Texte 2014022173
Article 1er.A l'article 35 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, inséré par l'arrêté royal du 24 août 1994 et modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 24 octobre 2013, les modifications suivantes sont apportées :
1°Au § 1er, intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE ", intitulé " Catégorie 2 ", intitulé " PROTHESES ARTICULAIRES ", intitulé " GENOU ", sont apportées les modifications suivantes :
a)Dans le libellé des prestations 734031-734042, 734090-734101, 734112-734123, 734171-734182 et 734193-734204, les mots " recouvert d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux " sont remplacés par les mots " pour placement sans ciment, avec ou sans revêtement " ;
b)Dans le libellé des prestations 734311-734322, 734451-734462 et 734996-735000, les mots " dont la partie métallique est en métal poreux ou recouverte d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux " sont remplacés par les mots " pour placement sans ciment, avec ou sans revêtement " ;
c)Dans le libellé des prestations 734355-734366, 734495-734506, 734510-734521, 734613-734624, 734812-734823 et 734915-734926, les mots " recouverte d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux " sont remplacés par les mots " pour placement sans ciment, avec ou sans revêtement ";
d)Dans le libellé de la prestation 735011-735022 les mots " dont la partie métallique est recouverte d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux " sont remplacés par les mots " pour placement sans ciment, avec ou sans revêtement ";
e)Dans le libellé des prestations 735092-735103, 735136-735140, 735173-735184, 735210-735221 et 735254-735265, les mots " pour un placement sans ciment, recouverte ou non d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux " sont remplacés par les mots " pour placement sans ciment, avec ou sans revêtement" ;
2°Au § 1er, intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE ", intitulé " Catégorie 2 ", intitulé " PROTHESES ARTICULAIRES ", intitulé " CHEVILLE ", les modifications suivantes sont apportées :
a)Le libellé de la prestation 720436-720440 est remplacé par le libellé suivant :
" Composant tibial pour placement avec ciment " ;
a)Le libellé de la prestation [720451-720462] est remplacé par le libellé suivant : <Erratum,M.B. 20-06-2014,p. 47182>
" Composant tibial pour placement sans ciment, avec ou sans revêtement " ;
b)Le libellé de la prestation [720473-7204684] est remplacé par le libellé suivant : <Erratum,M.B. 20-06-2014,p. 47182>
" Composant talaire pour placement avec ciment " ;
b)Le libellé de la prestation 720495-720506 est remplacé par le libellé suivant :
" Composant talaire pour placement sans ciment, avec ou sans revêtement " ;
3°Au § 1er, intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE ", intitulé " Catégorie 3 ", intitulé " ACCESSOIRES POUR PROTHESES DE GENOUX ", dans le libellé des prestations 735313-735324, 735350-735361 et 735394-735405, les mots " en métal poreux ou recouvert d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux " sont remplacés par les mots " pour placement sans ciment, avec ou sans revêtement ".
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
Art. 3.Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.