Texte 2014035682
Article 1er.A l'article 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 avril 2009 relatif aux modalités en matière de régime de bilan nutritif tel que stipulé à l'article 25 du Décret sur les engrais, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2011, sont apportées les modifications suivantes :
1°aux paragraphes 2, alinéa deux, 5, alinéa deux, et 6, alinéa deux, le chiffre " 4,76 " dans le tableau est remplacé par le chiffre " 4,55 " ;
2°aux paragraphes 3, alinéa deux, 4, alinéa deux, 5, alinéa deux, et 6, alinéa deux, le chiffre " 11,87 " dans le tableau est remplacé par le chiffre " 11,03 ".
Art. 2.A l'article 15, § 1er, du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2011, le tableau est remplacé par ce qui suit :
"
| catégorie animale concernée | excrétion de pentoxyde phosphorique (P2O5)(kg/animal/an) | excrétion d'azote (N)(kg/animal/an) |
| porcelets ayant un poids de 7 à 20 kg | Y = 1,6516 X - 0,8187 | Y = 0,0996 X - 1,3218 |
| verrats | Y = 1,8503 X + 0,3440 | Y = 0,1330 X - 0,2208 |
| truies, y compris les porcelets ayant un poids inférieur à 7 kg | Y = 1,8503 X + 0,3440 | Y = 0,1330 X - 0,2208 |
| autres porcs de 20 à 110 kg | Y = 2,0368 X - 2,2347 | Y = 0,1347 X - 4,4181 |
| autres porcs de 110 kg et plus | Y = 1,8503 X + 0,3440 | Y = 0,1330 X - 0,2208 |
| races pondeuses : poules pondeuses | Y = 2,2254 X - 0,0606 | Y = 0,1496 X - 0,2455 |
| races pondeuses : animaux (grands-)parentaux | Y = 2,2606 X - 0,0587 | Y = 0,1548 X - 0,2305 |
| races pondeuses : poules d'élevage de poules pondeuses | Y = 2,2277 X - 0,0512 | Y = 0,1492 X - 0,1149 |
| races viandeuses : poulets de chair | Y = 2,3340 X - 0,1960 | Y = 0,1541 X - 0,5283 |
| races viandeuses : poulets de chair parentaux | Y = 2,2606 X - 0,0587 | Y = 0,1517 X - 0,1918 |
| races viandeuses : poules d'élevage de poulets de chair parentaux | Y = 2,2152 X - 0,0770 | Y = 0,1571 X - 0,1705 |
".
Art. 3.Dans l'annexe II du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2011, le chiffre " 19,2 " dans le tableau est chaque fois remplacé par le chiffre " 29,2 ".
Art. 4.Dans l'annexe III du même arrêté, les mots " Phosphate teneur " dans le tableau sont remplacés par les mots " Phosphore teneur ".
Art. 5.Les articles 1er et 2 du présent arrêté produisent leurs effets à partir du 1er janvier 2014.
Art. 6.Le Ministre flamand ayant l'environnement et la politique des eaux dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.