Texte 2013035611
Article 1er.Le présent arrêté fixe le programme actualisé de suivi de l'état des eaux, cité dans les articles [2 1.7.5.1 et 1.7.5.3]2 du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau [2 , coordonné le 15 juin 2018]2 et repris dans [1 l'annexe 1re,]1 jointe au présent arrêté. [1 La répartition, les définitions et la présentation de l'état des eaux de surface sont incluses à l'annexe 2, jointe au présent arrêté.]1
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(1AGF 2016-10-07/07, art. 1, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(2AGF 2019-04-26/48, art. 116, 005; En vigueur : 01-01-2019)
Art. 1/1.[1 Le présent arrêté prévoit la transposition partielle de la directive 2009/90/CE de la Commission du 31 juillet 2009 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux et la transposition partielle de la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les Directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau [2 , la transposition partielle de l'annexe V de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, et la transposition de la directive 2014/101/UE de la Commission du 30 octobre 2014 modifiant la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau]2.]1
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(1Inséré par AGF 2015-10-16/23, art. 16, 002; En vigueur : 11-12-2015)
(2AGF 2016-10-07/07, art. 2, 003; En vigueur : 03-12-2016)
Art. 1/2.[1 Le présent arrêté prévoit les spécifications techniques pour les analyses chimiques et le suivi de l'état des eaux et comporte des caractéristiques de performance minimales pour les méthodes d'analyse utilisés lors du suivi de l'état des eaux, du sédiment et des biotes, ainsi que des prescriptions pour démontrer la qualité des résultats de l'analyse.
Dans le présent arrêté, on entend par :
1°limite de détection : le signal de sortie ou au-delà desquels il est permis d'affirmer avec un certain degré de confiance qu'un échantillon est différent d'un échantillon témoin ne contenant aucune mesurande pertinente ;
2°limite de quantification : un multiple donné de la limite de détection pour une une concentration d'une mesurande qui peut raisonnablement être déterminée avec un degré d'exactitude et de précision acceptable. La limite de quantification peut être calculée à l'aide d'un étalon ou d'un échantillon appropriés, et peut être obtenue à partir du point le plus bas sur la courbe d'étalonnage, à l'exclusion du blanc ;
3°taxon de biote ou taxon (pl. Taxons) : un taxon spécifique aquatique ayant un rang taxinomique de " subphylum ", " classe " ou un rang équivalent.]1
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(1Inséré par AGF 2015-10-16/23, art. 16, 002; En vigueur : 11-12-2015)
Art. 1/3.[1 § 1er. Toutes les méthodes d'analyse, y compris les méthodes de laboratoire, de terrain et en ligne, utilisées dans le cadre des programmes de surveillance de l'état chimique des eaux visées à l'article [3 1.7.5.2]3 du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau [3 , coordonné le 15 juin 2018]3 sont validées et attestées conformément à la norme EN ISO/IEC-17025 ou à toute autre norme équivalente reconnue à l'échelle internationale
§ 2. Les caractéristiques de performance minimales pour toutes les méthodes d'analyse utilisées sont basées sur une incertitude de mesure d'au maximum 50 % (k = 2), estimée au niveau des normes de qualité environnementale, et une limite de quantification d'au maximum 30 % des normes de qualité environnementale pertinentes.
A l'alinéa premier il est entendu par " incertitude de la mesure " : un paramètre non négatif caractérisant la dispersion des valeurs quantitatives attribuées à un mesurande, sur la base des informations utilisées. L'incertitude de la mesure indiquée [2 par le titre II du VLAREM]2 à l'annexe 4.2.5.2, article 4, est la demi-longueur d'une intervalle autour du résultat de l'analyse dans laquelle est située la valeur réelle à laquelle on peut s'attendre en cas d'un niveau de confiance de 95 %, et est exprimée comme un pourcentage du résultat de l'analyse. L'incertitude de la mesure est calculée suivant une méthode fixée par le Ministre.
En l'absence de norme de qualité environnementale appropriée pour un paramètre donné ou en l'absence de méthode d'analyse répondant aux critères de performance minimaux, la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs.
§ 3. Lorsque la valeur des mesurandes physicochimiques ou chimiques d'un échantillon donné est inférieure à la limite de quantification, on indique comme résultat de la mesure la moitié de la valeur de la limite de quantification concernée pour le calcul des valeurs moyennes.
Le calcul visé à l'alinéa premier ne s'applique pas aux mesurandes qui correspondent à la somme d'un groupe donné de paramètres physicochimiques ou de mesurandes chimiques, y compris leurs métabolites et produits de dégradation et de réaction. En pareil cas, les résultats inférieurs à la limite de quantification des substances individuelles sont remplacés par zéro.
Lorsqu'une valeur moyenne calculée des résultats de la mesure sont inférieure à la limite de quantification, cette valeur est considérée comme étant " inférieure à la limite de quantification ".
§ 4. Les laboratoires ou les personnes engagées par les laboratoires appliquent des méthodes de gestion de la qualité conformes à la norme EN ISO/IEC-17025 ou à toute autre norme équivalente reconnue à l'échelle internationale.
Les laboratoires ou les parties engagées par les laboratoires apportent la preuve de leur compétence dans l'analyse des mesurandes physicochimiques ou chimiques :
1°par leur participation à des programmes d'essais d'aptitude couvrant les méthodes d'analyse, visées au paragraphe 1er, des mesurandes à des niveaux de concentration qui sont représentatifs des programmes de surveillance chimique visés à l'article [3 1.7.5.2]3 du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau [3 , coordonné le 15 juin 2018]3 ;
2°par l'analyse de matériaux de référence disponibles, représentatifs des échantillons prélevés et contenant des niveaux de concentration appropriés au regard des normes de qualité environnementale pertinentes pour les caractéristiques de performance minimales.
Les programmes d'essais d'aptitude visés à l'alinéa deux, 1°, sont organisés par des organisations agréées ou par des organisations reconnues conformes, à l'échelle internationale ou nationale, aux exigences mentionnées dans le guide ISO/IEC 43-1 ou à d'autres normes équivalentes reconnues à l'échelle internationale Les résultats de la participation à ces programmes sont évalués à l'aide des systèmes de notation établis dans le guide ISO/IEC 43-1 ou dans la norme ISO-13528 ou dans d'autres normes équivalentes reconnues à l'échelle internationale.]1
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(1Inséré par AGF 2015-10-16/23, art. 16, 002; En vigueur : 11-12-2015)
(2AGF 2016-10-07/07, art. 3, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(3AGF 2019-04-26/48, art. 117, 005; En vigueur : 01-01-2019)
Art. 1/4.[1 § 1er. Lorsque la valeur moyenne calculée d'un résultat de mesure visé à l'article 1/3, § 3, effectuée à l'aide de la meilleure technique disponible n'entraînant pas de coûts excessifs, est inférieure à la limite de quantification, il est fait référence à la valeur en indiquant " inférieure à la limite de quantification ", le résultat pour la substance mesurée n'est pas pris en considération lors de l'évaluation de l'état chimique général de la masse d'eau concernée.
§ 2. Dans le cas des substances pour lesquelles une norme de qualité environnementale pour les sédiments et/ou le biote est appliquée, il est procédé à des contrôles de la substance dans la matrice appropriée au moins une fois par an, à moins qu'un autre intervalle ne se justifie sur la base des connaissances techniques et des avis des experts.
§ 3. Pour l'analyse des tendances à long terme visées à [3 l'annexe 1re]3, 1, 1.2., 5°, au décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau, [3 coordonné le 15 juin 2018 ]3 la fréquence de mesure en sédiments ou biote est établie de façon à générer suffisamment de données pour une analyse fiable. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu tous les trois ans, à moins qu'un autre intervalle ne se justifie sur la base des connaissances techniques et des avis des experts.
§ 4. Pour les substances se comportant comme des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques numérotées (5), (21), (28), (30), (35), (37), (43) et (44), visées au tableau à l'article 3, à la colonne " Contexte européen " de l'annexe 2.3.1 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 portant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement (titre II du VLAREM) il peut être procédé à des contrôles moins intensifs que ceux requis pour les substances prioritaires [2 tel que prévu au paragraphe 2 et à l'annexe 1ère,]2 à condition que la surveillance réalisée soit représentative et qu'une base de référence statistique fiable soit disponible relative à la présence de ces substances dans l'environnement aquatique. A titre indicatif, la surveillance devrait avoir lieu tous les trois ans, conformément au paragraphe 3, à moins qu'un autre intervalle ne se justifie sur la base des connaissances techniques et des avis des experts.
§ 5. Pour toute substance figurant à la liste de vigilance à établir par la Commission européenne il est procédé à des contrôles dans des stations de surveillance représentatives sélectionnées pendant une période d'au moins douze mois Pour la première liste de vigilance, la période de surveillance commence le 14 septembre 2015 ou dans les six mois suivant l'établissement de la liste de vigilance, la date la plus tardive étant retenue. Il est procédé à la surveillance de chaque substance figurant sur les listes ultérieures dans un délai de six mois à compter de l'inscription de la substance sur la liste.
Au moins deux stations de surveillance sont sélectionnées pour la surveillance visée à l'alinéa premier. Lors du choix des stations de surveillance représentatives ainsi que pour déterminer la fréquence et le calendrier de la surveillance, il est tenu compte les modes d'utilisation et la présence possible de la substance. La fréquence de la surveillance ne peut être inférieure à une fois par an.
Lorsque pour une substance spécifique des données de surveillance suffisantes, comparables, représentatives et récentes, il peut être décidé de ne pas procéder à une surveillance supplémentaire pour cette substance dans le cadre du mécanisme des listes de vigilance, pour autant également que la substance ait fait l'objet d'une surveillance sur la base d'une méthode répondant aux exigences des lignes directrices établies par la Commission européenne.
§ 6. Les résultats de la surveillance effectuée en premier lieu visée au paragraphe 5, sont notifiés à la Commission européenne. Pour la première liste de vigilance, les résultats de la surveillance sont communiqués dans un délai de 15 mois à compter du 14 septembre 2015 ou de vingt et un mois à compter de l'établissement de la liste de vigilance, la date la plus tardive étant retenue, et tous les douze mois par la suite, aussi longtemps que la substance demeure sur la liste. Les résultats de la surveillance de chaque substance figurant sur les listes ultérieures sont communiqués à la Commission dans un délai de 21 mois à compter de l'inscription de la substance sur la liste de vigilance, et tous les douze mois par la suite, aussi longtemps que la substance demeure sur la liste. Le rapport comporte des informations sur la représentativité des stations de surveillance et sur la stratégie de surveillance.]1
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(1Inséré par AGF 2015-10-16/23, art. 16, 002; En vigueur : 11-12-2015)
(2AGF 2016-10-07/07, art. 4, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(3AGF 2019-04-26/48, art. 118, 005; En vigueur : 01-01-2019)
Art. 2.La Ministre flamande ayant dans ses attributions les travaux publics et la Ministre flamande ayant dans ses attributions l'environnement et la politique des eaux, sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.[2 Annexe 1ère. Programme de suivi des eaux de surface et souterraines]2
1. INTRODUCTION GENERALE - CADRE LEGAL
1.1 La Directive européenne établissant un Cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (DCE)
1.2 Le Décret relatif à la politique intégrée de l'eau (DPIE)
1.3 Le contexte du programme de surveillance de l'état des eaux proposé
2. PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE
2.1 Notions-clé de la surveillance DCE
2.1.1 Quatre types de surveillance
2.1.2 Surveillance des zones protégées
2.1.3 Sélection des éléments qualitatifs
2.2 E&T : RIVIERES
2.2.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage
2.2.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif
2.2.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage E&T rivières
2.2.4 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation des sites secondaires de mesurage
2.3 E&T : LACS
2.4 E&T : EAUX DE TRANSITION
2.4.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage
2.4.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif
2.4.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage E&T eaux de transition
2.5 SO : RIVIERES
2.5.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage
2.5.2 Fréquence d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif
2.5.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage
2.5.4 Résumé succinct des exigences supplémentaires de surveillance lors du captage d'eau potable (art. 7 KRLW)
2.5.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection d'habitats et d'espèces
2.5.6 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage
2.6 SO : LACS
2.6.1 Méthodologie / critères pour la sélection des éléments de qualité et des sites de mesurage
2.6.2 Fréquence d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif
2.6.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage
2.6.4 Résumé succinct des exigences supplémentaires de surveillance en cas de captage d'eau potable (art. 7 DCE)
2.6.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection d'habitats et d'espèces
2.6.6 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage
2.7 SO : EAUX DE TRANSITION
2.7.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage
2.7.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif
2.7.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage
2.7.4 Résumé succinct des exigences supplémentaires de surveillance lors du captage d'eau potable (art. 7)
2.7.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection d'habitats et d'espèces
3. PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES
3.1 Introduction
3.1.1 Situation
3.1.2 Nappe aquifère
3.1.3 Structure du programme
3.2 Le programme de surveillance E&T pour les eaux souterraines
3.2.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage
3.2.2 Méthodologie / critères pour la sélection de la fréquence d'échantillonnage
3.2.3 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation
3.2.4 Compléments spécifiques pour la surveillance de masses d'eau souterraines ayant des effets transfrontaliers potentiels (si ceux-ci dérogent au programme décrit à cet effet)
3.2.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection de captage d'eau potable
3.2.6 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection tels que les écosystèmes terrestres et aquatiques dépendant de l'eau souterraine
3.2.7 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage/de mesurage
3.2.8 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation des sites secondaires de mesurage
3.3 SO eau souterraine - qualité
3.3.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage
3.3.2 Méthodologie / critères pour la sélection de la fréquence d'échantillonnage
3.3.3 Compléments spécifiques pour la surveillance de masses d'eau souterraines ayant des effets transfrontaliers potentiels (si ceux-ci dérogent au programme décrit à cet effet)
3.3.4 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection de captage d'eau potable
3.3.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection tels que les écosystèmes terrestres et aquatiques dépendant de l'eau souterraine
3.3.6 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage
3.3.7 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation des sites secondaires de mesurage
3.4 SO eau souterraine - quantité
3.4.1 Méthodologie / critères pour la sélections des sites de mesurage
3.4.2 Méthodologie / critères pour la définition de la fréquence d'échantillonnage
3.4.3 Fréquence de mesurage, méthode de mesurage et méthode d'évaluation
3.4.4 Compléments spécifiques pour la surveillance de masses d'eau souterraines ayant des effets transfrontaliers potentiels (si ceux-ci dérogent au programme décrit à cet effet)
3.4.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection de captage d'eau potable
3.4.6 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection tels que les écosystèmes terrestres et aquatiques dépendant de l'eau souterraine
3.4.7 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage
3.4.8 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage
1. INTRODUCTION GENERALE - CADRE LEGAL
1.1 La Directive européenne établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (DCE)
La DCE est la Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 "établissant un cadre pour les mesures communautaires relatives à la politique des eau" (Communauté européenne, 2000). Son plus important objectif écologique est d'atteindre un bon état des eaux de surface et des eaux souterraines dans les différents systèmes aquatiques européens.
L'article 8 de la DCE oblige les états membres à établir des programmes de surveillance de l'état des eaux afin d'obtenir un aperçu général cohérent de l'état des eaux dans chaque district hydrographique. Pour la Flandre, ce sont les deux districts hydrographiques de l'Escaut et de la Meuse.
1.2 Le Décret relatif à la politique intégrée de l'eau (DPIE)
La DCE a été transposée dans la législation flamande à l'aide du Décret relatif à la politique intégrée de l'eau (parlement flamand, 2003)
En exécution de l'article [31 1.7.5.1]31, le Gouvernement flamand devait établir des programmes de surveillance de l'état des eaux pour chaque district hydrographique. Ces programmes devaient être en cours d'exécution au plus tard le 22 décembre 2006. L'article 38 du DPIE contient une description détaillée du contenu des programmes de surveillance de l'état des eaux.
Article [31 1.7.5.2]31 du DPIE
Les programmes contiennent :
1°pour les eaux de surface :
a)l'état chimique;
b)l'état quantitatif;
c)la mesure dans laquelle les eaux de surface sont sensibles à l'érosion (1);
d)l'amenée et le dépôt de sédiments;
e)la situation écologique et le potentiel écologique.
2°pour les eaux souterraines :
a)l'état chimique;
b)l'état quantitatif;
En ce qui concerne les zones protégées, les programmes sont complétés de prescriptions particulières de la législation communautaire sur la base de laquelle les zones protégées ont été instaurées.
Les paragraphes 1a, 1c, 1e, 2a, 2b concrétisent les obligations de mesurage de la DCE. Outre ces dernières, l'article [31 1.7.5.2 ]31 du DPIE prévoit explicitement un nombre de réseaux de mesurage pour les eaux de surfaces, indépendamment des obligations DCE, notamment :
1b) l'état quantitatif;
1d) l'amenée et le dépôt de sédiments (2).
1.3 Le contexte du programme de surveillance de l'état des eaux proposé
Le programme a uniquement trait aux programmes de surveillance en exécution de l'article [31 1.7.5.2]31 du DPIE. Le programme n'a pas trait aux obligations de mesurages en exécution de programmes communautaires autres que la DCE ou certains programmes de mesurage spécifiques. Le programme est subdivisé en deux parties, notamment un programme pour les eaux de surface (I) et programme pour les eaux souterraines (II).
Le plan de gestion d'un district hydrographique doit entre autres comprendre une carte des réseaux de surveillance établis en vue des objectifs de l'article 8 et de l'[3 annexe 2]3, et une présentation sous forme de carte des résultats des programmes de surveillance exécutés du chef de ces dispositions en vue de l'état des eaux de surface (écologique et chimique) et des eaux souterraines (chimique et quantitatif);
Le programme est réparti entre plusieurs fiches, subdivisées suivant la nature du programme et de la catégorie de la masse d'eau.
2. PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE
Le programme de surveillance des eaux de surface en exécution de la DCE a trait à la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.
La surveillance de la qualité des eaux de surfaces n'est nécessité par la DCE que lorsque cette surveillance importe pour l'état écologique et chimique et pour le potentiel écologique. Le DPIE élargit l'obligation de surveillance en une obligation de mesurage générale en ce qui concerne l'état quantitatif. Outre cette mesure, le DPIE demande également de mesurer l'amenée et le dépôt de sédiments dans les eaux de surface.
Les données de mesurage relatives à la quantité de l'eau et aux sédiments font partie du réseau de mesurage, établi pour la gestion opérationnelle (3) des cours d'eau.
2.1 Notions-clés de la surveillance DCE
2.1.1 Quatre types de surveillance
La DCE reconnaît quatre types de surveillance : la surveillance de l'état et de la tendance (E&T), la surveillance opérationnelle (SO), la surveillance pour examen détaillé et la surveillance des zones protégées. Dans la littérature anglaise, les trois premiers types sont respectivement désignés par "surveillance, operational and investigative monitoring" L'E&T, ou " surveillance monitoring " se situe dans un contexte de programme (politique générale des eaux) au niveau d'un programme, les "operational and investigative monitoring" se situent au niveau d'un projet.
La surveillance de l'état et de l'évolution (E&T) a pour but de s'énoncer sur l'état général des eaux de surface dans un bassin hydrographique. A cet effet, les états membres doivent assurer la surveillance d'une série d'éléments de qualité prescrits par catégorie d'eau de surface et par bassin hydrographique (district) en respectant une fréquence de rapportage de six ans. Le groupe cible est la politique générale des eaux.
La surveillance opérationnelle doit constater l'état des masses d'eau qui encourent le risque de ne pas atteindre les objectifs écologiques et surveiller les effets des programmes contenant les mesures. Etant donné que la surveillance opérationnelle doit pouvoir réagir rapidement, une fréquence de mesurage d'au moins une fois tous les trois ans est recommandée. Etant donné que la DCE accentue fortement la fonction écologique des eaux de surface, la surveillance d'au moins un élément de qualité biologique doit toujours être pondéré, mais une telle surveillance ne constitue pas une stricte obligation. La surveillance de l'élément de qualité le plus adéquat (sensible) peut suffire. Le groupe cible est le gestionnaire des eaux. La mise en oeuvre de cette surveillance (variables, fréquence de mesurage, niveau d'échelle spatiale et lieux de mesurage...) est spécifique au projet.
La surveillance pour examen détaillé vise à surveiller des développements inattendus et/ou de remédier à des lacunes de connaissance, par exemple si une masse d'eau ne se restaure pas pour une raison inconnue, malgré tous les efforts fournis. Dans ce cas, les mêmes règles de jeu que celles pour la surveillance opérationnelle s'appliquent, sauf que les efforts de mesurage seront souvent plus importants. Ce dernier réseau de mesurage est un réseau de mesurage de recherche spécifique et non récurrent qui gagnera en importance dans les années à venir étant donné qu'il y aura plus besoin, dans la mesure que l'aperçu des variables d'état biologique, (physico-)chimique et hydromorphologique devient plus complet en tant que résultat de la surveillance des dernières années - de remplir les lacunes au niveau de la connaissance de systèmes d'eau de sorte que des mesures efficaces puissent être élaborées et des actions directes puissent être entreprises. La surveillance pour examen détaillé entrera en ligne de compte entre autres dans le cadre du screening de masses d'eau et d'un maintien amélioré.
