Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté ministériel du 6 juillet 1998 relatif à l'émission de bons du Trésor, les modifications suivantes sont apportées :
1°le paragraphe 1er, alinéa 2 est abrogé;
2°le paragraphe 2, alinéa 1er est remplacé par ce qui suit :
" Les émissions peuvent se faire tant en euro qu'en autres unités monétaires. ";
3°dans le paragraphe 2, alinéa 2, les mots " visée à l'article 3 " sont abrogés.
Art. 2.L'article 3 du même arrêté est remplacé par ce qui suit :
" Les bons du Trésor sont émis selon les modalités prévues dans la note d'information visée à l'article 1, § 2, alinéa 2. ".
Art. 3.Les articles 4 à 11 du même arrêté sont abrogés.
Art. 4.L'article 12 du même arrêté est remplacé par ce qui suit :
" La livraison et la liquidation des bons du Trésor sont réalisées selon les modalités prévues dans la note d'information visée à l'article 1er, § 2, alinéa 2. ".
Art. 5.L'article 13 du même arrêté est abrogé.
Art. 6.Dans l'article 14, alinéa 1er du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
1°dans la première phrase, les mots " d'adjudication ou de souscription " sont abrogés;
2°la deuxième phrase commençant par les mots " Si le prix " et finissant par les mots " sans mise en demeure. " est abrogée.
Art. 7.A l'article 16, les modifications suivantes sont apportées :
a)le 2° est remplacé par ce qui suit: " d'établir la note d'information visée à l'article 1, § 2, alinéa 2 du présent arrêté. ";
b)au 3° dans le texte néerlandais, les mots " aanbestedings- of inschrijvingsprijs " sont remplacés par le mot " prijs ";
c)au 3° dans le texte français, les mots " d'adjudication ou de souscription " sont abrogés.
Art. 8.Le présent arrêté entre en vigueur le 15 décembre 2015.