Texte 2015022131
Article 1er.A la Liste, jointe comme annexe 1 à l'arrêté royal du 25 juin 2014 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des implants et des dispositifs médicaux invasifs, modifié par les arrêtés ministériels des 19 mars 2015 et 20 mars 2015, les modifications suivantes sont apportées :
Tableaux et texte non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 24-04-2015, p. 23211-23215
Art. 2.Aux Listes nominatives, jointes comme annexe 1 à l'arrêté royal du 25 juin 2014 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des implants et des dispositifs médicaux invasifs, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 20 mars 2015, les modifications suivantes sont apportées :
1°Dans la Liste nominative des prothèse de genou, les modifications suivantes sont apportées :
a)Les listes nominatives associées aux prestations 165992-166003 et 166014-166025 sont supprimées;
b)Une nouvelle liste nominative associée à la prestation 171113-171124 est ajoutée et est jointe comme annexe 1 au présent arrêté;
c)La liste nominative associée à la prestation 166051-166062 est supprimée;
d)La liste nominative associée à la prestation 166036-166040 est remplacée par la liste nominative reprise en annexe 2 au présent arrêté;
e)Les listes nominatives associées aux prestations 166456-166460 et 166493-166504 sont supprimées;
f)Une nouvelle liste nominative associée à la prestation 171135-171146 est ajoutée et jointe comme annexe 3 au présent arrêté;
g)La liste nominative associée à la prestation 166515-166526 est supprimée;
h)La liste nominative associée à la prestation 166471-166482 est remplacée par la liste nominative reprise en annexe 4 au présent arrêté;
i)Les listes nominatives associées aux prestations 166574-166585 et 166611-166622 sont supprimées;
j)Une nouvelle liste nominative associée à la prestation 171150-171161 est ajoutée et jointe comme annexe 5 au présent arrêté;
k)La liste nominative associée à la prestation 166633-166644 est supprimée;
l)La liste nominative associée à la prestation 166596-166600 est remplacée par la liste nominative reprise en annexe 6 au présent arrêté;
2°Dans la Liste nominative des plaques d'ostéosynthèse, les modifications suivantes sont apportées :
a)La liste nominative associée à la prestation 168814- 168825 est remplacée par la liste nominative reprise en annexe 7 au présent arrêté;
b)Une nouvelle liste nominative associée à la prestation 171091-171102 est ajoutée et jointe comme annexe 8 au présent arrêté;
3°Dans la Liste nominative des implants pour arthroscopie, les modifications suivantes sont apportées :
a)Les listes nominatives associées aux prestations 169411-169422, 169433-169444, 169455-169466, 169470-169481, 169492-169503 et 169514-169525 sont remplacées par les listes nominatives reprises en annexe 9 au présent arrêté;
b)Les nouvelles listes nominatives associées aux prestations 170855-170866 et 170870-170881 sont ajoutées et sont également reprises dans l'annexe 9.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
Annexe.
Art. N1.Annexes 1 à 9.
(Annexes non reprises pour des raisons techniques, voir M.B. du 24-04-2015, p. 23217-23269)