La problématique des pesticides est surveillée par le biais d'un programme de mesurage spécifique en cours dans des masses d'eau locales.
2.1.2 Surveillance des zones protégées
["4 Le D\233cret sur la politique int\233gr\233e de l'eau"° fait différence entre les suivantes sortes de zones protégées :
1°Les zones qui conformément à l'article 7 sont désignées pour le captage d'eau destinée à la consommation humaine. La DCE prévoit des prescriptions de surveillance complémentaires (voir ci-dessous).
2°Les zones désignées pour la protection d'espèces de plantes et d'animaux économiquement significatives vivant dans l'eau. La DCE ne prévoit pas des prescriptions de surveillance complémentaires. Etant donné qu'il n'existe pas de telles zones en Flandre (la production de testacés a été arrêtée dans le bassin de chasse à Ostende), cette protection ne s'applique pas de fait.
3°Les masses d'eau désignées comme eaux de récréation, y comprises les zones désignées comme eaux de baignade conformément à la Directive 76/160/CEE. La DCE ne prévoit pas des prescriptions de surveillance complémentaires. La VMM (Société flamande de l'Environnement) assure cependant une surveillance élaborée en exécution de l'actuelle Directive européenne sur les eaux de baignade 2006/7/CE. Ce programme de surveillance spécifique est fixé annuellement, conjointement avec la liste des eaux de baignade à la côte et à l'intérieur du pays.
4°Les zones sensibles du point de vue des nutriments, notamment les zones désignées comme vulnérables conformément à la Directive 91/676/CEE et les zones désignées comme sensibles conformément à la Directive 91/271/CEE. En ce qui concerne la directive sur les nitrates, un réseau de mesurage MAP est opérationnel depuis 1999. Ce réseau comprend actuellement environ 800 sites de mesurage, répartis sur presque exclusivement des masses d'eau locales. En ce qui concerne la directive sur le traitement d'eaux usées urbaines, la surveillance opérationnelle suffit telle que décrite ci-après dans les fiches " surveillance opérationnelle rivières " et " surveillance opérationnelle eaux de transition ".
5°Les zones désignées comme zone de protection des habitats et des espèces et où le maintien ou l'amélioration de l'état des eaux constitue un facteur important de cette protection, y compris les sites Natura 2000 pertinents désignés dans le cadre de la Directive 92/43/CEE et de la directive 79/409/CEE. La DCE prévoit des prescriptions de surveillance complémentaires (voir ci-dessous).
Prescriptions de surveillance complémentaires pour les zones protégées :
Points de captage d'eau potable :
Les masses d'eau de surface désignées en vertu de l'article 7 et qui génèrent plus de 100 m3 par jour, sont désignées comme localisations de surveillance et, si nécessaire, soumises à une surveillance complémentaire afin de répondre aux prescriptions de l'article précité. Ces masses d'eau sont surveillées sur toutes les substances prioritaires déversées et sur toutes les autres substances déversées en quantités significatives pouvant avoir des effets sur l'état de la masse d'eau et qui sont gérées sur la base de la directive sur l'eau potable. La surveillance est effectuée aux fréquences suivantes :
| Population | Fréquence |
| < 10.000 | 4 fois par an |
| > 10.000 à 30.000 | 8 fois par an |
| > 30.000 | 12 fois par an |
Zones de protection pour habitats et espèces :
Les masses d'eau qui font partie de telles zones, sont reprises dans le programme susmentionné pour la surveillance opérationnelle, si la possibilité existe, suivant l'évaluation des effets et la surveillance en vue du contrôle, que les objectifs écologiques stipulés à l'article 4, ne seraient pas atteints. La surveillance est effectuée afin d'évaluer l'ampleur et les effets de toute charge significative sur ces masses d'eau ainsi que, si nécessaire, les changements de l'état de ces masses résultant des programmes contenant les mesures. La surveillance est continuée jusqu'à ce que les zones répondent aux prescriptions du règlement relatives aux eaux par lesquelles elles sont désignées et jusqu'à ce que les objectifs de l'article 4 soient atteints.
2.1.3 Sélection des éléments de qualité
Dans [5 l'annexe 2]5, il est clairement indiqué quelle est la base sur laquelle les éléments de qualité d'une masse d'eau doivent être évalués. L'ensemble des variables diffère quelque peu selon la catégorie à laquelle la masse d'eau en question appartient (R= rivières, L = lacs, ET = eaux de transition). Compte tenu de la catégorie, les paramètres suivants auprès des éléments de qualité sont visés dans les fiches sous-mentionnées.
Eléments biologiques
(Tableau non repris pour des raisons techniques, voir M.B. du 23-07-2013, p. 45938)
C = composition des espèces, A = abondance, B = biomasse, S = structure de l'âge (non applicable aux eaux de transition)
Eléments hydromorphologiques soutenant les paramètres biologiques
| Eléments hydromorphologiques | Rivières | Lacs | Eaux de transition |
| Régime hydrologique | |||
| quantité et dynamique du débit d'eau | x | x | |
| temps de séjour | x | ||
| connexion aux masses d'eau souterraine | x | x | |
| Continuité de la rivière | |||
| Morphologie | |||
| variation de la profondeur et de la largeur de la rivière | x | ||
| variation de la profondeur | x | x | |
| structure et substrat du lit de rivière/fond du lac | x | x quantité comprise | x quantité comprise |
| structure de la rive/de la zone soumise aux marées | x | x | x |
| Régime des marées | |||
| Débit d'eau douce | x | ||
| exposition aux vagues | x |
Eléments physico-chimiques soutenant les paramètres biologiques
["1 Les analyses sont effectu\233es en respectant les exigences vis\233es aux articles 1/2 \224 1/4 inclus du pr\233sent arr\234t\233."°
Paramètres généraux (R = rivières, L = lacs, ET = eaux de transition) :
- Température de l'eau (R, L, ET)
- Bilan d'oxygène (R, L, ET)
- Salinité (R, L, ET)
- Etat d'acidification (R, L, ET)
- Nutriments (R, L, ET)
- Transparence (L, ET)
- Substances en suspension
Substances polluantes spécifiques
Pollution par toutes substances prioritaires (4) recensées comme étant déversées dans la masse d'eau (R, L, ET) : [1 voir l'annexe 2C, liste III, au [30 titre II]30 du VLAREM.]1. [1 Les analyses sont effectuées en respectant les exigences visées aux articles 1/2 à 1/4 inclus du présent arrêté.]1
La pollution par d'autres substances recensées comme étant déversées en quantités significatives dans la masse d'eau (R, L, ET).
2.2 E&T : RIVIERES
| Programme desurveillance | Réseau de mesurage d'Etat et de Tendance eaux de surface |
| Catégorie | Rivières |
2.2.1 Méthodologie / critères pour la sélection des sites de mesurage
La surveillance de l'état et de l'évolution est effectuée sur suffisamment demasses d'eau de surface afin de pouvoir évaluer la situation générale de l'eau de surface dans chaque bassin hydrologique ou sous-bassin hydrologique.
La sélection des masses d'eau en vue de leur état écologique et chimique est effectuée sur la base des [6 critères suivants]6 :
1. où le taux du débit est représentatif du district hydrographique dans son ensemble, y compris les points de rivières importantes ayant un bassin hydrographique supérieur à 2 500 km2;
2. où le volume d'eau présent est représentatif du district hydrographique, y compris les grands lacs et réservoirs;
3. d'importantes masses d'eau traversent les frontières d'un état membre;
4. à des sites qui sont identifiés dans le cadre de la Décision 77/795/CEE;
5. à d'autres sites éventuels nécessaires pour évaluer la charge de pollution qui est transférée à travers les frontières d'états membres et dans les transitions dans l'environnement marin.
2.2.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif
Eléments de qualité physico-chimiques
Variables mesurées / fréquence d'échantillonnage
Les paramètres suivants sont mesurés dans chaque masse d'eau pour la définition de son état :
- oxygène dissous, pH, température de l'eau, conductivité, total d'azote et total phosphore;
- substances polluantes spécifiques : substances pour lesquelles il n'existe aucune norme européenne et qui sont déversées en quantités significatives : si la norme de qualité écologique en vigueur n'est pas atteinte, ou s'il est attendu qu'elle ne sera pas atteinte en 2021;
- substances soutenant l'état chimique : uniquement si elles sont déversées dans la masse d'eau.
Mesurage mensuel pendant au moins [7 une année de mesure]7 dans le cycle planifié de six ans.
Les pesticides constituent une exception au mesurage mensuel : compte tenu de leur période d'application, les mesurages ne sont pas effectués pendant les mois de décembre, janvier et février étant donné qu'il n'y a pas de dégradation significative.
Méthode d'échantillonnage
Les mesurages sur site à l'aide de appareils étalonnés : pH, température de l'eau, conductivité électrique, oxygène.
Autres variables à l'aide d'échantillonnages immédiats et remplissage de récipients adéquats (si nécessaire avec addition d'un agent conservateur). Transport dans l'obscurité à 4° C.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
L'évaluation des résultats de mesurage se fait par comparaison aux normes de qualité écologique en vigueur.
Eléments de qualité chimiques
Fréquence d'échantillonnage
Mesurage mensuel pendant au moins une année de mesurage dans le cycle planifié de six ans.
Méthode d'échantillonnage
A l'aide d'échantillonnages immédiats et remplissage de récipients adéquats (si nécessaire avec addition d'un agent conservateur). Transport dans l'obscurité à 4° C.
Pour les substances auxquelles s'applique une NQE (norme de qualité écologique) dans les biotes [8 ...]8 la concentration dans le tissus des animaux proie (poids à l'état frais) est mesurée. Les indicateurs les plus appropriés sont choisis parmi les poissons, mollusques, crustacés et autres biotes selon le type de masse d'eau.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
L'évaluation des résultats de mesurage se fait par comparaison aux normes de qualité écologique en vigueur.
Eléments de qualité biologiques
Fréquence d'échantillonnage
Les éléments de qualité biologique sont évalués pendant au moins une année de mesurage dans le cycle planifié de six ans.
Composition et abondance de la flore aquatique
- Fytobenthos : au moins une fois par année de mesurage à trois sites par masse d'eau, situés dans les trajets où des macrophytes peuvent également être prélevés.
- Macrophytes : trois trajets de 100 m par masse d'eau, une fois par année de mesurage.
Composition et abondance de la faune benthique invertébré
au moins un point de mesurage par masse d'eau, une fois par année de mesurage.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune
au moins un point de mesurage par masse d'eau, une fois par année de mesurage.
Méthode d'échantillonnage
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytobenthos : échantillonnage de diatomées : grattage sur le site de substrats durs (pierres, hélophytes ou autres) ou, si cela n'est pas possible, des substrats durs ou hélophytes artificiels.
- Macrophytes : enregistrement des espèces présentes avec classes d'abondance et variables additionnels (entre autres formes de croissance et mesure de développement de végétation submergée) dans la végétation aquatique (le long des deux rives) sur un trajet de 100 mètres.
Composition et abondance de la faune benthique invertébré
Les cours d'eau peu profonds sont échantillonnés par la méthode du "kicksampling" (remuage du fond devant un filet) avec un filet à main standardisé (mailles de 500 m) pendant 5 minutes, complété par l'identification manuelle d'organismes sur les pierres. Pour les cours d'eau plus profonds, des substrats artificiels faits de briquaillon sont disposés et récupérés après une période de colonisation durant environ trois semaines.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune
Un point de mesurage équivaut à un seul trajet de 100/250 m.
Suivant les type de l'eau, différentes techniques sont appliquées conformément aux directives CEN (CEN, 2002). La méthode de capture au moyen d'électricité en combinaison ou non avec des captures à l'aide nasses est utilisée la plupart du temps pour les rivières.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytobenthos : 500 moitiés de coquille de diatomées (= 500 valves) sont identifiées jusqu'au niveau de l'espèce ou jusqu'à un niveau taxonomique inférieur. Sur la base des espèces et des abondances relatives, un indice typique aux espèces est calculé, basé sur les abondances exprimées en pourcentages d'indicateurs intensifs en impact et d'indicateurs associés à l'impact, qui adopte une valeur entre 0 et 1.
- Macrophytes : un indice multimétrique est calculé sur la base de trois critères de mesure, spécificité de type, perturbation et formes de croissance. Il existe un critère de mesure supplémentaire développement de végétation pour un nombre de types de cours d'eau. L'indice multimétrique calculé est un type d'indice spécifique qui adopte une valeur entre 0 et 1.
Composition et abondance de la faune benthique invertébré
Les macro-invertébrés sont triés du matériel prélevé et identifiés jusqu'au niveau taxonomique souhaité et les abondances sont comptées ou évaluées en cas d'abondances plus élevées. Sur la base des listes taxa et des abondances, cinq critères de mesurage partiels sont calculés (nombre de taxa, nombre de taxa EPT, nombre d'autres taxa sensibles, indice Shannon-Wieren et score moyen de tolérance). Ces critères de mesurage partiels sont convertis en en indice total ( le MMIF), notamment un nombre entre 0 et 1. Les critères de conversion dépendent du type de rivière.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune
Sur la base des donnés obtenues, un indice spécifique (IIB) aux types est calculé pour l'intégrité biologique. L'IBI peut être utilisé comme CQE (Coefficient de qualité écologique) dans le cadre [7 du DPIE]7.
Eléments de qualité hydromorphologique
Fréquence d'évaluation
Une fois pendant le cycle planifié de six ans pour les caractéristiques structurelles.
Méthode d'échantillonnage
Ne s'applique pas
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Six variables principales sont distinctes pour l'évaluation de l'hydromorphologie d'un cours d'eau :
- quantité et dynamique du débit d'eau (voir 2.5);
- connexion aux masses d'eau souterraine;
- continuité de la rivière;
- variation de la profondeur et de la largeur de la rivière;
- structure et substrat du lit de rivière;
- structure de la rive.
Chaque variable principale est évaluée sur la base d'une ou plusieurs variables hydromorphologiques tels que l'utilisation des terres dans le bassin, le refoulement des eaux (niveau de l'eau), rapport largeur-profondeur, profil transversal, végétation du lit, défenses des rives, arbres et rideaux boisés le long de la rive / sur la digue, formation de méandres - sinuosité, utilisation des terres dans la zone des méandres, les endroits peu profonds et les trous formés par les courants, la continuité longitudinale (migration des poissons) et continuité latérale (possibilitéd'inondation).
Quantité
Fréquence d'échantillonnage
Cours d'eau navigables
La fréquence d'échantillonnage du débit peut être différente suivant le type d'appareil. L'échantillonnage se fait le plus souvent toutes les minutes pour les niveaux d'eau et toutes les 10 à 30 secondes pour les sites, équipés d'un appareil de mesurage acoustique. Ces valeurs sont envoyées à l'enregistreur des données et converties dans ce dernier en un niveau et/ou débit moyen des 15 dernières minutes. Cette conversion n'a pas encore eu lieu pour certaines stations et les valeurs sont provisoirement converties en une moyenne par heure (l'heure passée).
Cours d'eau non navigables
Il s'agit de mesurages continus. Une valeur moyenne est enregistrée - suivant le type de réseau de mesurage - des dernière 1 à 15 minutes. Un mesurage est effectué toutes les 10 secondes dans le poste de mesurage-même. Ces valeur intermédiaires sont converties en une valeur de mesurage moyenne finale toutes les 1 à 15 minutes suivant le type de réseau de mesurage.
Méthode d'échantillonnage
Cours d'eau navigables
Les niveaux sont enregistrés par différents appareils de mesurage : limnigraphes à flotteur, limnigraphes à bulles, sonde de pression pour le mesurage de la pression hydrostatique et des sondes à ultrasons.
Les précipitations sont actuellement mesurées à l'aide de pluviomètres à bascule.
Cours d'eau non navigables
Le niveau d'eau est mesuré à l'aide d'un appareil de mesurage du niveau, basé sur mécanisme à flotteur, ou d'une sonde à radar.
Les précipitations sont mesurées à l'aide d'appareils basés sur un mécanisme de pesage. Outre ces derniers, il existe un besoin de mesurages par radar des précipitations afin de disposer, en combinaison avec des pluviographes, des données couvrant les zones de précipitation " locales ".
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Cours d'eau navigables
Les débits (m3/s) sont déduits des mesurages des niveaux d'eau et les mesurages de vitesse y afférents (m/s). La vitesse du courant est échantillonnée par des appareils de mesurage de vitesse acoustiques.
Dans le cas de cours d'eau à courant libre, les débits sont déduits des niveaux d'eau mesurés. A cet effet, il est nécessaire de régulièrement effectuer des mesurage d'étalonnage afin de pouvoir déterminer un relation aussi complète que possible entre le niveau d'eau et le débit. Etant donné que de tels rapports sont soumis aux changements causés p. ex. par alluvionnement, plantes aquatiques, etc., les étalonnages sont fréquemment répétés. Dans le cas de rivières à barrages ou dont le courant n'est pas libre, le débit est déduit d'une combinaison du niveau d'eau et des mesurages de vitesse.
Cours d'eau non navigables
Pour les cours d'eau non navigables, le niveau d'eau et les débits en déduit est mesuré d'une manière comparables à celle pour les cours d'eau navigables. Spécifiquement, différents types d'appareils de mesurage du niveau d'eau et de la vitesse sont installés suivant l'ampleur du cours d'eau afin de disposer de débits qualitatifs en temps réel. Les débits au droit des infrastructures de barrage sont également calculés (à l'aide de déductions de modèles à échelle réduite). En ce qui concerne les plus petits cours d'eau non navigables, l'on optera souvent pour l'installation d'une section fixe de mesurage à seuil de transbordement invariable dans le temps permettant néanmoins de déduire des débits très fiables du niveau d'eau sans mesurages d'étalonnage fréquents.
Sédiment
Fréquence d'échantillonnage
Cours d'eau navigables
Programme de surveillance en vue de l'évaluation des effets et évaluation des changements à long terme. Cela demande une surveillance continue. Le résultat a un caractère intégrant dans l'espace et le temps pour les masses d'eau en Flandre.
Du point de vue pratique, chaque poste de mesurage nécessite les appareils suivants :
- mesurage du débit (par la vitesse de l'eau, éventuellement Q-H)
- appareil automatique de prélèvement d'échantillons pour le pompage d'échantillons d'eau (p. ex. toutes les 7 heures)
- sonde multiparamètres (entre autres la température, la conductivité, rédox et turbidité) valeurs de mesurage toutes les 15 minutes.
Cours d'eau non navigables
Les concentrations de sédiments sont surveillés de façon continue, notamment avec enregistrement d'une valeur de mesurage avec intervalles de 15 minutes. Pendant une période de crue, la fréquence de mesurage et la fréquence d'échantillonnage y appartenant sont automatiquement augmentées parce que c'est précisément pendant la (courte) vague de la crue que la majeure partie des sédiments est emportée (par le cours d'eau).
Méthode d'échantillonnage
Cours d'eau navigables
Le dispositif de surveillance de ce réseau de mesurage comprend, d'une part, le mesurage continu de la concentration de sédiments par la turbidité (méthode succédané avec sonde multiparamètres, toutes les 15 minutes), et d'autre part, un échantillonnage continu de l'eau de rivière en vue du mesurage ultérieur de la concentration dans le laboratoire (p. ex. toutes les 7 heures). Les deux valeurs sont mesurées à un point de la rivière, et ne sont donc pas nécessairement représentatifs pour toute la section transversale. Pour cette raison, plusieurs échantillonnages intégrants (EWI) sur toute la profondeur et toute la largeur d la rivière sont pris à différents moments (env. 12 par année de mesurage) afin de définir ces relations.
Cours d'eau non navigables
La turbidité de l'eau est continuellement mesurée (avec intervalles de 15 minutes).
Les échantillons d'eau sont automatiquement collectés en cas de crues (période de haut niveaux d'eau). La quantité de sédiment dans l'échantillon est automatiquement mesurée dans le laboratoire.
Le signal de turbidité continuellement (par 15 minutes) mesuré est étalonné sur la base de ces concentrations de sédiments.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Cours d'eau navigables
En ce qui concerne la surveillance permanente, les données obtenues, tant de la surveillance à haute fréquence (sondes multiparamètres, 15 minutes) que des analyses en laboratoire des échantillons d'eau sont intégrées (toutes les 7 heures). Le valeurs de turbidité enregistrées sont converties en concentrations de sédiment (par les facteurs de corrélation calculés).
Les échantillons d'eau automatiquement pompés sont examinés dans le laboratoire sur les différents paramètres sédimentologiques : concentration du sédiment, teneur en substances organiques, grandeur des particules et densité. L'ensemble des paramètres peut être adapté suivant les besoins.
