Texte 2014024320

17 JUILLET 2014. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 9 novembre 2009 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies

ELI
Justel
Source
Sante Publique, Sécurité de la Chaine Alimentaire et Environnement - Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaine Alimentaire
Publication
20-8-2014
Numéro
2014024320
Page
61047
PDF
version originale
Dossier numéro
2014-07-17/14
Entrée en vigueur / Effet
30-08-2014
Texte modifié
2009024403
belgiquelex

Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive d'exécution 2014/22/UE de la Commission du 13 février 2014 modifiant l'annexe IV de la Directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne l'anémie infectieuse du saumon (AIS).

Art. 2.Dans l'arrêté royal du 9 novembre 2009 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies, l'annexe 4, partie B, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.Annexe 4.

Partie B. - Liste des maladies

1. MALADIES EXOTIQUES
MALADIE ESPECES SENSIBLES
1.1. POISSONS Nécrose hématopoïétique épizootique Truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss) et perche commune (Perca fluviatilis)
1.2. MOLLUSQUES Infection à Bonamia exitiosa Huître plate australienne (Ostrea angasi) et huître plate du Chili (O. chilensis)
Infection à Perkinsus marinus Huître japonaise (Crassostrea gigas) et huître de l'Atlantique (C. virginica)
Infection à Microcytos mackini Huître japonaise (Crassostrea gigas), huître de l'Atlantique (C. virginica), huître plate du Pacifique (Ostrea conchaphila) et huître plate européenne (O. edulis)
1.3. CRUSTACES Syndrome de Taura Crevette ligubam du Nord (Penaeus setiferus), crevette bleue (P. stylirostris) et crevette à pattes blanches du Pacifique (P. vannamei)
Maladie de la tête jaune Crevette brune (Penaeus aztecus), crevette rose (P. duorarum), crevette kuruma (P. japonicus), crevette tigrée brune (P. monodon), crevette ligubam du Nord (P. setiferus), crevette bleue (P. stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (P. vannamei)

2. MALADIES NON EXOTIQUES
MALADIE ESPECES SENSIBLES
2.1. POISSONS Septicémie hémorragique virale (SHV) Hareng (Clupea spp.), corégones (Coregonus sp.), brochet du Nord (Esox lucius), aiglefin (Gadus aeglefinus), morue du Pacifique (G. macrocephalus), morue de l'Atlantique (G. morhua), saumon du Pacifique (Oncorhynchus spp.), truite arc-en-ciel (O. mykiss), motelle (Onos mustelus), truite brune (Salmo truta), turbot (Scophthalmus maximus), sprat (Sprattus sprattus), ombre commun (Thymallus thymallus) et cardeau hirame (Paralichthys olivaceus)
Nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) Saumon keta (Oncorhynchus keta), saumon argenté (O. kisutch), saumon japonais (O. masou), truite arc-en-ciel (O. mykiss), saumon sockeye (O. nerka), truite biwamasou (O. rhodurus), saumon chinook (O. tshawytscha) et saumon de l'Atlantique (Salmo salar)
Herpèsvirose de la carpe koï Carpe commune (Cyprinus carpio)
Anémie infectieuse du saumon (AIS) : infection par le génotype délété dans la RHP du virus du genre Isavirus (ISAV) Truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss), saumon de l'Atlantique (Salmo salar) et truite brune (S. trutta)
2.2. MOLLUSQUES Infection à Marteilia refringens Huître plate australienne (Ostrea angasi), huître plate du Chili (O. chilensis), huître plate européenne (O. edulis), huître plate d'Argentine (O. puelchana), moule commune (Mytilus edulis) et moule méditerranéenne (M. galloprovincialis)
Infection à Bonamia ostreae Huître plate australienne (Ostrea angasi), huître plate du Chili (O. chilensis), huître plate du Pacifique (O. conchaphila), huître asiatique (O. denselammellosa), huître plate européenne (O. edulis) et huître plate d'Argentine (O. puelchana)
2.3. CRUSTACES Maladie des points blancs Tous les crustacés décapodes (ordre des Decapoda)

Vu pour être annexé à notre arrêté du 17 juillet 2014 modifiant l'arrêté royal du 9 novembre 2009 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies.

Mme S. LARUELLE

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.