Texte 2013035296
Article 1er.Dans l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifiée en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 septembre 2012, la répartition des domaines d'apprentissage de l'éducation de base en formations est remplacée par la répartition reprise à l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
Art. 2.Dans l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 24 juillet 2009, 23 juillet 2010, 1er juin 2012 et 22 juin 2012, sont apportées les modifications suivantes :
1°dans le premier alinéa, 2°, le membre de phrase " l'annexe IV comprend le profil de formation " est remplacé par le membre de phrase " les annexes XXXX à XXXXII comprennent les profils de formation ";
2°dans le deuxième alinéa, le membre de phrase " mathématiques, technologie d'information et de communication et orientation sociale " est remplacé par le membre de phrase " mathématiques, technologie d'information et de communication, orientation sociale et néerlandais ".
Art. 3.A l'article 3, deuxième alinéa, du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 octobre 2008 et modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 23 juillet 2010, 1er juin 2012 et 22 juin 2012, est ajoutée la phrase suivante :
" Les profils de formation fixés aux annexes XXXX à XXXXII et les dérogations au nombre minimum de périodes de cours par module des formations du domaine d'apprentissage néerlandais, telles que fixées à l'annexe XXVI, sont évaluées pendant l'année scolaire 2016-2017 au plus tard. ".
Art. 4.L'annexe IV au même arrêté est abrogée.
Art. 5.Le même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 17 octobre 2008, 24 juillet 2009, 23 juillet 2010, 1er juin 2012 et 22 juin 2012 est complété par les annexes XXXX à XXXXII, jointes comme annexes 2 à 4 incluse au présent arrêté.
Art. 6.L'annexe XXVI au même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2012, est remplacée par l'annexe 5, jointe au présent arrêté.
Art. 7.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2013, à l'exception de l'article 4, qui entre en vigueur le 1er septembre 2014.
Art. 8.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 1er mars 2013.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
Annexe.
Art. N1.
(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)