Les résultats sont représentés comme des charges mensuelles et annuelles de substances en suspension. Les charges validées (composées de mesurage à haute fréquence toutes les 15 minutes) sont disponibles env. 5 mois après la fin de l'année calendaire.
Les données seront également rendues disponibles en ligne à fur et mesure.
Cours d'eau non navigables
Concentration de sédiments : mesurage du signal de turbidité (signal Hz) converti en un signal de concentration de sédiments en g/l. Afin de connaître la relation entre le signal de turbidité et la concentration de sédiment, des mesurages d'étalonnage (prélèvement d'échantillons) doivent être effectués par poste (surtout pendant les périodes de crues).
Débit de sédiments : valeurs dérivées, calculées d'une série dans le temps de concentrations de sédiments et du débit. Au moyens de prélèvement d'échantillons, la granulométrie des substances en suspension est également surveillée et la densité des sédiments (g/l), présents dans les échantillons d'eau, est déterminée pour différents régimes de courant d'eau.
2.2.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage E&T rivières
Les éléments de qualité pour la DCE sont, tels que décrit ci-dessus, sont mesurés pendant une ou plusieurs années de mesurage dans le cycle planifié de six ans. Les fréquences indiquées s'appliquent pendant cette année de mesurage.
| Rivières - Surveillance E&T | ||
| DCE | Elément de qualité | Fréquence pendantl'année de mesurage |
| Biologie | ||
| Phytobenthos | 1 | |
| Macrophytes | 1 | |
| Macro invertébrés | 1 | |
| Poissons | 1 | |
| Chimie | Substance normées UE (e. a. annexe X) | Mensuellement (biota 1 [1 x/4 ans]1) |
| Physico-chimie | Substances polluantes spécifiques pertinentes (annexe VIII) | Mensuellement |
| paramètres de situation : oxygène dissous, pH, température de l'eau, conductivité, total azote et total phosphore; autres : suivant l'impact (dépassement de la norme) | Mensuellement | |
| Hydromorphologie | (Soutenant biologiquement ) | |
| Régime hydrologique | Continu | |
| Continuité de la rivière | 1 | |
| Morphologie | 1 | |
| Décret PIE | ||
| Quantité | Niveaux d'eau | Continu |
| Précipitations | Continu | |
| Sédiment | Concentrations de sédiment | Continu / encore à décider |
| (1)<AGF 2016-10-07/07, art. 12, 003; En vigueur : 03-12-2016> | ||
2.2.4 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage
Les paramètres (physico-)chimiques sont normalement mesurés à un site de mesurage; un nombre limité de masses d'eau contiennent plusieurs sites de mesurage dont les données de mesurage sont agrégées.
Plusieurs sites de mesurage ou trajets sont échantillonnés pour les éléments de qualité phytobentos et macrophytes. Pour les macrophytes il s'agit de trois trajets de chacun 100 m.
Les caractéristiques structurelles sont cartographiées au moyen d'une évaluation commune d'un échantillon aléatoire le long du trajet. Les trajets ont une longueur standard de 100, 200 ou 400 m, suivant la catégorie à laquelle la masse d'eau de surface appartient. L'ampleur de l'échantillon aléatoire dépend de la précision envisagée. Les trajets à inventorier sont sélectionnés au hasard.
2.3 E&T : LACS
| Programme desurveillance | Réseau de mesurage d'Etat et de Tendance eaux de surface |
| Catégorie | Lacs |
Etant donné qu'il n'y a pas de lacs dont le volume d'eau est significatif dans le bassin hydrographique, aucun lac n'a été sélectionné en vue d'une évaluation de l'état et de l'évolution.
2.4 E&T : EAUX DE TRANSITION
| Programme desurveillance | Réseau de mesurage d'Etat et de Tendance eaux de surface |
| Catégorie | Eaux de transition |
2.4.1 Méthodologie / critères pour la sélection des sites de mesurage
La surveillance de l'état et de l'évolution est effectuée sur suffisamment de masses d'eau de surface afin de pouvoir évaluer la situation générale de l'eau de surface dans chaque bassin hydrologique ou sous-bassin hydrologique.
La sélection des masses d'eau en vue de leur état écologique et chimique est effectuée sur la base des [9 critères suivants]9 :
1. où le taux du débit est représentatif du district hydrographique dans son ensemble, y compris les points de rivières importantes ayant un bassin hydrographique supérieur à 2500 km2;
2. où le volume d'eau présent est représentatif du district hydrographique, y compris les grands lacs et réservoirs;
3. où d'importantes masses d'eau traversent les frontières d'un état membre;
4. qui sont identifiés dans le cadre de la décision 77/795/CEE;
5. sites éventuels nécessaires pour évaluer la charge de pollution qui est transférée à travers les frontières d'états membres et dans les transitions dans l'environnement marin.
Quantité d'eau
Les eaux de transition appartiennent aux cours d'eau navigables. Les marées sont mesurées dans l'ensemble du bassin de l'Escaut maritime. Des appareils de mesurage mécaniques ou pneumatiques du niveau d'eau à enregistrement sur papier se trouvent à 46 sites. A 34 de ces sites est également installé un appareil de télétransmission directe avec radar ou signal de mesurage acoustique.
L'écoulement d'eau douce du bassin hydrographique en amont vers la zone à marées est mesuré à la limite de cette dernière. Là où il existe un rapport régulier entre le niveau d'eau et le débit, ce niveau d'eau est mesuré en converti en débit supérieur moyen quotidien à l'aide de la relation Q/h.
Réseau de mesurage des sédiments
La décharge de sédiments est continuellement mesurée sur quelques cours d'eau navigables.
La concentration de substances en suspension est également mesurée à un certains nombre de sites spécifiques.
Un réseau de mesurage permanent sera élaboré qui surveillera le flux de sédiments et sa qualité à des sites de mesurage fixes (sur les les plus importantes eaux de transition). Les évolutions mesurées montrent des tendances dans le bassin hydrographique (surveillance de l'état et de la tendance). Plus encore que c'est le cas pour les " concentrations d'eau ", il est nécessaire d'assurer l'adéquation entre la surveillance du débit et la concentration des sédiments.
Les sédiments ne sont pas répartis de façon homogène dans la colonne d'eau, ni en profondeur, ni en largeur. Cet aspect est très important, surtout pour les grandes rivières. Afin d'obtenir une concentration (flux) de contaminants associés et de sédiments significative, un échantillonnage intensif est nécessaire intégrant tant la profondeur que la largeur (échantillonnages EWI). Il est cependant responsable de commencer par des échantillonnage limités dans les grandes rivières pour des raisons pragmatiques. Il s'agit en première instance de onze sites de mesurage.
2.4.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif
Eléments de qualité physico-chimiques
Variables mesurées / fréquence d'échantillonnage
Les paramètres suivants sont mesurés dans chaque masse d'eau pour la définition de son état :
- l'oxygène dissous, le pH, la température de l'eau, la conductivité, le total azote et le total phosphore pour le type O1o, ammonium+nitrate+nitrite et orhtophosphate pour le type O1b;
- substances polluantes spécifiques : substances pour lesquelles il n'existe aucune norme européenne et qui sont déversées en quantités significatives : si la norme de qualité écologique en vigueur n'est pas atteinte, ou s'il est attendu qu'elle ne sera pas atteinte en 2021;
- substances soutenant l'état chimique : uniquement si elles sont déversées dans la masse d'eau.
Mesurage mensuel pendant au moins [10 une année de mesurage]10 dans le cycle planifié de six ans.
Les pesticides constituent une exception au mesurage mensuel : compte tenu de leur période d'application, les mesurages ne sont pas effectués pendant les mois de décembre, janvier et février étant qu'il n'y a pas de dégradation significative.
["10 ..."°
Méthode d'échantillonnage
Les mesurages sur site à l'aide de appareils de mesurage : pH, température de l'eau, conductivité électrique.
Autres variables à l'aide d'échantillonnages immédiats et remplissage de récipients adéquats (si nécessaire avec addition d'un agent conservateur). Transport dans l'obscurité à 4° C.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Voir 2.2.2.
L'évaluation des résultats de mesurage se fait par comparaison aux normes de qualité écologique en vigueur.
Eléments de qualité chimiques
Fréquence d'échantillonnage
Mesurage mensuel pendant au moins une année de mesurage dans le cycle planifié de six ans.
Pour les substances auxquelles s'applique une NQE (norme de qualité écologique) dans les biotes [8 ...]8 la concentration dans le tissus des animaux proie (poids à l'état frais) est mesurée. Les indicateurs les plus appropriés sont choisis parmi les poissons, mollusques, crustacés et autres biotes selon le type de masse d'eau.
Méthode d'échantillonnage
A l'aide d'échantillonnages immédiats et remplissage de récipients adéquats (si nécessaire avec addition d'un agent conservateur). Transport dans l'obscurité à moins de 4° C.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Voir 2.2.2.
L'évaluation des résultats de mesurage se fait par comparaison aux normes de qualité écologique en vigueur.
Eléments de qualité biologiques
Fréquence d'échantillonnage
Les éléments de qualité biologique sont évalués pendant au moins une année de mesurage dans le cycle planifié de six ans.
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytoplancton : six fois par année de mesurage (période mars-octobre);
- Angiospermes (non submergés) : les végétations des atterrissements limoneux sont cartographiées dès que des photographies aériennes et DTM sont disponibles, l'objectif étant au moins une fois tous le six ans. En ce qui concerne la partie aval de l'Escaut maritime, l'objectif est au moins tous les trois ans. Des prélèvements de végétation sont pris par type de végétation dans chaque masse d'eau une fois tous les trois ans par type de végétation.
- Macro algues : ce groupe n'est pas pertinent dans les eaux de transition flamandes (elles n'y croissent pas). Les macro algues ne sont donc pas surveillées.
- Angiospermes (submergés) : ce groupe n'est pas pertinent dans les eaux de transition flamandes (elles n'y croissent pas). La végétation submergée n'est donc pas surveillée.
Composition et abondance de la faune benthique invertébré
Une fois en automne par année de mesurage. la composition est échantillonnée tous les trois ans, l'abondance chaque année.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune :
Trois fois (printemps, été, automne) par année de mesurage.
Méthode d'échantillonnage
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytoplancton : un échantillon d'un litre est prélevé.
- Angiospermes (non submergés) (Végétations des atterrissements limoneux) : l'aspect secondaire de la richesse d'espèces et la qualité floristique est déterminée par des prélèvements de végétation dans des plans d'essai permanents (PP). Il est opté pour au moins cinq prélèvements de végétation par type de végétation pour chaque masse d'eau. Ces prélèvements de végétation sont effectués en été tant pour les zones à basse salinité que pour les zones à haute salinité. Une carte de la végétation couvrant la zone est établie pour l'aspect secondaire abondance;
Composition et abondance de la faune benthique invertébré :
Les zones intertidales sont échantillonnées par la technique du carottier multiple et les zones subtidales avec un carottier Reineck. Chaque échantillon est tamisé sur un tamis à mailles de 05 mm, subdivisés en une fraction > 1mm et en une fraction 0,5-1mm.
L'objectif est cinq échantillons par type d'habitat (boues hautes, moyennes, basses; sublittorla peu profond, assez profond et profond). Outre la situation en hauteur par rapport aux marées, la composition locale des sédiments constitue un facteur déterminant. La granulométrie et la teneur en substances organiques sont également déterminées pour chaque échantillon d'invertébrés.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune :
Des doubles nasses sont utilisées pour les eaux de transition. Deux doubles nasses sont placées sur la ligne de marée basse par site. Ces nasses restent en place pendant 48 heures et sont vidées toutes les 24 heures.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytoplancton : pour la zone d'eau douce, les catégories relatives d'algues dominantes par rapport aux diatomées, chlorophylle a, rinçage à valeur de mi-temps, environnement lumineux et épuisement de croissance sont utilisées. Pour la zone d'eau saline, les catégories relatives d'algues dominantes par rapport aux diatomées, chlorophylle a, nutriments et environnement lumineux sont utilisées. L'indice obtient le score d'une catégorie ayant un mauvais score. En ce qui concerne la zone d'eau douce, une fenêtre de tolérance est prise en considération, de sorte qu'un mauvais score pour le chlorophylle n'est pas porté en compte pour tous les autres sous-critères de mesure.
- Les angiospermes (non submergés)(végétations d'atterrissements limoneux) : pour cet élément de qualité, l'accent est mis sur les atterrissements limoneux. L'évaluation de qualité se situe donc à trois niveaux d'échelle (écosystème, masse d'eau et atterrissement limoneux individuel) et évalue les zones, les caractéristique morphologiques, la diversité de la végétation, la richesse en espèces et la qualité floristique. Au niveau de l'écosystème, la superficie d'atterrissements limoneux totale présente est portée en compte; dans le cas des masses d'eau, la superficie d'atterrissements limoneux totale présente dans la zone de la masse d'eau ainsi que la qualité moyenne des atterrissements limoneux individuels sont observées. La forme et qualité de la végétation sont observées par atterrissement limoneux individuel. La qualité de la végétation est évaluée sur la base de trois caractéristiques indépendants : la diversité de la végétation, la richesse en espèces et l'indice de qualité floristique.
Composition et abondance de la faune benthique invertébré :
L'indice est composé sur la base de trois critères de mesurage qui reflètent trois niveaux selon l'échelle; un au niveau de l'écosystème, un au niveau de l'habitat et un au niveau de la communauté. Ces critères de mesurage sont convertis en un indice total, qui adopte une valeur entre 0 et 1.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune :
Sur la base des données ainsi obtenues, il est calculé un indice de l'intégrité biologique (IIB) (Speybroeck et al., 2008b; Breine et al, 2010). L'IIB peut être utilisé comme CQE dans le cadre [10 du DPIE]10.
Eléments de qualité hydromorphologique
Fréquence d'échantillonnage
Une fois pendant le cycle planifié de six ans pour les caractéristiques structurelles.
Méthode d'échantillonnage :
Les caractéristiques morphologiques sont rassemblées par des images de satellite. Des inventaires hydromorphologiques couvrant les zones (photos aériennes, multibeam et altimétrie par laser) sont nécessaires pour des données plus détaillées nécessaires à la surveillance à long terme.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Au niveau de l'écosystème, la superficie d'atterrissements limoneux totale présente est portée en compte; dans le cas des masses d'eau, la superficie d'atterrissements limoneux totale présente dans la zone de la masse d'eau ainsi que la qualité moyenne des atterrissements limoneux individuels sont observées. L' EQR d'un atterrissement limoneux individuel contient entre autre le paramètre de l'indice formel. L'indice formel EQR est déterminé par la superficie de l'atterrissement limoneux individuel en relation à la longueur le long de l'axe de la rivière et au profil local de la rivière.
Les superficies d'atterrissements vaseux et d'habitats subtidaux par masse d'eau sont utilisées comme critère pour évaluer le potentiel écologique des macrobenthos.
Quantité
Fréquence d'échantillonnage
La fréquence de mesurage du niveau d'eau et du débit est continue. Cette valeur est enregistrée par 1 heure ou par 15 minutes pour les cours d'eau navigables. Les postes de mesurage sur les cours d'eau non navigables (systèmes d'eau à réaction rapide) enregistrent un mesurage par intervalle de temps de 15 minutes ou par 1 minute.
Méthode d'échantillonnage
Les données de mesurage sont validées sur la base du contrôle (sur site) des niveaux des eaux (bas et crues). Les niveaux des eaux (bas et crues) ont une précision de mesurage de quelques mm.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Les mesurages classiques de débits par des relations Q/h se basent sur un mesurage continu du niveau d'eau et d'un mesurage régulier du débit en fonction du niveau d'eau. Etant donné que sur les sites en question à la transition de la zone à marées et la zone non soumise aux marées en amont, une fausse marée se manifeste quand-même, les faux niveaux bas des eaux sont acceptés comme niveau d'eau. Ces derniers ont une corrélation suffisante avec le débit en amont, de sorte que des moyennes quotidiennes représentatives puissent être calculées.
Les mesurages de débit acoustiques se basent sur des mesurages du niveau d'eau et des vitesses de l'eau à travers la section. Les débits totaux sont déterminés à travers de toute la section de la rivière à l'aide de formules de conversion étalonnées.
Sédiment
Fréquence d'échantillonnage
Programme de surveillance en vue de l'évaluation des effets et évaluation des changements à long terme. Cela demande une surveillance continue. le résultat a un caractère intégrant dans l'espace et le temps pour les masses d'eau en Flandre.
Du point de vue pratique, chaque poste de mesurage nécessite les appareils suivants :
- mesurage du débit (par la vitesse de l'eau, éventuellement Q-H);
- appareil automatique de prélèvement d'échantillon pour le pompage d'échantillons d'eau (p. ex. toutes les 7 heures)
- sonde multiparamètres (entre autres la température, la conductivité, rédox et turbidité) valeurs de mesurage toutes les 15 minutes.
Méthode d'échantillonnage
Le dispositif de surveillance de ce réseau de mesurage comprend, d'une part, le mesurage continu de la concentration de sédiments par la turbidité (méthode succédané avec sonde multiparamètres, toutes les 15 minutes), et d'autre part, un échantillonnage continu de l'eau de rivière en vue du mesurage ultérieur de la concentration dans le laboratoire (p. ex. toutes les 7 heures). Les deux valeurs sont mesurées à un point de la rivière, et ne sont donc pas nécessairement représentatifs pour toute la section transversale. Pour cette raison, plusieurs échantillonnages intégrants (EWI) sur toute la profondeur et toute la largeur de la rivière sont pris à différents moments (env. 12 par année de mesurage) afin de définir ces relations.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
En ce qui concerne la surveillance permanente, les données obtenues, tant de la surveillance à haute fréquence (sondes multiparamètres, 15 minutes) que des analyses en laboratoire des échantillons d'eau sont intégrées (toutes les 7 heures). Le valeurs de turbidité enregistrées sont converties en concentrations de sédiment (par les facteurs de corrélation calculés).
Les échantillons d'eau automatiquement pompés sont examinés dans le laboratoire sur les différents paramètre sédimentologiques : concentration du sédiment, teneur en substances organiques, grandeur des particules et densité. L'ensemble des paramètres peut être adapté suivant les besoins.
2.4.3 Tableau récapitulatif fréquence d'échantillonnage E&T rivières
Les éléments de qualité pour la DCE sont, tel que décrit ci-dessus, mesurés pendant une ou plusieurs années de mesurage dans le cycle planifié de six ans. Les fréquences indiquées s'appliquent pendant cette année de mesurage.
| Rivières - Surveillance E&T | ||
| DCE | Elément de qualité | Fréquence pendantl'année de mesurage |
| Biologie | Phytoplancton | Mensuellement (période d'été) |
| Angiospermes (non submergés) | 1 | |
| Macro invertébrés | 1 | |
| Poissons | 3 | |
| Chimie | Substance normées UE (e. a. annexe X) | Mensuellement (biota 1 [1 x/4 ans]1) |
| Physico-chimie | Autres substances polluantes spécifiques pertinentes (annexe VIII) | Mensuellement |
| Paramètres physico-chimiques généraux (Soutien biologique) | Mensuellement | |
| Hydromorphologie | (Soutien biologique) | |
| Régime des marées | Continu | |
| Morphologie | 1 | |
| Décret PIE | ||
| Quantité | Niveaux d'eau | Continu |
| Précipitations | Continu | |
| Sédiment | Concentrations de sédiment | Continu |
| (1)<AGF 2016-10-07/07, art. 13, 003; En vigueur : 03-12-2016> | ||
2.5 SO : RIVIERES
| Programme desurveillance | Réseau de mesurage opérationnel des eaux de surface |
| Catégorie | Rivières |
2.5.1 Méthodologie / critères pour la sélection des sites de mesurage
Les sites de mesurage pour la surveillance (physico-)chimique ont été choisis de sorte qu'ils sont représentatifs pour l'impact total des pressions combinées. La plupart du temps, ces sites de mesurage se situent dans la partie aval d'une masse d'eau, de sorte que la situation au site de mesurage concerné permet de bien évaluer quelle est la pression sur la masse d'eau raccordée située en aval.
Les paramètres (physico-)chimiques sont normalement mesurés à un site de mesurage; un nombre limité de masses d'eau contiennent plusieurs sites de mesurage dont les données de mesurage sont agrégées.
En ce qui concerne les masses d'eau qui soumises à une charge significative comparable provenant de sources diffuses ou disperses, les sites de mesurages ont été choisis dans une sélection de masses d'eau afin de pouvoir juger de l'ampleur et de l'effet des charges provenant de sources diffuses. Les masses d'eau sont représentatives pour les risques de charges provenant de sources diffuses, et les risques de ne pas pouvoir atteindre une bon état d'eau de surface ou un bon potentiel d'eau de surface.
