Article 1er.A l'article II.3 du Code de l'Enseignement supérieur 11 octobre 2013 sont apportées les modifications suivantes :
1°le point 2° est remplacé par ce qui suit :
" 2° HUB-KAHO " ;
2°le point 17° est abrogé.
Art. 2.L'article II.84 du même Code est remplacé par ce qui suit :
" Art. II.84. § 1er. La HUB-KAHO peut dispenser des formations dans les implantations de Bruxelles-Capitale et de Dilbeek et conférer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :
1°Gezondheidszorg (Soins de santé), pour laquelle le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
2°Handelswetenschappen en bedrijfskunde (Sciences commerciales et gestion d'entreprise), pour laquelle le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
3°Onderwijs (Enseignement), pour laquelle le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
4°Sociaal-agogisch werk (Travail socio-éducatif), pour laquelle le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel.
§ 2. La HUB-KAHO peut dispenser des formations dans les implantations de Gent, Sint-Niklaas et Aalst et conférer les grades correspondants dans les disciplines suivantes :
1°Biotechniek (Biotechnique), pour laquelle le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
2°Gezondheidszorg (Soins de santé), pour laquelle le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
3°Handelswetenschappen en bedrijfskunde (Sciences commerciales et gestion d'entreprise), pour laquelle le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
4°Industriële wetenschappen en technologie (Sciences industrielles et technologie), pour laquelle le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel ;
5°Onderwijs (Enseignement), pour laquelle le grade de bachelor peut être conféré dans l'enseignement supérieur professionnel.
Art. 3.L'article II.99 du même Code est abrogé.
Art. 4.A l'article III.34, § 5, du même Code, les mots " ou à l'allocation de fonctionnement de son ayant cause " sont ajoutés après les mots " sont ajoutés en tant qu'allocation complémentaire à l'allocation de fonctionnement de la HUB-EHSAL ".
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2014.
Art. 6.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.