Chapitre 1er.- Modification de la répartition des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formations et de la validation des études
Article 1er. Dans l'annexe Ire du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2013, la répartition des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formations est remplacée par la répartition, reprise en annexe 1rere jointe au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe IX de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2013, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Chapitre 2.- Modifications de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'bouw'
Art. 3.L'article 2, alinéa deux, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'bouw', modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 10 septembre 2010, 7 octobre 2011 et 21 septembre 2012, est complété par la phrase suivante :
" Les modules d'extension des profils de formation, fixés aux annexes 3 et 4, sont évalués au plus tard pendant l'année scolaire 2016-2017. ".
Art. 4.Les annexes VIII et IX du même arrêté sont remplacées par les annexes 3 et 4, jointes au présent arrêté.
Chapitre 3.- Modifications de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'huishoudelijk onderwijs'
Art. 5.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'huishoudelijk onderwijs', les mots " annexes Ire à IV incluse " sont remplacés par les mots " annexes Ire à V incluse ".
Art. 6.L'article 2, alinéa deux, du même arrêté, est complété par la phrase suivante :
" Le profil de formation, visé à l'annexe V, est évalué au plus tard pendant l'année scolaire 2016-2017. ".
Art. 7.Le même arrêté est complété par une annexe V, jointe en tant qu'annexe 5 au présent arrêté.
Chapitre 4.- Modification de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'personenzorg'
Art. 8.Dans l'article 2, alinéa deux, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'personenzorg', modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 24 juillet 2009, 7 octobre 2011, 27 avril 2012 et 1er mars 2013, les mots " du profil de formation fixé dans l'annexe III " sont remplacés par les mots " des profils de formation, visés aux annexes Ire à III incluse et aux annexes V à IX incluse ".
Art. 9.Les annexes Ire et II du même arrêté sont remplacées par les annexes 6 et 7, jointes au présent arrêté.
Art. 10.L'annexe III du même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2013, est remplacée par l'annexe 8, jointe au présent arrêté.
Art. 11.Les annexes V à VIII incluse du même arrêté, insérées par l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011, sont remplacées par les annexes 9 à 12 incluse, jointes au présent arrêté.
Art. 12.L'annexe IX du même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2012, est remplacée par l'annexe 13, jointe au présent arrêté.
Chapitre 5.- Modification de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'handel'
Art. 13.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'handel', modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 7 octobre 2011, 21 septembre 2012 et 1er mars 2013, les mots " annexes I à VIII incluse " sont remplacés par les mots " annexes Ire à X incluse ".
Art. 14.Dans l'article 2, alinéa deux, du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011 et modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 21 septembre 2012 et 1er mars 2012, les mots " Le profil de formation pour la formation modulaire 'Polyvalent Verkoper' est évalué " sont remplacés par les mots " Les profils de formation 'Polyvalent Verkoper', 'Contactcentermedewerker' et 'Magazijnmedewerker' sont évalués ".
Art. 15.Le même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 7 octobre 2011, 21 septembre 2012 et 1er mars 2013, est complété par les annexes IX et X, jointes en tant qu'annexes 14 et 15 au présent arrêté.
Chapitre 6.- Modification de la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'toerisme'
Art. 16.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 septembre 2012 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'toerisme', les mots " les annexes 1re et 2 " sont remplacés par les mots " les annexes 1re à 3 incluse ".
Art. 17.L'article 2 du même arrêté est complété par un alinéa deux, rédigé comme suit :
" Le profil de formation, visé à l'annexe 3, est évalué au plus tard pendant l'année scolaire 2016-2017. ".
Art. 18.L'article 3 du même arrêté est complété par un alinéa deux, rédigé comme suit :
" A partir du 1er septembre 2013, la direction d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Toerisme en Onthaal TSO3', a également la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Medewerker Reisbureau/Touroperator'. ".
Art. 19.Le même arrêté est complété par une annexe 3, jointe en tant qu'annexe 16 au présent arrêté.
Chapitre 7.- Dispositions finales
Art. 20.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2013.
Art. 21.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Annexes non traduites. Voir version néerlandaise.