Texte 2014035205
Article 1er.En exécution de l'article 177 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, la liste des subdivisions structurelles qui ne sont pas programmables est reprise à l'annexe 1re du présent arrêté.
Art. 2.En exécution de l'article 178 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, la liste des subdivisions structurelles qui ne sont pas programmables est reprise à l'annexe 2 du présent arrêté. Mention y est également faite de l'offre d'études devant être organisée dans l'école pendant l'année scolaire précédant la programmation, afin de rendre la subdivision structurelle librement programmable.
Art. 3.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein, le deuxième alinéa est abrogé.
Art. 4.Dans l'article 2 du même arrêté, le deuxième alinéa est abrogé.
Art. 5.Dans l'article 3 du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2011, la phrase " Le cas échéant, il est indiqué qu'une option est spécifique (symbole S). " est supprimée.
Art. 6.Dans l'article 5, deuxième alinéa, du même arrêté, les mots " et ne sont pas qualifiées de spécifiques ou de non spécifiques " sont supprimés.
Art. 7.L'article 6 du même arrêté est remplacé par ce qui suit :
" Art. 6. Les options de base, les champs professionnels et les options dont l'organisation fait l'objet d'une convention d'enseignement, sont réservés aux écoles qui relèvent de ladite convention. ".
Art. 8.A l'annexe Ire et II du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
1°les parenthèses et les mots entre les parenthèses sont chaque fois supprimés ;
2°le symbole " S " est chaque fois abrogé.
Art. 9.Dans les annexes III à XXXI du même arrêté, le symbole " S " est, le cas échéant, chaque fois abrogé.
Art. 10.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2014.
Art. 11.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Annexe 1re
Liste des subdivisions structurelles non programmables, telles que visées à l'article 1er
1°option de base " Artistieke vorming " ;
2°option de base " Ballet " ;
3°option de base " Creatie en vormgeving " ;
4°option de base " Grafische communicatie en media " ;
5°option de base " Handel " ;
6°option de base " Maritieme technieken " ;
7°option de base " Sociale en technische vorming " ;
8°champ professionnel " Decoratie " ;
9°champ professionnel " Haarzorg " ;
10°champ professionnel " Kantoor en verkoop " ;
11°champ professionnel " Maritieme vorming " ;
12°champ professionnel " Mode " ;
13°champ professionnel " Rijn- en binnenvaart " ;
14°discipline " Sport " : subdivision structurelle deuxième et troisième degrés " tso Lichamelijke opvoeding en sport " ;
15°discipline " Decoratieve technieken " : toutes les subdivisions structurelles ;
16°discipline " Fotografie " : toutes les subdivisions structurelles ;
17°discipline " Glastechnieken " : toutes les subdivisions structurelles ;
18°discipline " Grafische communicatie en media " : toutes les subdivisions structurelles, à l'exception du troisième degré " tso Printmedia et Se-n-Se tso " ;
19°discipline " Handel " : toutes les subdivisions structurelles, à l'exception de l'année de spécialisation " logistiek bso et Se-n-Se tso " ;
20°discipline " Juwelen " : toutes les subdivisions structurelles, à l'exception des deuxième et troisième degrés " bso Diamantbewerking " et l'année de spécialisation " bso Geautomatiseerde diamantbewerking en kwaliteitsanalyse " ;
21°discipline " Land- en tuinbouw " : subdivision structurelle, troisième degré " bso Dierenzorg " ;
22°discipline " Lichaamsverzorging " : toutes les subdivisions structurelles ;
23°discipline " Maritieme opleidingen " : toutes les subdivisions structurelles ;
24°discipline " Mode " : toutes les subdivisions structurelles ;
25°discipline " Muziekinstrumentenbouw " : toutes les subdivisions structurelles ;
26°discipline " Personenzorg " : subdivisions structurelles deuxième et troisième degrés " tso Sociale en technische wetenschappen ", troisième degré " bso Organisatiehulp " et l'année de spécialisation " bso Organisatie-assistentie " ;
27°discipline " Ballet " : toutes les subdivisions structurelles.