Les sites et/ou trajets de mesurage en vue de la surveillance d'éléments de qualité biologique ou hydromorphologique ne coïncideront souvent pas avec le site de mesurage de la surveillance (physico-)chimique étant donné que pour ces méthodes une observation ponctuelle à la fin d'une masse d'eau ne suffit pas pour donner une image représentative de l'ampleur des pressions sur la masse d'eau.
Quantité d'eau et sédiment
Cours d'eau navigables
En ce qui concerne les cours d'eau navigable, des données seront disponibles pour chaque masse d'eau flamande pour l'aspect débit.
Le réseau de mesurage sera agrandi dans le cadre des tâches de permanence relatives à la notification des crues et les prévisions pour les cours d'eau navigables, ces modèles de prévision étant opérationnels depuis 2005. A ce sujet, l'accent sera mis sur :
- les passages transfrontaliers avec d'autres régions et la possibilité de consultation des répartitions de débit par les différentes voies d'évacuation vers la mer.
- la comparaison et le contrôle des accords d'évacuation des eaux qui sont conclus ou seront conclus dans le cadre de commissions internationales;
- les différente limites de la zone à marées en vue de la quantification de " l'eau douce amenée ".
En ce qui concerne le réseau de mesurage des sédiments, l'on peut affirmer qu'une approche multiple est nécessaire afin de surveiller le transport de sédiments, les sources, les courants et la qualité dans les bassins de l'Escaut et de la Meuse. Un réseau de mesurage permanent devra être élaboré, dans lequel le flux de sédiments et la qualité sont surveillés à des sites de mesurage fixes (sur les plus importantes rivières) et pour lesquels les évolutions mesurées montrent les grandes tendances dans les bassins hydrologiques (voir également la surveillance de l'état et de la tendance). Plus encore que c'est le cas pour les " concentrations d'eau ", il est nécessaire d'assurer l'adéquation entre la surveillance du débit et la concentration des sédiments.
Les sédiments ne sont pas répartis de façon homogène dans la colonne d'eau, ni en profondeur, ni en largeur. Cet aspect est très important, surtout pour les grandes rivières. Afin d'obtenir une concentration (flux) de contaminants associés et de sédiments significative, un échantillonnage intensif est nécessaire intégrant tant la profondeur que la largeur (échantillonnages EWI).
Cours d'eau non navigables
Le réseau de postes de mesurage (limnigraphes, e.a.) sur les cours d'eau navigables est conçu de sorte à assurer la plus grande dispersion possible. Cette dispersion vise tant la superficie du bassin hydrologique à mesurer (outre les postes de mesurage sur la première catégorie de cours d'eau, les postes dans les biefs en amont sur la deuxième et troisième catégorie) que les caractéristiques des bassins hydrologiques (relief, texture du sol, utilisation des terres,...). Il doit également être remarqué qu'il existe également un besoin d'effectuer des sondages locaux à des fins locales en coopération avec les gestionnaires des eaux (cfr. les accords de coopération avec les gestionnaires des eaux locaux).
Il est également nécessaire de surveiller la saturation des sols. Les résultats doivent tant être représentatifs au maximum pour la réaction hydrologique en cas de crues (inondations) que servir en cas de bas niveaux d'eau (sécheresses). Il y a également lieu de surveiller le manque de précipitations dans le cadre de la problématique des sècheresses et des pénuries d'eau et leur impact à l'intérieur du bassin hydrologique.
Depuis 2006, des systèmes d'alerte et de prévision ont été déployés. Les modèles opérationnels de bassin (MOB) sont déjà opérationnels en détail pour les bassins de l'Yser, de la Dendre, de la Dyle et du Demer. Un système simplifié est en cours de développement pour les autres bassins en Flandre.
Pendant les années suivantes, les réseaux de mesurage opérationnels existants seront continuellement mis à jour.
Les données de qualité des eaux pour les cours d'eau non navigables peuvent être fournies par le programme de mesurage de la gestion opérationnelle avec les modèles de qualité d'eau y afférents.
Les instrumentaire des modèles doit - outre fournir des descriptions de situation les plus précises possibles en cas de crues (inondations) - également servir en cas de bas niveaux d'eau (sécheresses). Il y a un besoin d'un instrumentaire adapté dans le domaine des modèles spatiaux dans le cadre de la problématique de crues et de sécheresses.
Le réseau de mesurage des sédiments mesure à un certain nombre de sites spécifiques la quantité de particules de sol en suspension. Ces sites de mesurages sont choisis suivant la sensibilité à l'érosion de la zone (zones inclinées de la Flandre dans le bassin du Demer et de l'Escaut supérieur). L'élaboration du réseau de mesurage de sédiments pour un nombre de cours d'eau de la première catégorie est prévue pour le poche avenir.
2.5.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif
Pour la surveillance opérationnelle, la fréquence de mesurage exigée est fixée pour chaque variable en vue de rassembler suffisamment de données afin d'obtenir une évaluation fiable de la (l'évolution de la) situation de l'élément de qualité en question. Normalement, la surveillance se fait avec intervalles qui n'excèdent pas la période indiquée dans le tableau récapitulatif sur la fréquence d'échantillonnage, sauf si des plus longs intervalles sont justifiés sur la base de connaissances techniques et jugement d'expert.
Lorsqu'un élément de qualité a atteint le bon état ou le bon potentiel, la masse d'eau concernée ne fait plus l'objet d'une surveillance opérationnelle pour cet élément de qualité sauf s'il y a des indications que la (les) pression(s) pertinente(s) a (ont) augmenté.
En tout cas, la surveillance se fait au moins tous les 18 ans.
Eléments de qualité physico-chimiques
Variables mesurées / fréquence d'échantillonnage
Dans chaque masse d'eau, l'oxygène dissous, le pH, la température de l'eau, la conductivité, l'azote total et le phosphore total sont mesurés en vue de déterminer l'état.
Contrairement à la surveillance de l'état et de la tendance, le mesurage lors d'une surveillance opérationnelle est sélectif suivant sa pertinence par rapport à l'état/potentiel et aux mesures effectuées.
- physico-chimie générale : Les BZF, CZV, chloride,, sulfate, orthophosphate,, substances en suspension et Kjeldahl-N, [11 nitrite et nitrate]11 sont mesurés si la norme de qualité environnementale en vigueur n'est pas atteinte ou s'il est prévu qu'elle ne sera pas atteinte en 2021;
- substances polluantes spécifiques : substances pour lesquelles il n'existe aucune norme européenne et qui sont déversées en quantités significatives : si la norme de qualité écologique en vigueur n'est pas atteinte, ou s'il est prévu qu'elle ne sera pas atteinte en 2021;
- substances soutenant l'état chimique : uniquement si elles sont déversées dans la masse d'eau.
Cela signifie qu'aux sites de mesurage opérationnels aucun ensemble de paramètres uniformes s'applique aux éléments de qualité physico-chimiques.
Un échantillonnage mensuel est généralement effectué. Les pesticides y constituent une exception : compte tenu de leur période d'application, les mesurages ne sont pas effectués pendant les mois de décembre, janvier et février étant qu'il n'y a pas de dégradation significative.
Méthode d'échantillonnage
Les mesurages sur site à l'aide de appareils étalonnés : pH, température de l'eau, conductivité électrique, oxygène.
Autres variables à l'aide d'échantillonnages immédiats et remplissage de récipients adéquats (si nécessaire avec addition d'un agent conservateur). Transport dans l'obscurité à moins de 4° C.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
L'évaluation des résultats de mesurage se fait par comparaison aux normes de qualité écologique en vigueur.
Eléments de qualité chimiques
Si la surveillance E&T ou la surveillance opérationnelle préalable y donne lieu, la surveillance opérationnelle sera adaptée.
Contrairement à la surveillance de l'état et de la tendance, sont sélectivement mesurés pour la surveillance opérationnelle : mesurage mensuel des substances prioritaires déversées.
Cela signifie qu'aux sites de mesurage opérationnels aucun ensemble de paramètres uniformes s'applique aux éléments de qualité chimiques.
Pour les substances auxquelles s'applique une NQE (norme de qualité écologique) dans les biotes [8 ...]8 la concentration dans le tissus des animaux proie (poids à l'état frais) est mesurée. Les indicateurs les plus appropriés sont choisis parmi les poissons, mollusques, crustacés et autres biotes selon le type de masse d'eau.
Fréquence d'échantillonnage
Mensuellement; chaque année.
Les pesticides y constituent une exception : compte tenu de leur période d'application, les mesurages ne sont pas effectués pendant les mois de décembre, janvier et février étant qu'il n'y a pas de dégradation significative.
La surveillance dans les biotes est [11 étalée sur un cycle de quatre ans]11.
Méthode d'échantillonnage
A l'aide d'échantillonnages immédiats et remplissage de récipients adéquats (si nécessaire avec addition d'un agent conservateur). Transport dans l'obscurité à moins de 4° C.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
L'évaluation des résultats de mesurage se fait par comparaison aux normes de qualité écologique en vigueur.
Eléments de qualité biologiques
Afin d'évaluer l'ampleur des charges auxquelles les masses d'eau de surface sont soumises ou afin d'évaluer les mesures prises, un ou plusieurs éléments de qualité biologiques qui sont les plus sensibles à la charge à laquelle la masse d'eau est soumise, sont surveillés si tel est jugé nécessaire.
Sur la base de l'avis d'experts, un choix motivé est fait pour les éléments de qualité potentiellement à surveiller. Parmi ces derniers seront choisis les variables les plus pertinentes.
Cela signifie que ce ne seront pas toujours les mêmes éléments de qualité biologiques qui seront surveillés sur les masses d'eau dans le cadre de la surveillance opérationnelle.
Variables mesurées / fréquence d'échantillonnage
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytoplancton : chlorphylle a variable guide - six échantillonnages pendant une année de mesurage (période mars - octobre) seulement dans les types (très) grande rivière, cours d'eau de polder et dans certaines masses d'eau artificielles (canaux). La fréquence dans un cycle PGBH est choisie suivant la relation par rapport aux effets attendus;
- Phytobentos : la fréquence dans un cycle PGBH est choisie suivant la relation par rapport aux effets attendus, une fous par année de mesurage;
- Macrophytes : la fréquence dans un cycle PGBH est choisie suivant la relation par rapport aux effets attendus, une fous par année de mesurage;
Composition et abondance de la faune benthique invertébré :
Au moins tous les trois ans, une fois par année de mesurage.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune :
Dans la majeure partie des masses d'eau flamande, l'ichtyofaune obtient un score qui est inférieur à "bon". En synergie avec la surveillance de la directive sur les habitats (aspect poissons, dispersion et qualité d'habitat), le suivi des " espèces de la Liste rouge ", espèces exotiques, difficultés en matière de migration de poissons, etc, un réseau de mesurage de référence a été élaboré qui répond [4 au Décret sur la politique intégrée de l'eau]4 sur la base d'un cycle de mesurage de six ans. Une bonne répartition spatiale des points de mesurage pendant chaque année du cycle planifié permettra en effet, à condition d'une interpolation spatiale et temporaire, de s'énoncer tous les trois ans sur la situation locale des masses d'eau flamandes. Cette approche est justifiée étant donné que l'impact des mesures génériques ne mène que très progressivement à des améliorations. Cela couvre la première partie de la surveillance opérationnelle (SO), notamment la constatation de l'état des masses d'eau qui encourent le risque de ne pas atteindre le bon état.
Le réseau de mesurage de référence ne peut cependant pas évaluer l'effet des mesures spécifiques locales (deuxième partie de la SO). Cela demande une surveillance spécifique. Suivant la (les) mesure(s) avec impact pertinent sur l'ichtyofaune spécifique(s) à la masse d'eau à surveiller, la fréquence de surveillance peut si nécessaire être augmentée et adaptée jusqu'à au moins tous les trois ans dans le cadre de la surveillance spécifique des effets. Sur la base du jugement d'experts, il sera annuellement déterminé dans quelles masses d'eau une surveillance supplémentaire de l'ichtyofaune est nécessaire. A cet effet, il sera tenu compte de l'état initial (potentiel), les modifications à attendre relatives à d'autres éléments de qualité biologiques, les éléments de qualité soutenant la biologie et la situation dans les masses d'eau avoisinantes.
Méthode d'échantillonnage
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytoplancton : le phytoplancton n'est échantillonné que dans les grands cours d'eau à faible courant. Un échantillon de l'eau est pris, provenant du centre du courant.
- Phytobenthos : échantillonnage de diatomées : grattage sur le site de substrats durs (pierres, hélophytes ou autres) ou, si cela n'est pas possible, des substrats durs ou hélophytes artificiels.
- Macrophytes : enregistrement des espèces présentes avec classes d'abondance et variables additionnels (entre autres formes de croissance et mesure de développement de végétation submergée) dans la végétation aquatique 'le long des deux rives) sur un trajet de 100 mètres.
Composition et abondance de la faune benthique invertébré :
Les lacs peu profonds sont échantillonnés par la méthode du "kicksampling" (remuage du fond devant un filet) avec un filet à main standardisé (mailles de 500 µm) pendant 5 minutes, complété par l'identification manuelle d'organismes sur les pierres. Pour les lacs plus profonds, des substrats artificiels faits de briquaillon sont disposés et récupérés après une période de colonisation durant environ trois semaines.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune :
Un point de mesurage équivaut à un seul trajet de 100/250 m.
Suivant les types d'eau, différentes techniques sont appliquées conformément aux directives CEN (CEN, 2002). La méthode de capture au moyen d'électricité en combinaison ou non avec des captures à l'aide nasses est utilisée la plupart du temps pour les rivières.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytoplancton : Le chlorophylle a est déterminé. Phytobenthos : 500 moitiés de coquille de diatomées (= 500 valves) sont identifiées jusqu'au niveau de l'espèce. Sur la base des espèces et des abondances, un indice multimétrique typique aux espèces est calculé, basé sur les abondances exprimées en pourcentages d'indicateurs intensifs en impact et d'indicateurs associés à l'impact, qui adopte une valeur entre 0 et 1.
- Macrophytes : un indice multimétrique est calculé sur la base de trois critères de mesure, spécificité de type, perturbation et formes de croissance. Il existe un critère de mesure supplémentaire développement de végétation pour un nombre de types de cours d'eau. L'indice multimétrique calculé est indice spécifique au types qui adopte une valeur entre 0 et 1. Selon la pression/mesures à surveiller, une sélection des critères partiels de mesurage peut être utilisée pour calculer l'indice.
Composition et abondance de la faune benthique invertébré :
Les macro-invertébrés sont triés du matériel prélevé et identifiés jusqu'au niveau taxonomique souhaité et les abondances sont comptées ou évaluées en cas d'abondances plus élevées. Sur la base des listes taxa et des abondances, cinq critères partiels de mesurage sont calculés (nombre de taxa, nombre de taxa EPT, nombre d'autres taxa sensibles et score moyen de tolérance). Ces critères de mesurage sont convertis en en indice total (le MMIF), notamment un nombre entre 0 et 1. Les critères de conversion dépendent du type de rivière.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune :
Sur la base des donnés obtenues, un indice spécifique (IIB) aux types est calculé pour l'intégrité biologique. L'IIB peut être utilisé comme CQE (Coefficient de qualité écologique) dans le cadre [11 du DPIE]11.
Eléments de qualité hydromorphologique
Fréquence d'échantillonnage
Une fois pendant le cycle planifié de six ans pour les caractéristiques structurelles.
Méthode d'échantillonnage
Ne s'applique pas
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Six variables principales sont distinctes pour l'évaluation de l'hydromorphologie d'un cours d'eau :
- quantité et dynamique du débit d'eau;
- connexion aux masses d'eau souterraine;
- continuité de la rivière;
- variation de la profondeur et de la largeur de la rivière;
- structure et substrat du lit de rivière;
- structure de la rive.
Chaque variable principale est évaluée sur la base d'une ou plusieurs variables hydromorphologiques tels que l'utilisation des terres dans le bassin, le refoulement des eaux (effet sur le niveau de l'eau), rapport largeur-profondeur, profil transversal, végétation du lit, défenses des rives, arbres et rideaux boisés le long de la rive / sur la digue, formation de méandres - sinuosité, utilisation des terres dans la zone des méandres, les endroits peu profonds et les trous formés par les courants, la continuité longitudinale (migration des poissons) et continuité latérale (possibilité d'inondation).
Quantité
Fréquence d'échantillonnage
Cours d'eau navigables
La fréquence d'échantillonnage du débit peut être différente suivant le type d'appareil. L'échantillonnage se fait le plus souvent toutes les minutes pour les niveaux d'eau et toutes les 10 à 30 secondes pour les sites, équipés d'un appareil de mesurage acoustique. Ces valeurs sont envoyées à l'enregistreur des données et converties dans ce dernier en un niveau et/ou débit moyen des 15 dernières minutes. Cette conversion n'a pas encore eu lieu pour certaines stations et les valeurs sont provisoirement converties en une moyenne par heure (l'heure passée).
Cours d'eau non navigables
Il s'agit de mesurages continus. Une valeur moyenne est enregistrée - suivant le type de réseau de mesurage - des dernière 1 à 15 minutes. Un mesurage est effectué toutes les 10 secondes dans le poste de mesurage-même. Ces valeurs intermédiaires sont converties en une valeur de mesurage moyenne finale toutes les 1 à 15 minutes, suivant le type de réseau de mesurage.
Méthode d'échantillonnage
Cours d'eau navigables
Les niveaux sont enregistrés par différents appareils de mesurage : limnigraphes à flotteur, limnigraphes à bulles, sonde de pression pour le mesurage de la pression hydrostatique et des sondes à ultrasons.
Les précipitations sont actuellement mesurées à l'aide de pluviomètres à bascule.
Cours d'eau non navigables
- Le niveau d'eau est mesuré à l'aide d'un appareil de mesurage du niveau, basé sur mécanisme à flotteur, ou d'une sonde à radar.
- Les précipitations sont mesurées à l'aide d'appareils basés sur un mécanisme de pesage.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Cours d'eau navigables
Les débits (m3/s) sont déduits des mesurages des niveaux d'eau et les mesurages de vitesse y afférents (m/s). La vitesse du courant est échantillonnée par des appareils de mesurage de vitesse acoustiques.
Dans le cas de cours d'eau à courant libre, les débits sont déduits des niveaux d'eau mesurés. A cet effet, il est nécessaire de régulièrement effectuer des mesurage d'étalonnage afin de pouvoir déterminer un relation aussi complète que possible entre le niveau d'eau et le débit. Etant donné que de tels rapports sont soumis aux changements causés p. ex. par alluvionnement, plantes aquatiques, etc., les étalonnages sont fréquemment répétés. Dans le cas de rivières à barrages ou dont le courant n'est pas libre, le débit est déduit d'une combinaison du niveau d'eau et des mesurages de vitesse.
Cours d'eau non navigables
Pour les cours d'eau non navigables, le niveau d'eau et le débit en déduit est mesuré d'une manière comparable à celle pour les cours d'eau navigables. Spécifiquement, différents types d'appareils de mesurage du niveau d'eau et de la vitesse sont installés suivant l'ampleur du cours d'eau. En ce qui concerne les plus petits cours d'eau non navigables, l'on optera souvent pour l'installation d'une section fixe de mesurage à seuil de transbordement invariable dans le temps permettant néanmoins de déduire des débits très fiables du niveau d'eau sans mesurages d'étalonnage fréquents.
Sédiment
Fréquence d'échantillonnage
Cours d'eau navigables
Surveillance continue. Le résultat a un caractère intégrant dans l'espace et le temps pour les masses d'eau en Flandre. Les résultats sont représentés comme des charges mensuelles et annuelles de substances en suspension. Les charges validées (composées de mesurages à haute fréquence toutes les 15 minutes) sont disponibles env. 5 mois après la fin de l'année calendaire.
Les données seront également rendues disponibles on ligne à fur et mesure.
Du point de vue pratique, chaque poste de mesurage nécessite les appareils suivants :
- mesurage du débit (par la vitesse de l'eau, éventuellement Q-H);
- appareil automatique de prélèvement d'échantillons pour le pompage d'échantillons d'eau (p. ex. toutes les 7 heures);
- sonde multiparamètres (entre autres la température, la conductivité, rédox et turbidité) valeurs de mesurage toutes les 15 minutes.
Cours d'eau non navigables
Les concentrations de sédiments sont surveillés de façon continue, notamment avec enregistrement d'une valeur de mesurage avec intervalles de 15 minutes. Pendant une période de crue, la fréquence de mesurage et la fréquence d'échantillonnage y appartenant sont automatiquement augmentées parce que c'est précisément pendant la (courte) vague de la crue que la majeure partie des sédiments est emportée (par le cours d'eau).
