Article 1er.Dans l'arrêté royal du 1er mars 1998 relatif aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires à l'exception des colorants et des édulcorants, modifié par les arrêtés royaux des 8 février 1999, 19 février 2002, 4 février 2004, 21 septembre 2004, 8 décembre 2004, 22 avril 2005, 12 mars 2008, 1er octobre 2008 et 13 mars 2011, il est inséré un article 2/1, rédigé comme suit :
"Art. 2/1. Le présent arrêté s'applique sans préjudice des autorisations européennes pour l'utilisation d'arômes selon le Règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil.".
Art. 2.A l'article 3 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
1°les paragraphes 1er, 2, 3, 5, 6 et 7 sont abrogés;
2°dans le paragraphe 4, les mots "chapitres III et IV de" sont abrogés.
Art. 3.Dans l'article 4 du même arrêté, le paragraphe 2 est abrogé.
Art. 4.A l'annexe du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
1°les chapitres Ier, II, III, V et VI sont abrogés;
2°dans le chapitre IV, la suscription est abrogée;
3°dans le chapitre IV, toutes les lignes relatives aux substances pourvues d'un numéro E sont supprimées;
4°dans le chapitre IV, la colonne "numéro E" est supprimée;
5°dans le chapitre IV, la ligne relative à la quinine est supprimée.
Art. 5.Dans le même arrêté, les articles suivants sont abrogés :
1°l'article 1er, modifié par les arrêtés royaux des 21 septembre 2004 et 12 mars 2008;
2°l'article 2;
3°l'article 5, modifié par les arrêtés royaux des 21 septembre 2004 et 12 mars 2008.
Art. 6.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions et le ministre qui a la Sécurité de la Chaîne alimentaire dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.