DROIT FUTUR
Art. N1. [1Annexe 1. - Liste des subdivisions structurelles non programmables
["2 Toutes les subdivisions structurelles qui ne figurent pas \224 l'annexe 2 ou dont la d\233nomination ne comprend pas la composante \" duaal \" ou la composante \" maritieme \"."° ]1
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(1AGF 2015-07-10/13, art. 30, 002; En vigueur : 01-09-2016)
(2AGF 2017-07-07/38, art. 20, 003; En vigueur : 01-11-2017)
Art. N2.Annexe 2
Liste des subdivisions structurelles librement programmables, telles que visées à l'article 2
1°première année d'études A, à condition de :
la première année d'études B ;
2°première année d'études B, à condition de :
la première année d'études A ;
3°discipline " Algemeen secundair onderwijs " : subdivisions structurelles :
a)deuxième degré " aso Wetenschappen " ;
b)troisième degré " aso Wetenschappen-wiskunde ",
à condition d'une des disciplines suivantes : " Algemeen secundair onderwijs, Auto, Bouw, Chemie, Hout, Koeling en warmte, Land- en tuinbouw, Maritieme opleidingen, Mechanica-elektriciteit " ;
4°discipline " Bouw " : subdivisions structurelles :
a)deuxième degré " tso Bouw- en houtkunde " ;
b)deuxième degré " tso Bouwtechnieken " ;
c)deuxième degré " bso Bouw " ;
d)troisième degré " tso Bouw-houtkunde " ;
e)troisième degré " tso Bouwtechnieken " ;
f)troisième degré " bso Ruwbouw " ;
g)troisième degré " bso Ruwbouwafwerking ",
à condition de la discipline : " Bouw " ;
5°discipline " Chemie " : subdivisions structurelles :
a)troisième degré " tso Chemie " ;
b)troisième degré " tso Farmaceutisch-technisch assistent ",
à condition d'une des disciplines suivantes : " Chemie, Land- en tuinbouw, Mechanica-elektriciteit " ou à condition de la subdivision structurelle suivante : " Verpleegkunde " ;
6°discipline " Hout " : subdivisions structurelles :
a)deuxième degré " tso Houttechnieken " ;
b)deuxième degré " bso Hout " ;
c)troisième degré " tso Houttechnieken " ;
d)troisième degré " bso Houtbewerking ",
à condition de la discipline : " Hout " ;
7°discipline " Koeling en warmte " : subdivision structurelle troisième degré " bso Centrale verwarming en sanitaire installaties ",
à condition d'une des disciplines suivantes : " Bouw, Koeling en warmte, Mechanica-elektriciteit " ;
8°discipline " Mechanica-elektriciteit " : subdivisions structurelles :
a)deuxième degré " tso Elektriciteit-elektronica " ;
b)deuxième degré " tso Elektromechanica " ;
c)deuxième degré " tso Elektrotechnieken " ;
d)deuxième degré " tso Mechanische technieken " ;
e)deuxième degré " bso Basismechanica " ;
f)deuxième degré " bso Elektrische installaties " ;
g)troisième degré " tso Elektriciteit-elektronica " ;
h)troisième degré " tso Elektrische installatietechnieken " ;
i)troisième degré " tso Elektromechanica " ;
j)troisième degré " tso Elektrische installatietechnieken " ;
k)troisième degré " tso Industriële ICT " ;
l)troisième degré " tso Kunststoftechnieken " ;
m)troisième degré " tso Mechanische vormgevingstechnieken " ;
n)troisième degré " bso Elektrische installaties " ;
o)troisième degré " bso Lassen-constructie " ;
p)troisième degré " bso Mechanisch onderhoud " ;
q)troisième degré " bso Werktuigmachines ",
à condition d'une des disciplines suivantes : " Auto, Maritieme opleidingen, Mechanica-elektriciteit ".
DROIT FUTUR
Art. N2. [1 Annexe 2. - Liste des subdivisions structurelles librement programmables
1°première année d'études A ;
2°première année d'études B ;
3°deuxième année d'études du premier degré : subdivisions structurelles :
* Bouw- en houttechnieken ;
* Industriële wetenschappen ;
* Mechanica-elektriciteit ;
* Moderne wetenschappen ;
* Techniek-wetenschappen ;
4°année préparatoire à l'enseignement professionnel : subdivisions structurelles :
* Bouw ;
* Elektriciteit ;
* Hout ;
* Metaal ;
* Nijverheid ;
5°discipline " Algemeen secundair onderwijs " : subdivisions structurelles :
* deuxième degré " aso Wetenschappen " ;
* troisième degré " aso Wetenschappen-wiskunde ",
à condition d'une des disciplines suivantes : " Algemeen secundair onderwijs, Auto, Bouw, Chemie, Hout, Koeling en warmte, Land- en tuinbouw, Maritieme opleidingen, Mechanica-elektriciteit " ;
6°discipline " Bouw " : subdivisions structurelles :
* deuxième degré " tso Bouw- en houtkunde " ;
* deuxième degré " tso Bouwtechnieken " ;
* deuxième degré " bso Bouw " ;
* troisième degré " tso Bouw-houtkunde " ;
* troisième degré " tso Bouwtechnieken " ;
* troisième degré " bso Ruwbouw " ;
* troisième degré " bso Ruwbouwafwerking " ;
* Se-n-Se " tso Bouw constructie- en planningstechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Industriële bouwtechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Weg- en waterbouwtechnieken " ;
* année de spécialisation " bso Bedrijfsvloeren en waterdichte bekuipingen " ;
* année de spécialisation " bso Bio-ecologische bouwafwerking " ;
* année de spécialisation " bso Dakwerken " ;
* année de spécialisation " bso Decoratie en restauratie schilderwerk " ;
* année de spécialisation " bso Mechanische en hydraulische kranen " ;