Méthode d'échantillonnage
Cours d'eau navigables
Le dispositif de surveillance du réseau de mesurage comprend, d'une part, le mesurage continu de la concentration de sédiments par la turbidité (méthode succédané avec sonde multiparamètres, toutes les 15 minutes), et d'autre part, un échantillonnage continu de l'eau de rivière en vue du mesurage ultérieur de la concentration dans le laboratoire (p. ex. toutes les 7 heures). Les deux valeurs sont mesurées à un point de la rivière, et ne sont donc pas nécessairement représentatives pour toute la section transversale. Pour cette raison, plusieurs échantillonnages intégrants (EWI) sur toute la profondeur et toute la largeur de la rivière sont pris à différents moments (env; 12 par année de mesurage) afin de définir ces relations.
Cours d'eau non navigables
La turbidité de l'eau est continuellement mesurée (avec intervalles de 15 minutes).
Les échantillons d'eau sont automatiquement collectés en cas de crues (période de haut niveaux d'eau). La quantité de sédiment dans l'échantillon est mesurée dans le laboratoire.
La turbidité est étalonnée sur la base des concentrations de sédiments.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Cours d'eau navigables
En ce qui concerne la surveillance permanente, les données obtenues, tant de la surveillance à haute fréquence (sondes multiparamètres, 15 minutes) que des analyses en laboratoire des échantillons d'eau, sont intégrées (toutes les 7 heures). Le valeurs de turbidité enregistrées sont converties en concentrations de sédiments (par les facteurs de corrélation calculés).
Les échantillons d'eau automatiquement pompés sont examinés dans le laboratoire sur les différents paramètres sédimentologiques : concentration du sédiment, teneur en substances organiques, grandeur des particules et densité. L'ensemble des paramètres peut être adapté suivant les besoins.
Cours d'eau non navigables
Concentration de sédiments : mesurage du signal de turbidité (signal Hz) converti en un signal de concentration de sédiments en g/l. Afin de connaître la relation entre le signal de turbidité et la concentration de sédiment, des mesurages d'étalonnage (prélèvement d'échantillons) doivent être effectués par poste (surtout pendant les périodes de crues).
Débit de sédiments : valeurs dérivées, calculées d'une série dans le temps de concentrations de sédiments et du débit.
Au moyens de prélèvement d'échantillons, la granulométrie des substances en suspension est également surveillée et la densité des sédiments (g/l), et la substance organique, présents dans les échantillons d'eau, est déterminée pour différents régimes de courant d'eau.
2.5.3 Tableau récapitulatif de la fréquence d'échantillonage
Masses d'eau flamandes
Remarque : le nombre d'années de mesurage (une à trois années) doit dépendre des pressions à mesurer et des mesures à suivre.
| Rivières - Surveillance opérationnelle | ||||
| DCE | Elément de qualité | Spécifications détaillées | Nombre d'années de mesurage par cycle planifié | Fréquencependant l'année de mesurage |
| Biologie | Phytoplancton | (très) grande rivière, fossés de polders, canaux suivant la sensibilité pertinente | Max. 6 | Mensuellement pendant la période d'été |
| Phytobenthos | Suivant la sensibilité pertinente | Max. 2 | 1 | |
| Macrophytes | Suivant la sensibilité pertinente | Max. 2 | 1 | |
| Macro invertébrés | Suivant la sensibilité pertinente | Max. 2 | 1 | |
| Poissons | Suivant la sensibilité pertinente | 1 à 2 | 1 | |
| Chimie | Substances prioritaires déversées | Suivant les déversements | [2 1 à 6]2 | 12(pesticides 9) (biota 1 [1 x/4 ans]1) |
| Physico-chimie | Autres substances polluantes spécifiques pertinentes | Suivant l'impact (dépassement des normes) | [2 1 à 6]2 | 12(pesticides 9) |
| Paramètres physico-chimiques généraux (Soutien biologique) | Paramètres de l'état : oxygène dissous, pH, température de l'eau, conductivité, total azote et total phosphore; autres : suivant l'impact (dépassement de la norme) | 1 à 6 | 12 | |
| Hydromorphologie | (Soutien biologique) | |||
| - Régime hydrologique | 6 | Continu | ||
| - Continuité de la rivière | 1 | 1 | ||
| - Morphologie | Suivant le type | 1 | 1 | |
| Décret PIE | ||||
| Quantité | Niveaux d'eau | continu | Continu | |
| Précipitations | continu | Continu | ||
| Sédiment | Concentrations de sédiments | continu / encore à décider | Continu | |
| (1)<AGF 2016-10-07/07, art. 14, 003; En vigueur : 03-12-2016> | ||||
| (2)<AGF 2016-10-07/07, art. 16, 003; En vigueur : 03-12-2016> | ||||
Masses d'eau locales de première ordre
| DPIE | Elément de qualité | Spécifications détaillées | Nombre d'années de mesurége par cycle planifié | Fréquencependant l'année de mesurage |
| Biologie | ||||
| Phytobenthos | Suivant la sensibilité pertinente | 1 | 1 | |
| Macrophytes | Suivant la sensibilité pertinente | 1 | 1 | |
| Macro invertébrés | Suivant la sensibilité pertinente | 1 | 1 | |
| Poissons | Suivant la sensibilité pertinente | 1 à 2 | 1 | |
| Physico-chimie | Substances polluantes spécifiques | métaux lourds | [2 1 à 2]2 | 12 |
| Paramètres pysico-chimiques généraux (Soutien biologique) | Suivant l'impact (dépassement des normes) | [2 Max. 6]2 | 12 | |
| Hydromorphologie | (Soutien biologique) | |||
| - Régime hydrologique | Suivant la sensibilité pertinente | Max. 6 | ||
| - Continuité de la rivière | Suivant la sensibilité pertinente | 1 | 1 | |
| - Morphologie | Suivant le type | 1 | 1 |
2.5.4 Résumé succinct des exigences supplémentaires de surveillance lors du captage d'eau potable
Pas d'application : les producteurs d'eau potable captent leurs eaux brutes dans des bassins réservoirs qui sont proche de la catégorie " lacs ".
2.5.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection d'habitats et d'espèces
Il n'existe pas de réseau spécifique de mesurage de la qualité d'eau sur la base des écosystèmes terrestres et aquatiques dépendant des eaux de surfaces. Ces données de mesurage résultant de la surveillance opérationnelle décrite ci-dessus, complétées par d'autres données de mesurage qui ont été rassemblées dans le cadre d'autres motifs, peuvent être utilisées pour l'évaluation de l'impact de la qualité de l'eau sur les habitats et espèces.
S'il en ressort qu'il existe un besoin, des sites de mesurage supplémentaires peuvent être implémentés en concertation avec l'(les) instance(s) compétente(s).
2.5.6 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage
Normalement, les paramètres (physico-)chimiques sont mesurés à un seul site de mesurage. Dans un nombre limité de masses d'eau, il existe plusieurs sites de mesurage dont les données de mesurage sont agrégées.
Plusieurs points de mesurage ou trajets sont échantillonnés pour les éléments de qualité phytobentos et macrophytes. Pour les macrophytes il s'agit de trois trajets de chacun 100 m.
Les caractéristiques structurelles sont cartographiées au moyen d'une évaluation commune d'un échantillon aléatoire le long du trajet. Les trajets ont une longueur standard de 100, 200 ou 400 m, suivant la catégorie à laquelle la masse d'eau de surface appartient. L'ampleur de l'échantillon aléatoire dépend de la précision envisagée. Les trajets à inventorier sont sélectionnés au hasard.
2.6 SO : LACS
| Programme desurveillance | Réseau de mesurage opérationnel des eaux de surface |
| Catégorie | Lacs |
2.6.1 Méthodologie / critères pour la sélection des sites de mesurage
Les lacs/masses d'eau flamandes (> 0,5 km3) ne font pas l'objet d'une surveillance opérationnelle sur les éléments de qualité physico-chimiques et chimiques.
Etant donné qu'en Flandre il n'existe aucune masse d'eau qui est naturelle et qu'aucune mesure mitigeant n'est prévue, les éléments de qualité hydromorphologiques ne font pas l'objet d'une surveillance opérationnelle.
Afin d'évaluer l'ampleur des charges auxquelles les masses d'eau de surface sont soumises, un ou plusieurs éléments de qualité biologiques qui sont les plus sensibles à la charge à laquelle la masse d'eau est soumise, sont surveillés si tel est pertinent. Un ou plusieurs éléments de qualité biologiques seront surveillés en vue de la surveillance des mesures qui ont été prises.
Une méthodique sera développée sur la base d'avis d'experts qui permettront de faire un choix fondé en matière de l'élément qui doit de préférence être surveillé.
Cela signifie que ce ne seront pas toujours les mêmes éléments de qualité biologiques qui seront surveillés aux sites de mesurage opérationnels.
2.6.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour les éléments qualitatifs biologiques
Fréquence d'échantillonnage
Composition et abondance de la flore aquatique :
La fréquence d'échantillonnage de la surveillance des mesures prises variera entre une fois par an à une fois tous les trois ans. Le nombre de points à échantillonner et leur endroit dépendra des mesures qui ont été prises et des pressions à suivre :
- Phytoplancton : six fois par année de mesurage (période mars-octobre);
- Phytobentos : une fois par année de mesurage
Composition et abondance de la faune benthique invertébré :
tous les trois ans : une fois par année de mesurage
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune :
Dans la majeure partie des masses d'eau flamandes, l'ichtyofaune obtient un score qui est inférieur à "bon". En synergie avec la surveillance de la directive sur les habitats (aspect poissons, dispersion et qualité d'habitat), le suivi des "espèces de la Liste rouge", espèces exotiques, difficultés en matière de migration de poissons, etc., un réseau de mesurage de référence a été élaboré qui répond [4 au Décret sur la politique intégrée de l'eau]4 sur la base d'un cycle de mesurage de six ans. Ce cycle de mesurage de six ans est justifié étant donné que l'impact des mesures génériques ne mène que très progressivement à des améliorations. Cela couvre la première partie de la surveillance opérationnelle (SO), notamment la constatation de l'état des masses d'eau qui encourent le risque de ne pas atteindre le bon état.
Le réseau de mesurage de référence ne peut cependant pas évaluer l'effet des mesures spécifiques locales (deuxième partie de la surveillance opérationnelle). Cela demande une surveillance spécifique Suivant la (les) mesure(s) avec impact pertinent sur l'ichtyofaune spécifique(s) à la masse d'eau à surveiller, la fréquence de surveillance peut si nécessaire être augmentée et adaptée jusqu'à au moins tous les trois ans dans le cadre de la surveillance spécifique des effets. Sur la base du jugement d'experts, il sera annuellement déterminé dans quelles masses d'eau une surveillance supplémentaire de l'ichtyofaune est nécessaire. A cet effet, il sera tenu compte de la situation initiale (potentiel) et des modifications à attendre en matière d'autres éléments de qualité biologiques et d'élément de qualité soutenant la biologie.
Méthode d'échantillonnage
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytoplancton : un échantillon mixte d'un litre au total, provenant de différents endroits et répartis sur le lac;
- Phytobentos : échantillonnage de diatomées : les roseaux sont coupés, fixés et grattés par après. D'autres macrophytes sont utilisés à défaut de roseaux.
Composition et abondance de la faune benthique invertébré :
Les lacs peu profonds sont échantillonnés par la méthode du "kicksampling" (remuage du fond devant un filet) avec un filet à main standardisé (mailles de 500 µm) pendant 5 minutes, complété par l'identification manuelle d'organismes sur les pierres. Pour les lacs plus profonds, des substrats artificiels faits de briquaillon sont disposés et récupérés après une période de colonisation durant environ trois semaines.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune :
Plusieurs méthodes de pêche sont combinées dans les lacs. La pêche le long des rives se fait à l'électricité, des nasses sont utilisées dans les zones plus profondes.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytoplancton : le chlorophylle a est déterminé;
- Phytobenthos : 500 moitiés de coquille de diatomées (= 500 valves) sont identifiées jusqu'au niveau de l'espèce. Sur la base des espèces et des abondances relatives, un indice typique aux espèces est calculé, basé sur les abondances exprimées en pourcentages d'indicateurs intensifs en impact et d'indicateurs associés à l'impact, qui adopte une valeur entre 0 et 1.
Composition et abondance de la faune benthique invertébré :
Les macro-invertébrés sont triés du matériel prélevé et identifiés jusqu'au niveau taxonomique souhaité et les abondances sont comptées ou évaluées en cas d'abondances plus élevées. Sur la base des listes taxa et des abondances, cinq critères partiels de mesurage sont calculés (nombre de taxa, nombre de taxa EPT, nombre d'autres taxa sensibles et score moyen de tolérance). Ces critères de mesurage sont convertis en en indice total ( le MMIF), notamment un nombre entre 0 et 1. Les critères de conversion dépendent du type de lac.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune :
Sur la base des donnés obtenues, un indice spécifique (IIB) aux types est calculé pour l'intégrité biologique. L'IIB peut être utilisé comme CQE (Coefficient de qualité écologique) dans le cadre [12 du DPIE]12.
2.6.3 Tableau récapitulatif de la fréquence d'échantillonnage
| Lacs - Surveillance opérationnelle | |||
| DCE | Elément de qualité | Nombre d'annéesde mesurage par cycle planifié | Fréquence pendant l'année de mesurage |
| Biologie | Phytoplancton | Annuellement | Mensuellement pendant la période d'été |
| Phytobenthos | Tous les trois ans | 1 | |
| Macro invertébrés | Tous les trois ans | 1 | |
| Poissons | 1 | 1 | |
| Physico-chimie | Paramètres physico-chimiques généraux (Soutien biologique) | Annuellement (lié à l'échantillonnage du phytoplancton) | Mensuellement pendant la période d'été |
2.6.4 Résumé succinct des exigences supplémentaires de surveillance lors du captage d'eau potable
Dans les lacs/masses d'eau qui servent de réservoirs pour la production d'eau potable, les exploitants effectuent une surveillance supplémentaire conformément à la règlementation européenne. Cela se passe sous la surveillance de l'Autorité flamande (VMM).
2.6.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection d'habitats et d'espèces
Il n'existe pas de réseau spécifique de mesurage de la qualité d'eau sur la base des écosystèmes terrestres et aquatiques. Ces données de mesurage résultant de la surveillance opérationnelle décrite ci-dessus, complétées par d'autres données de mesurage qui ont été rassemblées dans le cadre d'autres motifs, peuvent être utilisées pour l'évaluation de l'impact de la qualité de l'eau sur les habitats et espèces.
S'il en ressort qu'il existe un besoin, des sites de mesurage supplémentaires peuvent être implémentés en concertation avec l'(les) instance(s) compétente(s).
2.6.6 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage
En ce qui concerne les éléments de qualité macro-invertébrés, phytobentos et poissons, plusieurs segments/sites de mesurage sont échantillonnés. Le choix de ces segments/sites de mesurage dépend de la nature du lac en question. Pour le phytoplancton, il s'agit d'un échantillon mixte sur tout le lac
2.7 SO : Eaux de transition
| Programme desurveillance | Réseau de mesurage opérationnel des eaux de surface |
| Catégorie | Eaux de transition |
2.7.1 Méthodologie / critères pour la sélection des sites de mesurage
* Les sites de mesurage pour la surveillance (physico-)chimique ont été choisis de sorte qu'ils sont représentatifs pour l'impact total des pressions combinées. La plupart du temps, ces sites de mesurage se situent dans la partie aval d'une masse d'eau, de sorte que la situation à l'endroit de mesurage concerné permet de bien évaluer quelle est la pression sur la masse d'eau raccordée située en aval.
En ce qui concerne les masses d'eau qui soumises à une charge significative comparable provenant de sources diffuses ou disperses, les sites de mesurage ont été choisis dans une sélection de masses d'eau afin de pouvoir juger de l'ampleur et de l'effet des charges provenant de sources diffuses. Les masses d'eau sont représentatives pour les risques relatifs des charges provenant de sources diffuses, et les risques relatifs de ne pas pouvoir atteindre une bon état d'eau de surface ou un bon potentiel d'eau de surface.
* Les sites et/ou trajets de mesurage en vue de la surveillance d'éléments de qualité biologique ou hydromorphologique ne coïncideront souvent pas avec le site de mesurage de la surveillance (physico-)chimique étant donné que pour ces méthodes une observation ponctuelle à la fin d'une masse d'eau ne suffit pas pour donner une image représentative de l'ampleur des pressions sur la masse d'eau.
* Quantité d'eau
Les eaux de transition appartiennent aux cours d'eau navigables. Les marées sont mesurées dans l'ensemble du bassin de l'Escaut maritime. Des appareils de mesurage mécaniques ou pneumatiques du niveau d'eau à enregistrement sur papier se trouvent à 46 sites. A 34 de ces sites est également installé un appareil de télétransmission directe avec radar ou signal de mesurage acoustique.
L'écoulement d'eau douce du bassin hydrographique en amont vers la zone à marées est mesuré à la limite de cette dernière. Là où il existe un rapport régulier entre le niveau d'eau et le débit, ce niveau d'eau est mesuré en converti en débit supérieur moyen quotidien à l'aide de la relation Q/h.
* Réseau de mesurage des sédiments
La décharge de sédiments est continuellement mesurée sur quelques cours d'eau navigables.
La concentration de substances en suspension est également mesurée à un certains nombre de sites spécifiques.
En ce qui concerne le réseau de mesurage des sédiments, l'on peut affirmer qu'une approche multiple est nécessaire afin de clairement surveiller le transport de sédiments, les sources, les courants et la qualité. Un réseau de mesurage permanent sera élaboré. Le flux de sédiments et la qualité sont surveillés à des sites de mesurage fixes (sur les plus importantes rivières) et pour lesquels les évolutions mesurées montrent les grandes tendances dans les bassins hydrologiques (surveillance de l'état et de la tendance). Plus encore que c'est le cas pour les " concentrations d'eau ", il est nécessaire d'assurer l'adéquation entre la surveillance du débit et la concentration des sédiments.
Les sédiments ne sont pas répartis de façon homogène dans la colonne d'eau, ni en profondeur, ni en largeur. Cet aspect est très important, surtout pour les grandes rivières. Afin d'obtenir une concentration (flux) de contaminants associés et de sédiments significative, un échantillonnage intensif est nécessaire intégrant tant la profondeur que la largeur (échantillonnages EWI).
2.7.2 Fréquence de d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse / méthode d'évaluation pour chaque élément qualitatif
Eléments de qualité physico-chimiques
Variables mesurées / fréquence d'échantillonnage
["13 Dans chaque masse d'eau, l'oxyg\232ne dissous, le pH, la temp\233rature de l'eau et la conductivit\233 sont mesur\233s en vue de d\233terminer l'\233tat. Dans les masses d'eau de type O1o, l'azote total et le phosphore total sont \233galement mesur\233s. Dans les masses d'eau de type O1b et O2sel, l'ammonium, le nitrate, le nitrite et l'orthophosphate sont \233galement mesur\233s."°
Contrairement à la surveillance de l'état et de la tendance, le mesurage lors d'une surveillance opérationnelle est sélectif suivant sa pertinence par rapport à l'état/potentiel et aux mesures effectuées.
- physico-chimie générale : Les BZF, CZV, chloride, sulfate, orthophosphate,, substances en suspension et Kjeldahl-N, Nitirite, nitate et ammonium sont mesurés si la norme de qualité environnementale en vigueur n'est pas atteinte ou s'il est prévu qu'elle ne sera pas atteinte en 2021
- substances polluantes spécifiques : substances pour lesquelles il n'existe aucune norme européenne et qui sont déversées en quantités significatives : si la norme de qualité écologique en vigueur n'est pas atteinte, ou s'il est prévu qu'elle ne sera pas atteinte en 2021;
- substances soutenant l'état chimique : uniquement si elles sont déversées (voir 2.2).
Cela signifie qu'aux sites de mesurage opérationnels aucun ensemble de paramètres uniformes s'applique aux éléments de qualité physico-chimiques.
Un échantillonnage mensuel est généralement effectué. Les pesticides y constituent une exception : compte tenu de leur période d'application, les mesurages ne sont pas effectués pendant les mois de décembre, janvier et février étant qu'il n'y a pas de dégradation significative.
Méthode d'échantillonnage
Les mesurages sur site à l'aide de appareils de mesurage : pH, température de l'eau, conductivité électrique.
Autres variables à l'aide d'échantillonnages immédiats et remplissage de récipients adéquats (si nécessaire avec addition d'un agent conservateur). Transport dans l'obscurité à moins de 4° C.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
L'évaluation des résultats de mesurage se fait par comparaison aux normes de qualité écologique en vigueur.
Eléments de qualité chimiques
Si la surveillance E&T ou la surveillance opérationnelle préalable y donne lieu, la surveillance opérationnelle sera adaptée.
Contrairement à la surveillance de l'état et de la tendance, il est procédé à une mesurage sélectif pour la surveillance opérationnelle. Mesurage mensuel des substances prioritaires présentes (déversées)
Pour les substances auxquelles s'applique une NQE (norme de qualité écologique) dans les biotes [8 ...]8 la concentration dans le tissus des animaux proie (poids à l'état frais) est mesurée. Les indicateurs les plus appropriés sont choisis parmi les poissons, mollusques, crustacés et autres biotes selon le type de masse d'eau.
