Texte 2015021063

26 OCTOBRE 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 février 2010 fixant l'organigramme de l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique

ELI
Justel
Source
Politique Scientifique
Publication
30-10-2015
Numéro
2015021063
Page
66523
PDF
version originale
Dossier numéro
2015-10-26/07
Entrée en vigueur / Effet
30-10-2015
Texte modifié
2010021029
belgiquelex

Article 1er.L'article 1er, 3° de l'arrêté ministériel du 25 février 2010 fixant l'organigramme de l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique est remplacé par ce qui suit :

"3° quatre directions opérationnelles thématiques, à savoir :

- Physique spatiale;

- Sources et puits des composants atmosphériques;

- Gaz réactifs dans l'atmosphère;

- Radiation solaire dans les atmosphères.".

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 3.Le Président du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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