* année de spécialisation " bso Renovatie bouw " ;
* année de spécialisation " bso Restauratie bouw " ;
* année de spécialisation " bso Wegenbouwmachines ",
à condition de la discipline : " Bouw " ;
attention : l'année de spécialisation " bso Bio-ecologische bouwafwerking " ne peut être organisée qu'au maximum dans une école d'enseignement officiel et une école d'enseignement libre par province, les écoles néerlandophones situées en Région de Bruxelles Capitale étant considérées comme appartenant à la province du Brabant flamand pour ce qui est de l'application de la présente disposition ;
7°discipline " Chemie " : subdivisions structurelles :
* troisième degré " tso Chemie " ;
* troisième degré " tso Farmaceutisch-technisch assistent ",
* deuxième degré " tso Techniek-wetenschappen " ;
* troisième degré " tso Techniek-wetenschappen " ;
* Se-n-Se " tso Apotheekassistent " ;
* Se-n-Se " tso Biochemie " ;
* Se-n-Se " tso Chemische procestechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Drogisterij-cosmetica " ;
* Se-n-Se " tso Water- en luchtbeheersingstechnieken ",
à condition d'une des disciplines suivantes : " Chemie, Land- en tuinbouw, Mechanica-elektriciteit " ou à condition de la subdivision structurelle suivante : " Verpleegkunde " ;
8°discipline " Hout " : subdivisions structurelles :
* deuxième degré " tso Houttechnieken " ;
* deuxième degré " bso Hout " ;
* troisième degré " tso Houttechnieken " ;
* troisième degré " bso Houtbewerking " ;
* Se-n-Se " tso Hout constructie- en planningstechnieken " ;
* année de spécialisation " bso Bijzondere schrijnwerkconstructies " ;
* année de spécialisation " bso Industriële houtbewerking " ;
* année de spécialisation " bso Interieurinrichting " ;
* année de spécialisation " bso Meubelgarneren " ;
* année de spécialisation " bso Modelmakerij " ;
* année de spécialisation " bso Restauratie van meubelen " ;
* année de spécialisation " bso Restauratie van schrijnwerk " ;
* année de spécialisation " bso Stijl- en designmeubelen ",
à condition de la discipline : " Hout " ;
9°discipline " Koeling en warmte " : subdivisions structurelles :
* troisième degré " bso Centrale verwarming en sanitaire installaties ;
* Se-n-Se " tso Industriële koeltechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Industriële warmtetechnieken " ;
* année de spécialisation " bso Koeltechnische installaties " ;
* année de spécialisation " bso Non-ferro metalen dakbedekkingen " ;
* année de spécialisation " bso Verwarmingsinstallaties,
à condition d'une des disciplines suivantes : " Bouw, Koeling en warmte, Mechanica-elektriciteit " ;
10°discipline " Mechanica-elektriciteit " : subdivisions structurelles :
* deuxième degré " tso Elektriciteit-elektronica " ;
* deuxième degré " tso Elektromechanica " ;
* deuxième degré " tso Elektrotechnieken " ;
* deuxième degré " tso Mechanische technieken " ;
* deuxième degré " bso Basismechanica " ;
* deuxième degré " bso Elektrische installaties " ;
* troisième degré " tso Elektriciteit-elektronica " ;
* troisième degré " tso Elektrische installatietechnieken " ;
* troisième degré " tso Elektromechanica " ;
* troisième degré " tso Elektrische installatietechnieken " ;
* troisième degré " tso Industriële ICT " ;
* troisième degré " tso Kunststoftechnieken " ;
* troisième degré " tso Mechanische vormgevingstechnieken " ;
* troisième degré " bso Elektrische installaties " ;
* troisième degré " bso Lassen-constructie " ;
* troisième degré " bso Mechanisch onderhoud " ;
* troisième degré " bso Werktuigmachines " ;
* Se-n-Se " tso Audio-video en teletechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Automotive " ;
* Se-n-Se " tso Computergestuurde mechanische productietechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Haventechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Industriële computertechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Industriële elektronicatechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Industriële onderhoudstechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Kunststofvormgevingstechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Mechanica constructie- en planningstechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Productie- en procestechnologie " ;
* Se-n-Se " tso Regeltechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Stuur- en beveiligingstechnieken " ;
* Se-n-Se " tso Vliegtuigtechnicus " ;
* année de spécialisation " bso Composietverwerking " ;
* specialisatiejaar " bso Computergestuurde werktuigmachines " ;
* année de spécialisation " bso Fotolassen " ;
* année de spécialisation " bso Industrieel onderhoud " ;
* année de spécialisation " bso Industriële elektriciteit " ;
* année de spécialisation " bso Matrijzenbouw " ;
* année de spécialisation " bso Metaal- en kunststofschrijnwerk " ;
* année de spécialisation " bso Pijpfitten-lassen-monteren ",
à condition d'une des disciplines suivantes : " Auto, Maritieme opleidingen, Mechanica-elektriciteit ]1
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(1AGF 2015-07-10/13, art. 31, 002; En vigueur : 01-09-2016)