Cela signifie qu'aux sites de mesurage opérationnels aucun ensemble de paramètres uniformes s'applique aux éléments de qualité chimiques.
Fréquence d'échantillonnage
Mensuellement; chaque année. Les pesticides y constituent une exception : compte tenu de leur période d'application, les mesurages ne sont pas effectués pendant les mois de décembre, janvier et février étant qu'il n'y a pas de dégradation significative.
La surveillance dans les biotes est [13 étalée sur un cycle de quatre ans]13.
Méthode d'échantillonnage
A l'aide d'échantillonnages immédiats et remplissage de récipients adéquats (si nécessaire avec addition d'un agent conservateur). Transport dans l'obscurité à moins de 4° C.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
L'évaluation des résultats de mesurage se fait par comparaison aux normes de qualité écologique en vigueur.
Eléments de qualité biologiques
Afin d'évaluer l'ampleur des charges auxquelles les masses d'eau de surface sont soumises, un ou plusieurs éléments de qualité biologiques qui sont les plus sensibles à la charge à laquelle la masse d'eau est soumise, sont surveillés.
Sur la base de l'avis d'experts, un choix motivé est fait pour les éléments de qualité à surveiller de préférence.
Cela signifie que ce ne seront pas toujours les mêmes éléments de qualité biologiques qui seront surveillés aux sites de mesurage opérationnels.
Fréquence d'échantillonnage
Pour les éléments de qualité biologiques sélectionnés par masse d'eau suivant leur sensibilité relative :
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytoplancton : six fois par année de mesurage (période mars-octobre);
- Angiospermes (non submergés) : des prélèvements des végétations des atterrissements limoneux son effectués tous les trois ans;
- Macro algues : ce groupe n'est pas pertinent dans les eaux de transition flamandes (elles n'y croissent pas). Les macro algues ne sont donc pas surveillées;
- Angiospermes (submergés) : ce groupe n'est pas pertinent dans les eaux de transition flamandes (elles n'y croissent pas). La végétation submergée n'est donc pas surveillée.
Composition et abondance de la faune benthique invertébré :
Une fois par année de mesurage, tous les trois ans.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune :
Dans la majeure partie des masses d'eau flamande, l'ichtyofaune obtient un score qui est inférieur à "bon". En synergie avec la surveillance de la directive sur les habitats (aspect poissons, dispersion et qualité d'habitat), le suivi des " espèces de la Liste rouge ", espèces exotiques, difficultés en matière de migration de poissons, etc, un réseau de mesurage de référence a été élaboré qui répond simultanément aux besoins [4 au Décret sur la politique intégrée de l'eau]4. Les eaux de transition sont, vu la grande variabilité, surveillées tous les deux ans. Cela couvre la première partie de la surveillance opérationnelle (SO), notamment la constatation de l'état des masses d'eau qui encourent le risque de ne pas atteindre le bon état.
Le réseau de mesurage de référence ne peut cependant pas évaluer l'effet des mesures spécifiques locales (deuxième partie de la surveillance opérationnelle). Cela demande une surveillance spécifique. Suivant la (les) mesure(s) avec impact pertinent sur l'ichtyofaune spécifique(s) à la masse d'eau à surveiller, la fréquence de surveillance peut si nécessaire être augmentée et adaptée dans le cadre de la surveillance spécifique des effets. Sur la base du jugement d'experts, il sera annuellement déterminé dans quelles masses d'eau une surveillance supplémentaire de l'ichtyofaune est nécessaire. A cet effet, il sera tenu compte de l'état initial (potentiel), les modifications à attendre relatives à d'autres éléments de qualité biologiques, les éléments de qualité soutenant la biologie et la situation dans les masses d'eau avoisinantes.
Méthode d'échantillonnage
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytoplancton : un échantillon d'un litre est prélevé.
- Angiospermes (non submergés) (Végétations des atterrissements limoneux) : l'aspect secondaire de la richesse d'espèces et la qualité floristique est déterminée par des prélèvements de végétation dans des plans permanents (PP). Il a été opté de reprendre au moins 5 PP pour chaque plan d'eau par type de végétation dans le réseau de mesurage de surveillance.
Composition et abondance de la faune benthique invertébré :
Les zones intertidales sont échantillonnées par la technique du carottier multiple et les zones subtidales avec une sonde Van Veen ou un carottier Reineck. Chaque échantillon est tamisé sur un tamis avec mailles de 1 mm.
L'objectif est cinq échantillons par type d'habitat (zones vaseuses hautes, moyennes, basses; sublittoral peu profond, assez profond et profond). (Outre la situation en hauteur par rapport aux marées, la composition locale des sédiments constitue un facteur déterminant. La granulométrie et la teneur en substances organiques sont également déterminées pour chaque échantillon d'invertébrés.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune :
Des doubles nasses sont utilisées pour les eaux de transition. Deux doubles nasses sont placées sur la ligne de marée basse par site. Ces nasses restent en place pendant 48 heures et sont vidées toutes les 24 heures.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Composition et abondance de la flore aquatique :
- Phytoplancton : pour la zone d'eau douce, les catégories relatives d'algues dominantes par rapport aux diatomées, chlorophylle a, rinçage à valeur de mi-temps, environnement lumineux et épuisement de croissance sont utilisées. Pour la zone d'eau saline, les catégories relatives d'algues dominantes par rapport aux diatomées, chlorophylle a, nutriments et environnement lumineux sont utilisées. L'indice obtient le score d'une catégorie ayant un mauvais score. En ce qui concerne la zone d'eau douce, une fenêtre de tolérance est prise en considération, de sorte qu'un mauvais score pour le chlorophylle n'est pas porté en compte pour tous les autres sous-ccritères de mesure.
- Les angiospermes (non submergés)(végétations d'atterrissements limoneux) : pour cet élément de qualité, l'accent est mis sur les atterrissements limoneux. L'évaluation de qualité se situe donc à trois niveaux d'échelle (écosystème, masse d'eau et atterrissement limoneux individuel) et évalue les zones, les caractéristiques morphologiques, la diversité de la végétation, la richesse en espèces et la qualité floristique. Au niveau de l'écosystème, la superficie d'atterrissements limoneux totale présente est portée en compte; dans le cas des masses d'eau, la superficie d'atterrissements limoneux totale présente dans la zone de la masse d'eau ainsi que la qualité moyenne des atterrissements limoneux individuels sont observées. La qualité de la végétation est observée par atterrissement limoneux individuel. La qualité de la végétation est évaluée sur la base de trois caractéristiques indépendants : la diversité de la végétation, la richesse en espèces et l'indice de qualité floristique.
Composition et abondance de la faune benthique invertébré :
L'indice est composé sur la base de trois critères de mesurage qui reflètent trois niveaux selon l'échelle; un au niveau de l'écosystème, un au niveau de l'habitat et un au niveau de la communauté. Ces critères de mesurage sont convertis en un indice total, qui adopte une valeur entre 0 et 1.
Composition, abondance et structure de l'âge de l'ichtyofaune :
Sur la base des donnés obtenues, un indice spécifique (IIB) aux types est calculé pour l'intégrité biologique. L'IIB peut être utilisé comme CQE (Coefficient de qualité écologique) dans le cadre [12 du DPIE]12.
Eléments de qualité hydromorphologique
Fréquence d'échantillonnage
Une fois tous les six ans.
Méthode d'échantillonnage
Les caractéristiques morphologiques peuvent être rassemblées par des images de satellite. Des inventaires hydromorphologiques couvrant les zones sont nécessaires pour des données plus détaillées nécessaires à la surveillance à long terme.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Au niveau de l'écosystème, la superficie d'atterrissements limoneux totale présente est portée en compte; dans le cas des masses d'eau, la superficie d'atterrissements limoneux totale présente dans la zone de la masse d'eau ainsi que la qualité moyenne des atterrissements limoneux individuels sont observées. L' EQR d'un atterrissement limoneux individuel contient entre autre le paramètre de l'indice formel. L'indice formel EQR est déterminé par la superficie de l'atterrissement limoneux individuel en relation à la longueur le long de l'axe de la rivière et au profil local de la rivière.
Les superficies d'atterrissements vaseux, les eaux peu profondes et les eaux profondes par masse d'eau sont utilisées comme critère pour pour évaluer le potentiel écologique des macrobenthos.
Quantité
Fréquence d'échantillonnage
La fréquence de mesurage du niveau d'eau et du débit est continue. Des valeurs par minutes sont générées en ligne comme données de base enregistrées. Outre ces dernières, des données (immédiates) sont également enregistrées toutes les 5 à 10 minutes, ainsi que tous les niveaux hauts et bas des eaux.
La fréquence de mesurage du débit est continu pour les appareils de mesurage mécaniques ou pneumatiques classiques et toutes les dix minutes pour les appareils acoustiques. Les valeurs moyennes quotidiennes du débit supérieur sont normalement calculées à chaque endroit.
Méthode d'échantillonnage
Les appareils de mesurage des niveaux d'eau présentent des valeurs par minute. Ces données sont validées sur la base du contrôle (sur site) des niveaux hauts et bas des eaux. Après validation, les niveaux d'eau hauts et bas ont une précision de plus au moins 10 minutes dans le temps et plus au moins 2 cm en hauteur.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Les mesurages classiques de débits par des relations Q/h se basent sur un mesurage continu du niveau d'eau et d'un mesurage régulier du débit en fonction du niveau d'eau. Etant donné que sur les sites en question, à la transition de la zone à marées et la zone non soumise aux marées en amont, une fausse marée se manifeste quand-même, les faux niveaux bas des eaux sont acceptés comme niveau d'eau. Ces derniers ont une corrélation suffisante avec le débit en amont, de sorte que des moyennes quotidiennes représentatives puissent être calculées.
Les mesurages de débit acoustiques se basent sur des mesurages du niveau d'eau et des vitesses de l'eau à travers la section. Les débits totaux sont déterminés à travers de toute la section de la rivière à l'aide de formules de conversion étalonnées.
Sédiment
Fréquence d'échantillonnage
Surveillance continue. Le résultat a un caractère intégrant dans l'espace et le temps pour les masses d'eau mesurées en Flandre. Les résultats sont représentés comme des charges mensuelles et annuelles de substances en suspension. Les charges validées (composées de mesurage à haute fréquence toutes les 15 minutes) sont disponibles env. 5 mois après la fin de l'année calendaire.
Les données seront également rendues disponibles en ligne à fur et mesure.
Du point de vue pratique, chaque poste de mesurage nécessite les appareils suivants :
- mesurage du débit (par la vitesse de l'eau, éventuellement Q-H);
- appareil automatique de prélèvement d'échantillon pour le pompage d'échantillons d'eau (p. ex. toutes les 7 heures);
- sonde multiparamètres (entre autres la température, la conductivité, rédox et turbidité) valeurs de mesurage toutes les 15 minutes.
Méthode d'échantillonnage
Le dispositif de surveillance du réseau de mesurage comprend, d'une part, le mesurage continu de la concentration de sédiments par la turbidité (méthode succédané avec sonde multiparamètres, toutes les 15 minutes), et d'autre part, un échantillonnage continu de l'eau de rivière en vue du mesurage ultérieur de la concentration dans le laboratoire (p. ex. toutes les 7 heures). Les deux valeurs sont mesurées à un point de la rivière, et ne sont donc pas nécessairement représentatifs pour toute la section transversale. Pour cette raison, plusieurs échantillonnages intégrants (EWI) sur toute la profondeur et toute la largeur d la rivière sont pris à différents moments (env. 12 par année de mesurage) afin de définir ces relations.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
En ce qui concerne la surveillance permanente, les données obtenues, tant de la surveillance à haute fréquence (sondes multiparamètres, 15 minutes) que des analyses en laboratoire des échantillons d'eau sont intégrées (toutes les 7 heures). Le valeurs de turbidité enregistrées sont converties en concentrations de sédiment (par les facteurs de corrélation calculés).
Les échantillons d'eau automatiquement pompés sont examinés dans le laboratoire sur les différents paramètre sédimentologiques : concentration du sédiment, teneur en substances organiques, grandeur des particules et densité. L'ensemble des paramètres peut être adapté suivant les besoins.
2.7.3 Tableau récapitulatif de la fréquence d'échantillonage
| DCE | Elément de qualité | Spécifications | Cycle | Fréquencependant l'année de mesurage |
| Biologie | Phytoplancton | Annuellement | mensuellement pendant la période de l'été | |
| Angiospermes (non submergés) | - | - | ||
| Macro invertébrés | 3 fois par an | 1 | ||
| Poissons | 2 fois par an | 3 | ||
| Chimie | Substances prioritaires déversées | Suivant les pressions | Annuellement | 12(pesticides 9)(biota 1 [1 x/4 ans]1) |
| Physico-chimie | Substances polluantes spécifiques pertinentes | Suivant l'impact (dépassement de lanorme) | Annuellement | 12(pesticides 9) |
| Paramètres physico-chimiques généraux (Soutien biologique) | Suivant l'impact (dépassement de lanorme) | Annuellement | 12 | |
| Hydromorfologie | (Soutien biologique) | |||
| - Régime des marées | Annuellement | Continu | ||
| - Morphologie | Tous les six ans | 1 | ||
| Décret PIE | ||||
| Quantité | Niveaux d'eau | Continu | Continu | |
| Précipitations | Continu | Continu | ||
| Sédiment | Concentrations-sédiments | Continu | Continu | |
| (1)<AGF 2016-10-07/07, art. 15, 003; En vigueur : 03-12-2016> | ||||
2.7.4 Résumé succinct des exigences supplémentaires de surveillance lors du captage d'eau potable (art. 7)
Ne s'applique pas : aucune eau n'est captée dans les eaux de transition pour la production d'eau potable.
2.7.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection d'habitats et d'espèces
Il n'existe pas de réseau spécifique de mesurage de la qualité d'eau sur la base des écosystèmes terrestres et aquatiques. Ces données de mesurage résultant de la surveillance opérationnelle décrite ci-dessus, complétées par d'autres données de mesurage qui ont été rassemblées dans le cadre d'autres motifs, peuvent être utilisées pour l'évaluation de l'impact de la qualité de l'eau sur les habitats et espèces.
S'il en ressort qu'il existe un besoin, des sites de mesurage supplémentaires peuvent être implémentés en concertation avec l'(les) instance(s) compétente(s).
3. PROGRAMME DE SURVEILLANCE EAU SOUTERRAINE
3.1 Introduction
3.1.1 Situation
Le programme de l'eau souterraine a trait :
- à l'état quantitatif;
- à l'état chimique;
["14 il existe"° deux sortes de surveillance dans le cadre de la surveillance de l'état chimique :
- surveillance de l'état et de la tendance :
afin d'évaluer l'état général du bassin hydrographique et de pouvoir signaler des changements à long terme;
- surveillance opérationnelle
pour la surveillance de toutes les masses d'eau qui encourent le danger ne ne pas atteindre les objectifs [14 à la fin d'un cycle de planification des plans de gestion des bassins hydrographiques]14 et afin d'évaluer si les mesures ont les effets souhaités.
3.1.2 Masse d'eau souterraine
Les nappes aquifères dans le sol flamand ont été réparties en six systèmes d'eau souterraine. Lors de cette répartition, il a été tenu compte de toutes les nappes aquifères importantes jusqu'à un certain niveau de profondeur, notamment jusqu'à la profondeur où les nappes aquifères dépendent des captages d'eau pour des activités anthropogènes.
Il s'agit des six systèmes d'eau souterraine suivants :
- Système de la Côte et des polders;
- Système central flamand;
- Système socle;
- Système central campinois;
- Système Crétacé Bruland;
- système mosan.
Ces six systèmes d'eau souterraine sont à leur tour subdivisés en 42 masses d'eau souterraines;
3.1.3 Structure du programme
Le programme fait une distinction est faite entre :
- réseau de mesurage d'état et de tendance
- réseau de mesurage opérationnel de la qualité des eaux souterraines;
- réseau de mesurage de quantité
Le programme est subdivisé en plusieurs fiches.
3.2 Le programme de surveillance E&T pour les eaux souterraines
| Programme desurveillance | Réseau de mesurage de l'Etat et de la Tendance eaux souterraines |
3.2.1 Méthodologie / critères pour la sélection des sites de mesurage
Unités d'évaluation de base pour la définition de l'état et de la tendance des masses d'eau souterraines. Les sites de mesurage représentatifs sont donc choisis au niveau de la masse d'eau souterraine. Ces sites de mesurage représentatifs sont en général multifonctionnels et peuvent être utilisés tant pour des recherches qualitatives que quantitatives. Lors du choix des sites de mesurage représentatifs et des profondeurs de mesurage (entre autres puits à plusieurs niveaux), il est tenu compte des critères suivants :
a)les conditions secondaires physiques et chimiques des masses d'eau souterraines, tels que le transport d'eau souterraine, les changements chimiques latéraux et verticaux par les processus rédox et les changements dans la composition des sédiments (teneur en substances organiques, minéralogie);
b)la prévention potentielle des substances polluantes à examiner (la présence de sources diffuses ou ponctuelles des différents secteurs, zone de dispersion potentielle);
c)les phénomènes d'assèchement et d'augmentation des eaux par des activités de pompage;
d)la dispersion optimale des sites de mesurage dans la masse d'eau souterraine;
e)les objectifs spécifiques, liées ou non à certaines masses d'eau souterraines (production d'eau potable, écosystèmes dépendant des eaux souterraines ou intérêts transfrontaliers).
En ce qui concerne la surveillance de l'état et de la tendance, les puits de mesurage de la VMM sont utilisés en première instance, étant donné que ces derniers ont été réalisés d'une manière comparable et que les conditions secondaires sont bien connues afin de pouvoir effectuer des évaluations fiables. En cas de lacunes constatées, l'on utilise des puits de réseaux de mesurage d'autres organisations (p. ex. les sociétés d'eau potable, les réseaux de mesurage communaux,...) [15 ou des puits supplémentaires peuvent éventuellement être forés]15.
3.2.2 Méthodologie / critères pour la sélection de la fréquence d'échantillonnage
La fréquence d'échantillonnage est déterminée dans le cadre de la surveillance de l'état et de la tendance par la vitesse du transport de l'eau souterraine et du transport de matières, et les changements éventuels qui en résultent. En outre, il y a également lieu (provisoirement) d'échantillonner à une plus haute fréquence suite à un manque de données disponibles et de consolidation des connaissances. Une fréquence plus élevée est également nécessaire afin de permettre une définition valable des tendances à court terme (voir chapitre suivant). Dans le cadre du screening général, il est opté pour ne pas appliquer une fréquence [16 spécifique à la substance ou aux paramètres]16. Cependant, un certain système d'analyse est choisi au niveau du site de mesurage.
La surveillance de qualité spécifique 'applique à presque toutes les masses d'eau souterraines des sorte que la surveillance de l'état et de la tendance n'ait qu'un caractère général et que des tendances puissent être observées sur des plus longues périodes et sur la base de plus grands ensembles de données.
3.2.3 [17 Fréquence d'échantillonnage, méthode d'échantillonnage et méthode d'analyse/d'évaluation
Qualité chimique
Fréquence d'échantillonnage
Afin de récolter suffisamment de données de mesurage et de permettre de définir une tendance à court terme à l'échelle flamande, les substances chimiques et paramètres pertinents sont mesurés sur une base annuelle. En outre, cette méthode permet de mieux détecter un éventuel renversement de la tendance. Indépendamment du fait qu'il y ait lieu ou non d'appliquer une surveillance opérationnelle pour certaines masses d'eau, la fréquence peut, dans le cadre des cycles de planification futurs, être adaptée, si nécessaire, plus spécifiquement en ce qui concerne les systèmes aquifères caractérisés par un courant lent des eaux souterraines et par un faible risque de contamination (voir tableau). Dans le cas de substances ou paramètres à mesurer à titre complémentaire, cette fréquence, qui est liée aux conditions secondaires naturelles, doit être maintenue.
Méthode d'échantillonnage
L'échantillonnage des puits d'eaux souterraines a lieu conformément à la " procédure d'échantillonnage classique " telle que décrite dans la méthode WAC " Echantillonnage d'eaux souterraines, en ce compris la conservation et le transport " (WAC/I/A/005), définie par arrêté ministériel du 8 janvier 2014. Pour certains aspects de l'échantillonnage, il est en outre tenu compte du " Code de bonne pratique de la Société publique des Déchets de la Région flamande (OVAM) en rapport avec le prélèvement et l'analyse d'échantillons " (CMA). L'échantillonnage est effectué par des laboratoires accrédités qui sont agréés conformément à la législation VLAREL, en vigueur depuis le 1er janvier 2011 (arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 établissant le règlement flamand en matière d'agréments relatifs à l'environnement). Indépendamment du système d'analyse total, l'on tentera toujours de prélever suffisamment d'échantillons d'eau afin de pouvoir déterminer tous les ions principaux et les bilans d'ions y afférents, en exécution d'un contrôle de qualité approfondi, compte tenu notamment des éléments de la procédure QA/QC, telle que reprise dans la législation VLAREL.
