Texte 2013035848
Article 1er.Dans le présent arrêté, on entend par EVP/h : l'équivalent véhicule personnel par heure de la route en question.
Art. 2.Pour le calcul de l'EVP/h :
1°une bicyclette ou un vélomoteur est compté comme 0,2;
2°une motocyclette est comptée comme 0,4;
3°une voiture est comptée comme 1;
4°un camion est compté comme 1,5;
5°un autobus ou un autocar est compté comme 2;
6°un camion articulé est compté comme 2,3;
7°un tram est compté comme 2,5.
Art. 3.L'impact sur la mobilité d'une zone d'emploi, commerçante ou de services est calculé à l'aide de la formule suivante :
(Formule non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 07-10-2013, p. 69638)
où :
1°alpha : l'impact sur la mobilité;
2°I : l'intensité égale l'intensité de circulation en EVP/h qui est atteinte ou dépassée pendant au moins huit heures sur un jour moyen.
En cas d'une nouvelle zone d'emploi, commerçante ou de services à développer, la génération de trafic supplémentaire estimée est prise en compte.
3°Igemeenteweg : l'intensité en EVP/h sur la route communale à raccorder dans la direction de la route régionale (une direction);
4°Igewestweg : l'intensité en EVP/h sur la route régionale, somme des deux directions;
5°Icapaciteit : s'élève à :
a)EVP/h si la vitesse maximale autorisée sur la route régionale est supérieure à 50 km par heure et la route communale dispose d'une zone avancée pour cyclistes;
b)EVP/h si la vitesse maximale autorisée sur la route régionale est supérieure à 50 km par heure et la route communale dispose de deux zones avancées pour cyclistes ou plus;
c)EVP/h si la vitesse maximale autorisée sur la route régionale n'est pas supérieure à 50 km par heure et la route communale dispose d'une zone avancée pour cyclistes;
d)EVP/h si la vitesse maximale autorisée sur la route régionale n'est pas supérieure à 50 km par heure et la route communale dispose de deux zones avancées pour cyclistes ou plus;
6°bêta : s'élève à :
a),0 si la route régionale se compose de deux bandes ou plus dans les deux directions et la route communale dispose d'une zone avancée pour cyclistes;
b),4 si la route régionale se compose d'une bande dans les deux directions et la route communale dispose d'une zone avancée pour cyclistes;
c),7 si la route régionale se compose de deux bandes ou plus dans les deux directions et la route communale dispose de deux zones avancées pour cyclistes ou plus;
d),2 si la route régionale se compose d'une bande dans les deux directions et la route communale dispose de deux zones avancées pour cyclistes ou plus;
Il est question de problèmes de capacité si le résultat de alpha, visé à l'alinéa premier :
1°est supérieur à 1,33 si l'impact est mesuré pour un carrefour comprenant quatre branches ou plus;
2°est supérieur à 1,67 si l'impact est mesuré pour un carrefour comprenant trois branches.
Dans l'alinéa premier, on entend par un jour moyen : un mardi ou un jeudi qui ne tombe pas dans des vacances scolaires ou sur un jour férié légal, et auquel il n'y a pas de conditions météorologiques extrêmes.
Bruxelles, le 8 août 2013.
La Ministre flamande de la Mobilité et des Travaux publics,
H. CREVITS