Texte 2015035170
Article 1er.A l'article 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 avril 2009 relatif aux modalités en matière de régime de bilan nutritif tel que stipulé à l'article 25 du Décret sur les engrais, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 15 juillet 2011 et 9 mai 2014, sont apportées les modifications suivantes aux tableaux concernés :
1°dans le paragraphe 2, alinéa deux du texte néerlandais, le mot " beugen " est remplacé par le mot " zeugen " ;
2°dans le paragraphe 2, alinéa deux, paragraphe 5, alinéa deux, et paragraphe 6, alinéa deux, le chiffre " 12,00 " est chaque fois remplacé par le chiffre " 13,26 " ;
3°dans le paragraphe 2, alinéa deux, paragraphe 5, alinéa deux, et paragraphe 6, alinéa deux, le chiffre " 4,55 " est chaque fois remplacé par le chiffre " 4,32 " ;
4°dans le paragraphe 2, alinéa deux, paragraphe 5, alinéa deux, et paragraphe 6, alinéa deux, le chiffre " 4,7 " est chaque fois remplacé par le chiffre " 4,5 " ;
5°dans le paragraphe 3, alinéa deux, paragraphe 4, alinéa deux, paragraphe 5, alinéa deux, et paragraphe 6, alinéa deux, le chiffre " 23,50 " est chaque fois remplacé par le chiffre " 25,75 ".
Art. 2.Dans l'article 4, § 2, alinéa premier, du même arrêté, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2011, le chiffre " 1050 " est chaque fois remplacé par le chiffre " 1150 " dans le tableau concerné.
Art. 3.A l'article 5, § 1er, du même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 15 juillet 2011 et 9 mai 2014, sont apportées les modifications suivantes dans le tableau concerné :
1°le membre de phrase " Y = 1,8503 X + 0,3440 " est chaque fois remplacé par le membre de phrase " Y = 2,28880 X - 2,5326 " ;
2°le membre de phrase " Y = 0,1330 X - 0,2208 " est chaque fois remplacé par le membre de phrase " Y = 0,15990 X -5,5152 ".
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2015.
Art. 5.Le Ministre flamand ayant l'environnement et la politique des eaux dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.