Par dérogation à la méthode d'échantillonnage classique, il est indispensable, pour certains puits à alimentation lente et niveaux d'eau profonds, d'appliquer un autre système de pompage qui permet également de prélever des échantillons sans contact avec l'air. Des pompes à soufflet et doubles valves peuvent être utilisées en remplacement des pompes submergées.
Méthode d'analyse / méthode d'évaluation
Les analyses ne sont effectuées que par des laboratoires accrédités pour les substances et paramètres à analyser, conformément à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 (VLAREL). Les méthodes de mesurage sont basées sur les méthodes WAC (Compendium pour l'analyse de l'eau) publiées par le laboratoire de référence du VITO, accréditées Beltest et conformes aux normes NBN et ISO.
Sur le site :
- les paramètres physicochimiques, tels que l'oxygène dissous, la conductivité, le pH, le potentiel redox et la température sont déterminés directement dans la cellule de passage à l'aide d'électrodes de mesurage ;
- le bicarbonate et le carbonate sont également mesurés sur place par une méthode de titration.
Dans le laboratoire :
- le mesurage des ions de métal se fait par l'AAS, l'AFS ou l'ICP-MS ;
- pour les anions, y compris l'ammonium, l'on utilise les méthodes colorimétrique, spectrophotométrique, turbidimétrique et argentométrique ou encore un chromatographe à ions ; parfois, il est également recouru à des électrodes sélectifs ;
- la détermination des pesticides se fait avec un appareil LC-MS (définition des résidus multiples) et au moyen de méthodes spécifiques aux substances ;
- les substances organiques volatiles sont déterminées au moyen d'un appareil GC-MS.
Tous les paramètres et substances examinés sont comparés aux normes de qualité de l'eau souterraine en vigueur. Lors de l'évaluation de l'état et de la tendance, il est en outre tenu compte par masse d'eau souterraine de certaines valeurs seuils et de niveaux secondaires spécifiques à la masse d'eau souterraine. Ces dernières sont fixées en vertu l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 mai 2016 modifiant les arrêtés du Gouvernement flamand du 21 mai 2010 et du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, pour ce qui concerne les normes de qualité environnementale applicables aux eaux de surface, sols aquatiques et eaux souterraines.
Une masse d'eau souterraine est considérée en bon état lorsqu'au moins 90 % des sites de mesurage y afférents atteignent les objectifs de qualité. Par site de mesurage agrégé, la concentration moyenne maximale mesurée d'un paramètre à risque par année civile doit être inférieure à la norme de qualité de l'eau souterraine ou, pour les eaux souterraines où le niveau secondaire pour cette substance/ce paramètre est supérieur à la norme de qualité de l'eau souterraine, cette concentration mesurée ne peut pas dépasser ce niveau secondaire (si la norme eau souterraine < niveau secondaire, le niveau secondaire = valeur seuil). Les masses d'eau souterraines ayant au moins une substance ou un paramètre à risque, qui n'atteint pas la valeur de 90-centile (plus de 10 % de dépassements), sont dans un mauvais état et encourent le risque de ne pas atteindre les objectifs à la fin du cycle de planification ou, par sursis, à la fin du cycle de planification suivant (principe " one-out-all-out "). Une surveillance opérationnelle doit être effectuée pour ces masses d'eau.
Les valeurs seuils qui sont inférieures aux normes de qualité de l'eau souterraine sont des seuils d'action pour prendre des mesures afin de contrer une dégradation ultérieure de la qualité de l'eau souterraine, malgré le fait que le mauvais état ne soit pas encore atteint.
La détermination de la tendance se fait séparément pour chaque substance ou paramètre à risque par masse d'eau souterraine. A cet effet, il est tenu compte des séries de mesurages à long terme (au moins un cycle de planification de six ans et au maximum six ans à partir de 2004 - lancement du réseau de mesurage de l'eau souterraine phréatique). La longueur des séries de mesurage dépend entre autres du moment à partir duquel un paramètre ou substance à risque est régulièrement mesuré. La détermination de la tendance se fait tant au niveau des sites de mesurage qu'au niveau des masses d'eau souterraines elles-mêmes. A cet effet, la méthode de la meilleure aptitude est appliquée (e.a. la régression linéaire). Il est uniquement tenu compte des sites de mesurages qui ont régulièrement pu être échantillonnés.
Liste non limitative des substances et paramètres pour la détermination de la qualité chimique des eaux souterraines
| Législation et motivation | substances/paramètres | |
| type | dénomination | |
| VLAREM II, annexe 2.4.1 | chimique | ammonium |
| chimique | nitrate | |
| physicochimique | teneur en oxygène | |
| physicochimique | conductivité | |
| physicochimique | degré d'acidité (pH) | |
| substances supplémentaires du VLAREM II, annexe 2.4.1 | chimique- synthétique | pesticides (y compris les produits de conversion et de dégradation) |
| chimique | arsenic | |
| chimique | cadmium | |
| chimique | plomb | |
| chimique | mercure | |
| chimique | chlorure | |
| chimique | sulfate | |
| chimique | nitrite | |
| chimique | phosphate | |
| chimique- synthétique | trichloréthylène | |
| chimique- synthétique | tétrachloréthylène | |
| Supplémentairement suite aux mesurages de référence et aux pondérations des risques (VLAREM II, annexe 2.4.1) | chimique | zinc |
| chimique | nickel | |
| chimique | cuivre | |
| chimique | chrome | |
| chimique | fluorure | |
| chimique | potassium | |
| chimique | bore | |
| chimique | cobalt | |
Bien que le trichloréthylène et le tétrachloréthylène soient repris comme substances organiques à mesurer, ces substances n'ont pas été surveillées par le passé. Selon l'état actuel des connaissances, ces deux substances ne constituent aucune menace au bon état qualitatif des masses d'eau souterraines. A l'appui de ces conclusions, des campagnes de contrôle du trichloréthylène et du tétrachloréthylène seront menées à partir de 2016 sur une sélection de puits.
Quantité
Fréquence de mesurage
Dans le cadre de la surveillance de l'état et de la tendance, l'état quantitatif est observé intégralement. Parallèlement aux analyses de qualité, les niveaux des eaux souterraines dans les puits sont mesurés sur une base annuelle afin de pouvoir déterminer les effets à long terme sur leur évolution. Dans le cadre des cycles de planification futurs, la fréquence de mesurage dans le cadre de la surveillance de l'état peut être réduite à des mesurages tous les trois ans ou moins pour les masses d'eau souterraines phréatiques encourant en totalité moins de risque d'assèchement. Dans le cas des nappes aquifères tendues, le risque d'assèchement est cependant plus grand, de sorte que la fréquence de mesurage annuelle y est maintenue. Dans les zones à objectifs spéciaux, il est également indispensable de continuellement mesurer à une plus grande fréquence.
Méthode de mesurage
Les niveaux d'eau dans les puits choisis sont mesurés à l'aide de sondes électroniques. Au contact avec l'eau, ces sondes émettent un signal optique ou acoustique. Des enregistreurs de données sont utilisés pour certains puits. Les mesurages se font toujours par rapport à des puits de référence fixes, qui ne peuvent varier dans le temps.
Méthode d'évaluation
Les niveaux d'eau mesurés sont évalués par masse d'eau souterraine délimitée au niveau des nappes aquifères et conservés dans des séries à long terme. La définition des tendances se fait par rapport à un niveau de référence fixé et dépend entre autres de la longueur des séries de mesurage déjà disponibles aux puits de référence choisis.]17
3.2.4 Compléments spécifiques pour la surveillance de masses d'eau souterraines ayant des effets transfrontaliers potentiels (si ceux-ci dérogent au programme décrit à cet effet)
Par définition, il n'existe pas de masses d'eau souterraines transfrontalières, mais il y a des processus de courants et de transports transfrontaliers dans les nappes aquifères concernées. Les problèmes de qualité et de quantité à effets transfrontaliers éventuels des masses d'eau souterraines exigent une approche coordonnée, lesquels exigent des deux (ou plusieurs) côtés que la qualité de l'eau souterraine, la direction des courants, la vitesse de l'advection et de la dispersion, l'origine des contaminations éventuelles ou l'assèchement doivent être examinés. Il est en outre nécessaire d'évaluer s'il existe un problème local, un problème spécifique à la masse d'eau souterraine ou un problème régional, et de quelle manière, si tel est nécessaire, des mesures coordonnées peuvent être prises.
Afin d'y donner suite, plusieurs sites de mesurage sont utilisés lors de la surveillance le long de la zone frontalière des nappes aquifères transfrontalières. Dans le cadre de l'expansion du réseau primaire de mesurage de l'eau souterraine de la VMM, plusieurs puits supplémentaires ont été aménagés à la frontière de la région. L'adéquation réciproque des systèmes de surveillance est souhaitable. Les données de surveillance des pays ou régions voisins doivent en tout cas être disponibles.
3.2.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection de captage d'eau potable
Une surveillance spéciale est nécessaire pour les DWPA (Drinking Water Protection Areas - cfr. [18 article [31 1.7.6.1]31 DPIE]18) ou pour les zones de protection d'eau potable (type I + II + III) dans les masses d'eau souterraines. Dans ces zones et dans les environs immédiats [18(ex. : zones de retrait)]18, il peut y avoir un plus grande densité de sites de mesurage et les fréquences de mesurages peuvent être plus élevées.
Pour la plupart des zones, l'évolution des niveaux de la nappe de captage est obligatoirement surveillée et enregistrée par les sociétés d'eau potable sur la base de mesurages mensuels (Autorisations Vlarem). Des puits gérés par l'autorité publique peuvent être utilisés, entre autres afin de mieux pouvoir évaluer le fonctionnement et le captage dans les nappes aquifères avoisinantes.
Le remplissage artificiel est est également surveillé.
En ce qui concerne les parties qui ressortent de la protection de l'eau potable ("DWAPA"), les procédures et normes fixées dans le Décret sur l'eau potable pour les zones d'eau potable délimitées protégées (safeguard zones), s'appliquent. De cette manière, les [18 substances]18 supplémentaires éventuels (en dérogation à l'ensemble de paramètres de base) ne doivent pas être surveillés pour l'entière masse d'eau souterraine.
Tous les captages d'eau avec des zones d'eau potable délimitées protégées (safeguard zones) sont repris dans le registre des zones protégés ([18 dans les plans de gestion des bassins hydrographiques, conformément au DPIE]18). Les masses d'eau partielles qui sont constituées de zones d'eau potable délimitées protégées, peuvent être séparément évaluées en application [18 du Décret sur la politique intégrée de l'eau]18.
3.2.6 [19 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones protégées telles que les écosystèmes terrestres et aquatiques dépendant des eaux souterraines
Dans le cadre du concept de surveillance des eaux souterraines, seules les zones protégées dépendant des eaux souterraines doivent être surveillées. Ces biotopes peuvent être liés aux masses d'eau souterraines nutritives qui doivent être surveillées. Cela se fait en premier lieu à l'aide du réseau de mesurage primaire et phréatique des eaux souterraines. Si d'importants changements quantitatifs ou qualitatifs sont constatés dans les masses d'eau souterraines nutritives, la surveillance supplémentaire dans les zones dépendant des eaux souterraines est effectuée par une sélection de réseaux de mesurage disponibles et fiables propres à la région.
En présence de lacunes, des sites de mesurage supplémentaires peuvent être aménagés afin de pouvoir surveiller les zones protégées.]19
3.2.7 Tableaux récapitulatifs fréquence d'échantillonnage/mesurage
Qualité
| [1 | Type de nappe aquifère ou de masse d'eau souterraine | |||||
| Tendue | Phréatique | |||||
| Courant intergranulaire significatif | Aquifères karstiques | Porosité des fissures | ||||
| Partie peu profonde (oxydée et légèrement réduite) | Partie plus profonde (réduite) | |||||
| Fréquence à court terme (jusqu'en 2021 inclus et au-delà si nécessaire) - tous les paramètres et substances pertinents au niveau de la masse d'eau | une fois par an | une fois par an | une fois par an | une fois par an | une fois par an | |
| Fréquence à long terme - substances/paramètres de base + substances/paramètres à risque connu(e)s/ | Vitesses advectives hautes à moyennes (>= 20m par an) | tous les trois ans | tous les trois ans | tous les trois ans | tous les trois ans | tous les trois ans |
| vitesses advectives faibles (< 20m par an) | tous les six ans | tous les trois ans | tous les six ans | tous les trois ans | tous les trois ans | |
| Substances complémentaires (si risque modifié par des substances nouvelles ou supplémentaires) | tous les six ans | tous les trois ans | tous les six ans | tous les trois ans | tous les trois ans]1 | |
| (1)<AGF 2016-10-07/07, art. 25, 003; En vigueur : 03-12-2016> | ||||||
Quantité
| [1 | Nappe aquifère ou masse d'eau souterraine | |||
| Tendue | Phréatique | |||
| Courant intergranulaire significatif | Aquifères karstiques ou Porosité des fissures | |||
| Fréquence à court terme (jusqu'en 2021 inclus et au-delà si nécessaire) - au niveau de la masse d'eau | annuellement | annuellement | annuellement | annuellement |
| Fréquence à long terme | annuellement | tous les trois ans | tous les trois ans ou davantage | annuellement]1 |
| (1)<AGF 2016-10-07/07, art. 25, 003; En vigueur : 03-12-2016> | ||||
3.2.8 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage
Sites secondaires de mesurage dans le cadre du programme de surveillance flamand
En utilisant des puits à plusieurs niveaux, plusieurs niveaux de mesurage ou des sites secondaires de mesurage sont disponibles à nombreux sites de mesurage qui peuvent être engagés pour des campagnes de surveillance, dépendant de la dispersion potentielle de [20 substances ou paramètres à risque]20(basés sur des modèles conceptuels). Suivant les [20 substances ou paramètres]20 à examiner, les données de mesurage sont agrégées au niveau des sites de mesurage, à condition que les sites secondaires de mesurage se situent dans la même masse d'eau souterraine et que la dispersion des paramètres (stratification qualitative) permet une bonne approche statistique.
Sites secondaires de mesurage dans le cadre des [20 rapports PGBH]20 à l'Europe
En vue de l'agrégation nécessaire des données, des sites de mesurages virtuels sont utilisés pour le rapportage à l'Europe. Ce sont des sites fictifs au niveau des masses d'eau souterraines en vue du résumé [20 spécifique aux substances ou aux paramètres]20 des données de mesurage.
Dans chacune des 42 masses d'eau souterraines se trouve au moins un site virtuel pour l'agrégation de tous les sites de mesurages qui y sont présents. En outre, des sites de mesurage virtuels sont fixés par masse d'eau souterraine pour l'agrégation des données au niveau des zones à objectifs spéciaux (si ces dernières existent (DWPA, zones de protection de captage d'eau, écosystèmes dépendant des eaux souterraines...).
Les sites de mesurage dans les masses d'eau souterraines sont également des sous-sites de mesurage par rapport aux sites virtuels. Toutes les données agrégées au niveau des sites de mesurage sont à nouveau rassemblées au niveau des sites de mesurage virtuels. Cela se fait tant pour la surveillance qualitative que pour la surveillance quantitative.
3.3 SO eau souterraine - qualité
| Programme desurveillance | Réseau de mesurage opérationnel des eaux souterraines |
| Qualité |
["21 3.3.1 M\233thodologie / crit\232res pour la s\233lection des sites de mesurage Pour la mise en oeuvre du r\233seau op\233rationnel de mesurage des eaux souterraines, il est tenu compte de l'\233valuation qualitative de l'\233tat ainsi que des sources ponctuelles \224 grande \233chelle des plans de gestion des bassins hydrographiques les plus r\233cents pour l'Escaut et la Meuse, d\233sign\233es comme facteurs \224 risque pour la qualit\233 des eaux souterraines. Tous les sites de mesurage repr\233sentatifs par masse d'eau souterraine o\249 un param\232tre ou une substance \224 risque peut appara\238tre ou a d\233j\224 \233t\233 mesur\233, sont utilis\233s pour cette surveillance. A cet effet, il y a lieu de tenir compte, comme c'est le cas pour la surveillance de l'\233tat, des conditions secondaires physiques et chimiques dans la masse d'eau souterraine. La stratification chimique verticale et lat\233rale dans la masse d'eau souterraine d\233termine le lieu de mesurage et la profondeur de mesurage. Ce syst\232me de s\233lection peut en premier lieu \234tre appliqu\233 pour les sources polluantes diffuses. 3.3.2 M\233thodologie / crit\232res pour la s\233lection de la fr\233quence d'\233chantillonnage La fr\233quence de mesurage pour la surveillance op\233rationnelle est fix\233e selon la profondeur et le r\233gime de la masse d'eau souterraine. En ce qui concerne les masses d'eau encourant des risques, un mesurage de contr\244le est effectu\233 au moins une fois par an. Il est en outre tenu compte des vitesses de transport de substances, qui peuvent \234tre sp\233cifiques aux substances et qui doivent surtout \234tre li\233es aux conditions physiques et chimiques secondaires. En vue d'une approche commune des diff\233rents param\232tres, il est tenu compte de la profondeur et du r\233gime de la masse d'eau souterraine lors de l'attribution de la fr\233quence de mesurage (voir tableau fr\233quence de mesurage). Fr\233quence d'\233chantillonnage En raison des circuits de courant plut\244t courts dans la partie peu profonde des masses d'eau souterraines phr\233atiques, ces derni\232res sont \233chantillonn\233es tous les six mois afin de pouvoir tenir compte \233galement des effets saisonniers en cas d'\233volution de la concentration. Dans les cas sp\233cifiques, la fr\233quence d'\233chantillonnage doit \234tre encore plus \233lev\233e, par exemple dans le cas d'une couche d'eau tr\232s peu profonde \224 courant simultan\233ment rapide, ou dans des nappes aquif\232res \224 d\233placement rapide et volumineux de l'eau souterraine le long de trajets pr\233f\233r\233s (Karst, fissures). En ce qui concerne les masses d'eau souterraines plus profondes (principalement tendues) \224 syst\232mes \224 courants tr\232s lents, un \233chantillonnage annuel peut suffire pour surveiller l'\233volution. M\233thode d'\233chantillonnage La m\233thode d'\233chantillonnage est identique \224 celle de la surveillance de l'\233tat et de la tendance. L'\233chantillonnage des puits d'eaux souterraines a lieu conform\233ment \224 la proc\233dure d'\233chantillonnage classique telle que d\233crite dans la m\233thode WAC applicable \" Echantillonnage d'eaux souterraines, en ce compris la conservation et le transport \" (WAC/I/A/005), d\233finie par arr\234t\233 minist\233riel du 8 janvier 2014. Pour certains aspects de l'\233chantillonnage, il est en outre tenu compte du \" Code de bonne pratique de la Soci\233t\233 publique des D\233chets de la R\233gion flamande (OVAM) en rapport avec le pr\233l\232vement et l'analyse d'\233chantillons \" (CMA). L'\233chantillonnage est effectu\233 par des laboratoires accr\233dit\233s qui sont agr\233\233s conform\233ment \224 la l\233gislation VLAREL, en vigueur depuis le 1er janvier 2011 (arr\234t\233 du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 \233tablissant le r\232glement flamand en mati\232re d'agr\233ments relatifs \224 l'environnement). Ind\233pendamment du syst\232me d'analyse total, l'on tentera toujours de pr\233lever suffisamment d'\233chantillons d'eau afin de pouvoir d\233terminer tous les ions principaux et les bilans d'ions y aff\233rents, en ex\233cution d'un contr\244le de qualit\233 approfondi, compte tenu notamment des \233l\233ments de la proc\233dure QA/QC, telle que reprise dans la l\233gislation VLAREL. Par d\233rogation \224 la m\233thode d'\233chantillonnage classique, il est indispensable, pour certains puits \224 alimentation lente et niveaux d'eau profonds, d'appliquer un autre syst\232me de pompage qui permet \233galement de pr\233lever des \233chantillons sans contact avec l'air. Des pompes \224 soufflet et doubles valves peuvent \234tre utilis\233es en remplacement des pompes submerg\233es. M\233thode d'analyse / m\233thode d'\233valuation Les m\233thodes d'analyse correspondent, elles aussi, \224 celles de la surveillance de l'\233tat et des tendances. Les analyses sont effectu\233es uniquement par des laboratoires accr\233dit\233s pour les substances et param\232tres \224 analyser conform\233ment \224 la l\233gislation VLAREL (en vigueur depuis le 1er janvier 2011) Les m\233thodes de mesurage sont conformes aux m\233thodes WAC, d\233finies par le laboratoire de r\233f\233rence du VITO, accr\233dit\233es Beltest et conformes aux normes NBN et ISO. Sur le site : - les param\232tres physicochimiques, tels que l'oxyg\232ne dissous, la conductivit\233, le pH, le potentiel redox et la temp\233rature sont d\233termin\233s directement dans la cellule de passage \224 l'aide d'\233lectrodes de mesurage ; - le bicarbonate et le carbonate sont \233galement mesur\233s sur place par une m\233thode de titration. Dans le laboratoire : - le mesurage des ions de m\233tal se fait par l'AAS, l'AFS et/ou l'ICP-MS ; - pour les anions, y compris l'ammonium, l'on utilise les m\233thodes colorim\233trique, spectrophotom\233trique, turbidim\233trique et argentom\233trique ou encore un chromatographe \224 ions ; parfois, il est \233galement recouru \224 des \233lectrodes s\233lectifs ; - la d\233termination des pesticides se fait avec un appareil LC-MS (d\233finition des r\233sidus multiples) et au moyen de m\233thodes sp\233cifiques aux substances. Tous les param\232tres et substances examin\233s sont compar\233s aux normes de qualit\233 de l'eau souterraine en vigueur. Lors de l'\233valuation de l'\233tat et de la tendance, il est en outre tenu compte par masse d'eau souterraine de certaines valeurs seuils et de niveaux secondaires sp\233cifiques \224 la masse d'eau souterraine. Ces derni\232res sont fix\233es en vertu l'arr\234t\233 du Gouvernement flamand du 20 mai 2016 modifiant les arr\234t\233s du Gouvernement flamand du 21 mai 2010 et du 6 f\233vrier 1991 fixant le r\232glement flamand relatif \224 l'autorisation \233cologique et modifiant l'arr\234t\233 du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions g\233n\233rales et sectorielles en mati\232re d'hygi\232ne de l'environnement, pour ce qui concerne les normes de qualit\233 environnementale applicables aux eaux de surface, sols aquatiques et eaux souterraines. Pour de plus amples d\233tails relatifs \224 la m\233thode d'\233valuation, il est fait r\233f\233rence \224 la d\233finition de l'\233tat et de la tendance. Il va de soi que les r\233sultats de la surveillance op\233rationnelle seront \233galement utilis\233s pour l'\233valuation ult\233rieure de l'\233volution qualitative des eaux souterraines. Liste non limitative des param\232tres pour la d\233finition de la qualit\233 chimique des eaux souterraines"°
| [1 Législation et motivation | substances/paramètres | |
| Type | dénomination | |
| VLAREM II, annexe 2.4.1 | chimique | ammonium |
| chimique | nitrate | |
| physicochimique | teneur en oxygène | |
| physicochimique | conductivité | |
| physicochimique | degré d'acidité (pH) | |
| substances supplémentaires du VLAREM II, annexe 2.4.1 | chimique - synthétique | pesticides (y compris les produits de conversion ou de dégradation) |
| chimique | arsenic | |
| chimique | cadmium | |
| chimique | plomb | |
| chimique | chlorure | |
| chimique | sulfate | |
| chimique | nitrite | |
| chimique | phosphate | |
| substances supplémentaires à la suite des mesurages de référence et des pondérations des risques (VLAREM II, annexe 2.4.1) | chimique | zinc |
| chimique | nickel | |
| chimique | fluorure | |
| chimique | potassium | |
| chimique | bore ]1 | |
| (1)<AGF 2016-10-07/07, art. 27, 003; En vigueur : 03-12-2016> | ||
3.3.3 Compléments spécifiques pour la surveillance de masses d'eau souterraines ayant des effets transfrontaliers potentiels (si ceux-ci dérogent au programme décrit à cet effet)
Par définition, il n'existe pas de masses d'eau souterraines transfrontalières, mais il y a des processus de courants et de transports transfrontaliers dans les nappes aquifères concernées. Bien que la surveillance de l'état et de la tendance ne décèle aucun problème relatif à une masse d'eau souterraine également délimitée par les frontières régionales de la Flandre, il pourrait quand-même être nécessaire de lancer une surveillance opérationnelle. C'est entre autres le cas si des problèmes de qualité sont constatés dans la partie en dehors de la Flandre et qu'il existe un certain risque pour la partie flamande des nappes aquifères transfrontalières. Un screening des paramètres non examinés auparavant peut en outre être nécessaire si dans la région voisine des problèmes avec ces [22 substances ]22 ont été constatés.
