueur : 03-03-2017)
Art. 6.Le programme de vaccination pour les adultes comprend les vaccinations suivantes et moments de vaccination suivants :
1°vaccination contre la diphtérie, le tétanos et la coqueluche à l'occasion de la prochaine vaccination de rappel 10 à 20 ans après la dernière vaccination contre le tétanos et la diphtérie ;
2°vaccination contre la diphtérie, le tétanos et la coqueluche pour les femmes enceintes pendant toute grossesse ;
3°vaccination contre la diphtérie, le tétanos et la coqueluche ainsi que vaccination cocoon pour les membres de la famille et autres personnes qui prennent soin d'un nouveau-né ;
4°vaccination annuelle contre la grippe saisonnière pour tous les résidents de centres de soins et de logement agréés par la Flandre ;
5°vaccination de rattrapage contre la rougeole, les oreillons et la rubéole pour les adultes de moins de 25 ans, lorsqu'il est constaté lors du contrôle du dossier médical des vaccinations qu'ils n'ont pas eu deux vaccinations contre la rougeole ;
6°revaccination complète de personnes ayant perdu leur protection/immunité à la suite d'une greffe de moelle osseuse et de cellules souches ;
7°une vaccination supplémentaire contre la polio pour les adultes, [1 dans les meilleurs délais et au plus tard]1 dans les 3 mois après leur arrivée de pays où, selon les dernières données de l'Organisation mondiale de la Santé, il circule un virus de la polio sauvage et qui n'ont pas reçu de dose supplémentaire du vaccin contre la polio avant leur départ.
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(1AM 2017-01-26/31, art. 3, 002; En vigueur : 03-03-2017)
Art. 7.Le schéma de vaccination pour les adultes comprend les vaccinations recommandées suivantes qui ne font pas partie du programme de vaccination, mais qui sont en ligne avec l'objectif en matière de santé relatif aux vaccinations et le plan d'action y afférent, pour les groupes suivants :
1°vaccination contre la grippe pour les femmes enceintes à partir du deuxième trimestre de la grossesse pour autant que les derniers mois de la grossesse tombent dans la saison de la grippe ;
2°vaccination contre la grippe annuelle pour les personnes de moins de 65 ans qui appartiennent aux groupes à risque en matière de complications de la grippe, selon la recommandation qui est actualisée annuellement pas le Haut Conseil de la santé publique ;
3°vaccination annuelle contre la grippe pour les personnes de plus de 65 ans ;
4°vaccination annuelle contre la grippe pour le personnel du secteur des soins de santé ;
5°vaccination de rattrapage contre la rougeole, les oreillons et la rubéole pour les adultes entre 25 et 40 ans, lorsqu'il est constaté lors du contrôle du dossier médical des vaccinations qu'ils n'ont pas eu deux vaccinations contre la rougeole ;
6°les vaccinations recommandées pour les voyageurs, visées au site web sur la médecine des voyages de l'Institut de Médecine tropicale ;
7°vaccination contre l'hépatite A pour le personnel qui est employé dans la chaîne alimentaire ;
["1 8\176 vaccination contre le pneumocoque pour les personnes \226g\233es de plus de 65 ans, selon les recommandations du Conseil Sup\233rieur de la Sant\233 ; 9\176 vaccination contre le pneumocoque pour des adultes pr\233sentant un risque accru d'infection \224 pneumocoque ou de comorbidit\233 selon la recommandation du Conseil Sup\233rieur de la Sant\233."°
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(1AM 2017-01-26/31, art. 4, 002; En vigueur : 03-03-2017)
Art. 8.Tous les vaccins qui sont mis à disposition des vaccinateurs gratuitement pas les autorités flamandes doivent être commandées dans Vaccinnet, le système de commande et d'enregistrement pour la Flandre.
Art. 9.Les vaccinations administrées avec les vaccins, visés aux articles 3 et 8, doivent être enregistrées dans la banque de données des vaccinations de Vaccinnet, conformément à l'article 43, § 3, du décret du 21 novembre 2013 relatif à la politique de santé préventive, et à l'article 9 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 2014 portant diverses dispositions en exécution du décret du 21 novembre 2003 relatif à la politique de santé préventive et modifiant des arrêtés d'exécution de ce décret.