3.3.4 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection de captage d'eau potable
En ce qui concerne les masses d'eau souterraines dont des parties sont des DWPA, une définition des [22 substances ]22 à risques est effectuée dans le cadre de la surveillance opérationnelle. La surveillance spécifique se limite aux zones de protection d'eau potable délimitées (type I + II + III) dans les masses d'eau souterraines. La fréquence des mesurages peut être augmentée aux équipements de mesurage existants si tel s'avère nécessaire. Une évaluation séparée des masses d'eau partielles (zones de protection) est alors possible.
3.3.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection tel que les écosystèmes terrestres et aquatiques dépendant de l'eau souterraine
Les aspects de qualité pour les écosystèmes terrestres et aquatiques dépendant de l'eau souterraine sont actuellement moins connus. En premier lieu, un courant de base riches en nutriments (base flow) peut causer des phénomènes d'eutrophisation dans les eaux de surface (contrôle par des mesurages des eaux de surface). Dans des masses d'eau souterraines phréatiques qui qualitativement encourent des risques en termes de nutriments, les concentrations d'azote et de phosphate dans les eaux souterraines en-dessous d'écosystèmes terrestres et aquatiques dépendant de l'eau souterraine doivent être examinées dans le cadre de la surveillance opérationnelle s'il apparaît que le transport de substances dû aux activités anthropogènes a déjà atteint la région ou s'il existe un risque que cela se produise. A cet effet, des réseaux de mesurage supplémentaires dans les zones Directives Habitat et oiseau, après un contrôle de qualité élaboré des équipements de mesurage existants.
3.3.6 Tableau récapitulatif de la fréquence d'échantillonage
Surveillance opérationnelle
| [1 | Type de nappe aquifère ou de masse d'eau souterraine | |||||
| Tendue | Phréatique | |||||
| Courant intergranulaire significatif | Aquifères karstiques | Porosité des fissures | ||||
| Partie peu profonde (oxydée et légèrement réduite) | Partie plus profonde (réduite) | |||||
| Substances/paramètres à risque constatés + substances/paramètres de base | Vitesses advectives hautes à moyennes (≥ 20 m par an) | Tous les six mois à un an | Tous les six mois à plus fréquent | annuellement | Tous les six mois à plus fréquent | Tous les six mois à plus fréquent |
| Vitesses advectives faibles (< 20 m par an) | annuellement | Tous les six mois | annuellement | Tous les six mois à moins fréquent | Tous les six mois à moins fréquent ]1 | |
| (1)<AGF 2016-10-07/07, art. 29, 003; En vigueur : 03-12-2016> | ||||||
3.3.7 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage
Sites secondaires de mesurage dans le cadre du programme de surveillance flamand
En utilisant des puits à plusieurs niveaux, plusieurs niveaux de mesurage ou des sites secondaires de mesurage sont disponibles à nombreux sites de mesurage qui peuvent être engagés pour des campagnes de surveillance, dépendant de la dispersion potentielle des [23 substances ou paramètres à risque]23(basés sur des modèles conceptuels et la surveillance de l'état). Suivant les [23 substances ou paramètres]23 de qualité à examiner dans le cadre d'une surveillance opérationnelle, les données de mesurage peuvent être agrégées au niveau des sites de mesurage, à condition que les sites secondaires de mesurage se situent dans la même masse d'eau souterraine et que la [23 dispersion des substances ou paramètres]23(stratification qualitative) permet une bonne approche statistique.
Sites secondaires de mesurage dans le cadre des [23 rapports PGBH]23 à l'Europe
En vue de l'agrégation nécessaire des données, des sites de mesurages virtuels sont utilisés pour le rapportage à l'Europe, tel que c'est le cas lors de la surveillance de l'état et de la tendance.. Ce sont des sites fictifs au niveau des masses d'eau souterraines en vue du résumé [23 spécifique aux substances ou aux paramètres]23 des données de mesurage.
Dans chacune des 42 masses d'eau souterraines se trouve au moins un site virtuel pour l'agrégation des sites de mesurages qui font partie de la surveillance opérationnelle. En outre, des sites de mesurage virtuels supplémentaires sont fixés par masse d'eau souterraine pour l'agrégation des données au niveau des zones à objectifs spéciaux, si ces dernières existent (DWPA, zones de protection de captage d'eau, écosystèmes dépendant des eaux souterraines...).
Les sites de mesurage dans les masses d'eau souterraines sont également des sites de mesurage secondaires par rapport aux sites virtuels. Toutes les données agrégées au niveau des sites de mesurage sont à nouveau rassemblées au niveau des sites de mesurage virtuels.
3.4 SO eau souterraine - quantité
| Programme desurveillance | Réseau de mesurage opérationnel des eaux souterraines |
| Réseau de mesurage de quantité |
3.4.1 [24 Méthodologie / critères pour la sélection des sites de mesurage
La surveillance de l'état quantitatif s'accentue sur les masses d'eau souterraines et les nappes aquifères y afférentes dans lesquelles de l'eau est captée dans le cadre d'activités anthropogènes ou lesquelles sont remplies par infiltration. Toutes les masses d'eau souterraines dans lesquelles plus de 100 m3 d'eau sont captés quotidiennement doivent être surveillées par définition dans le cadre de la surveillance de la quantité. Les masses d'eau souterraines dans lesquelles sont captées des plus petites quantités d'au moins 10 m3 par jour ou pour les besoins d'au moins cinquante personnes doivent également être surveillées si elles encourent un risque quantitatif. En pratique, cela signifie qu'une surveillance quantitative élaborée doit être effectuée pour toutes masses d'eau souterraines flamandes. Des points de mesurage représentatifs se trouvent dans toutes les masses d'eau souterraines. Pratiquement tous les puits du réseau de mesurage primaire des eaux souterraines peuvent être utilisés pour la campagne de surveillance. Une grande partie de ces puits sont déjà utilisés depuis 1992. Entre 2004 et 2009, le réseau de mesurage primaire des eaux souterraines a été augmenté de 195 puits. Tous les puits nouvellement forés sont opérationnels depuis 2010. Les séries de mesurage existantes permettent de vérifier individuellement la fiabilité de chaque site de mesurage - certains puits sont parfois dotés de plusieurs filtres.
Etant donné que la majeure partie des points de mesurage primaires sont installés dans les nappes aquifères profondes, généralement tendues, des puits supplémentaires du réseau de mesurage des eaux souterraines phréatiques doivent être utilisés pour l'évaluation des nappes aquifères phréatiques (masses d'eau souterraines). En cas de données insuffisantes dans les zones à risque, des puits d'autres organisations peuvent éventuellement être utilisés/récupérés, ou de nouveaux puits peuvent être forés.
L'évaluation de la qualité des eaux souterraines est normalement propre à la masse d'eau souterraine.]24
3.4.2 Méthodologie / critères pour la sélection de la fréquence d'échantillonnage
La fréquence de mesurage dans le cadre de la surveillance quantitative dépend tant des conditions secondaires physiques ([25 vitesses des courants d'eaux souterraines]25, déplacement des pressions) que des activités de captage et de remplissage et des objectifs spécifiques définis en relation avec la masse d'eau souterraine individuelle (voir tableau récapitulatif fréquence de mesurage quantité).
3.4.3 Fréquence de mesurage, méthode de mesurage et méthode d'évaluation
Fréquence de mesurage
Les hauteurs des niveaux d'eau dans les puits de référence sont mesurés au moins une fois par mois. Vu les activités de captage et le remplissage assez lentes, un telle mesurage [26 est]26 nécessaire pour les masses d'eau souterraines tendues plus profondes. Une fluctuation relativement rapide se développe dans les masses d'eau souterraines phréatiques, surtout suite aux effets des saisons, de sorte que là aussi une surveillance mensuelle s'impose. En ce qui concerne les masses d'eau avec une adduction et évacuation rapide d'eau (Karst, porosité des fissures), biotopes sensibles ou zones de captage d'eau, une fréquence de mesurage plus élevée peut être nécessaire. Cela est déterminé sur la base de la surveillance de l'état et de la tendance.
Méthode de mesurage
Les niveaux d'eau dans les puits choisis sont mesurés à l'aide de sondes électroniques. Au contact avec l'eau, ces sondes émettent un signal optique ou acoustique. Des enregistreurs de données sont utilisés pour certains puits, qui sont évidemment capables de mesurer à une fréquence plus élevée (standard quatre enregistrements par jour). Les mesurages se font par rapport à des puits de référence fixes, qui peuvent alterner dans le temps.
Méthode d'évaluation
Les niveaux d'eau mesurés sont évalués par masse d'eau souterraine délimitée au niveau des nappes aquifères et conservés dans des séries à long terme. La définition des tendances se fait par rapport à un niveau de référence fixé et dépend entre autres de la longueur des séries de mesurage déjà disponibles aux puits de référence choisis. Ce n'est que sur la base d'au moins trois années de mesurages consécutifs (cinq années pour les nappes aquifères tendues), qu'une évolution positive ou négative de la tendance peut être confirmée.
Certains sites de mesurage ne sont opérationnels que depuis le début du [26 programme de surveillance PGBH]26, pour d'autres il existe des séries de mesurage datant d'avant [26 vingt]26 ans.
3.4.4 Compléments spécifiques pour la surveillance de masses d'eau souterraines ayant des effets transfrontaliers potentiels (si ceux-ci dérogent au programme décrit [27 plus tôt]27)
Des puits de mesurage représentatifs sont installés dans les masses d'eau adjacentes le long des frontières régionales qui permettent de déterminer les courants dans l'eau souterraine (vitesse et direction) ainsi que les effets transfrontaliers y afférents. Des mesurages à une fréquence plus élevée peuvent être nécessaire, si la région voisine signale des problèmes. L'échange d'informations est nécessaire en vue de la correction de sites et de fréquences de mesurage.
3.4.5 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection de captage d'eau potable
Dans le cas de zones de protection dans les zones de captage d'eau potable, les changements de niveau sont généralement contrôlés par les sociétés d'eau potable sur la base de mesurages effectués au moins mensuellement. Ces données sont jointes aux données de surveillance générales de la VMM. L'évolution quantitative peut être séparément évaluée pour ces zones de protection.
3.4.6 Compléments spécifiques pour la surveillance des zones de protection tel que les écosystèmes terrestres et aquatiques dépendant de l'eau souterraine
L'assèchement directe des masses d'eau souterraines phréatiques ou leur assèchement indirecte par une baisse de pression dans les masses d'eau souterraines (tendues) plus profondes, peut mener à des effets négatifs pour les biotopes dépendant des eaux souterraines. [28 Une augmentation des eaux peut également avoir des effets indésirables sur les écosystèmes. ]28
Souvent, des conclusions générales relatives à l'évolution du niveau dans les zones protégées peuvent être déduites de l'état général de qualité de la masse d'eau souterraine. A cet effet, il doit être tenu compte des points de mesurage représentatifs de la masse d'eau nutritive (zone d'infiltration, zone de transition ou zone de sources). Des effets locaux suite aux activités de captage et d'infiltration ne se laissent évidemment déceler et interpréter que par des mesurages directes dans les zones en question. Si pour de telles zones aucun point de mesurage n'est disponible, des installations de mesurages supplémentaires peuvent exceptionnellement y être implémentées ou, si tel action est difficile à exécuter du point de vue physique ou technique, il est possible d'évaluer sur la base d'un modélisation, en quelle mesure ces zones encourent le risque de na pas atteindre lez objectifs quantitatifs. A cet effet, l'on peut utiliser le modèle des Eaux souterraines flamand (VGM).
L'évolution quantitative peut être séparément évaluée pour ces zones de protection.
3.4.7 [29 Tableau récapitulatif de la fréquence d'échantillonnage
| Nappe aquifère ou masse d'eau souterraine | ||||
| endue (surtout pour des puits du réseau primaire de mesurage) | Phréatique | Objectifs spécifiques (p. ex. eau potable, zones naturelles dépendantes des eaux souterraines) | ||
| Courant intergranulaire significatif | Aquifère carstique ou porosité de fissure | |||
| Fréquence de mesurage | Mensuellement | Mensuellement | Choix de l'endroit et de la fréquence sur la base de la surveillance de l'état. | Choix de l'endroit et de la fréquence sur la base de la surveillance de l'état. |
]29
3.4.8 Résumé succinct de l'ampleur et de la méthodique de l'utilisation de sites secondaires de mesurage
Sites secondaires de mesurage dans le cadre des rapports DCE à l'Europe
En vue de l'agrégation nécessaire des données, des sites de mesurages virtuels sont utilisés pour le rapportage à l'Europe, tel que c'est le cas lors de la surveillance de l'état et de la tendance. Ce sont des sites fictifs au niveau des masses d'eau souterraines en vue du résumé statistique des données de sondage.
Dans chacune des 42 masses d'eau souterraines se trouve au moins un site virtuel pour l'agrégation des sites de mesurages qui font partie de la surveillance de la quantité. En outre, des sites de mesurage virtuels supplémentaires sont fixés par masse d'eau souterraine pour l'agrégation des données au niveau des zones à objectifs spéciaux, si ces dernières existent et encourent également le risque d'assèchement ou d'augmentation des eaux (DWPA, zones de protection de captage d'eau, écosystèmes dépendant des eaux souterraines...).
Les sites de mesurage dans les masses d'eau souterraines sont des sites de mesurage secondaires par rapport aux sites virtuels.
Notes
1 Le mesurage de la mesure dans laquelle les eaux de surface sont sensibles à l'érosion, n'est pas un réseau de mesurage séparé, mais fait partie de la surveillance hydromorphologique. L'amenée et le dépôt de sédiments n'en font pas partie. En ce qui concerne l'amenée de sédiments, les données relatives à la sensibilité à l'érosion peuvent être retrouvées sur la carte de l'érosion du sol. Le nombre de particules en suspension est également mesuré à un nombre d'endroits (appelé réseau de mesurage de sédiments dans le programme).
3 Les réseaux de mesurage opérationnels ont pour but de rassembler des informations et de les rendre disponibles en ligne au profit des gestionnaires des réseaux qui en ont besoin pour diriger leur infrastructure sur les cours d'eau, pour leur permettre de établir les niveaux et débits exacts dans les cours d'eau, pour activer et régler les bassins d'attente et les zones d'inondation en temps voulu et pour de fournir les données de mesurage les plus actuelles aux systèmes d'avertissement et de prévision.
Attention : les termes réseaux de mesurage opérationnels - liés aux mesurages afin de diriger - et surveillance opérationnelle (sensu KRW) - liés aux mesurages afin de savoir - ne sont pas similaires.
4 Il n'existe pas une méthode d'analyse internationale normée couvrant toutes les substances prioritaires (p. ex. C10-13 alcanes chlorés). Pour certaines liaisons chimiques, l'état de la technique ne permet pas encore d'effectuer des analyses suivant les dispositions de la directive 2009/90 (la directive dite directive QA/QC).
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(1AGF 2015-10-16/23, art. 17, 002; En vigueur : 11-12-2015)
(2AGF 2016-10-07/07, art. 5, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(3AGF 2016-10-07/07, art. 6, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(4AGF 2016-10-07/07, art. 7, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(5AGF 2016-10-07/07, art. 8, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(6AGF 2016-10-07/07, art. 9, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(7AGF 2016-10-07/07, art. 10, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(8AGF 2016-10-07/07, art. 11, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(9AGF 2016-10-07/07, art. 13, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(10AGF 2016-10-07/07, art. 14, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(11AGF 2016-10-07/07, art. 15, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(12AGF 2016-10-07/07, art. 17, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(13AGF 2016-10-07/07, art. 18, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(14AGF 2016-10-07/07, art. 19, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(15AGF 2016-10-07/07, art. 20, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(16AGF 2016-10-07/07, art. 21, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(17AGF 2016-10-07/07, art. 22, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(18AGF 2016-10-07/07, art. 23, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(19AGF 2016-10-07/07, art. 24, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(20AGF 2016-10-07/07, art. 26, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(21AGF 2016-10-07/07, art. 27, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(22AGF 2016-10-07/07, art. 28, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(23AGF 2016-10-07/07, art. 30, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(24AGF 2016-10-07/07, art. 31, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(25AGF 2016-10-07/07, art. 32, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(26AGF 2016-10-07/07, art. 33, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(27AGF 2016-10-07/07, art. 34, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(28AGF 2016-10-07/07, art. 35, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(29AGF 2016-10-07/07, art. 36, 003; En vigueur : 03-12-2016)
(30AGF 2017-02-10/03, art. 108, 004; En vigueur : 23-02-2017)
(31AGF 2019-04-26/48, art. 119, 005; En vigueur : 01-01-2019)
Art. N2.[1 Annexe 2.]1
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 23-11-2016, p. 77635)
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(1Inséré par AGF 2016-10-07/07, art. 38, 003; En vigueur : 03-12-2016)