Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline " maritieme opleidingen ", qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans [2 l'annexe 3 et l'annexe 4, jointes]2 au présent arrêté.
[2 En exécution de l'article 24, § 2, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, il est dérogé pour des groupes cibles particuliers de la manière suivante du nombre de périodes minimum des formations suivantes : la formation Matelot navigation intérieure peut comprendre 1120 périodes pour les apprenants lents, le module Intervision matelot comprenant 40 périodes, le module Formation de base en matière de sécurité pour les hommes de pont comprenant 60 périodes et les modules Entretien et réparation et Mécanique navale, électricité, électronique et technique de mesure et de réglage comprenant chacun 160 périodes.]
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(1AGF 2023-03-03/10, art. 20, 002; En vigueur : 01-02-2023)
(2AGF 2024-07-19/32, art. 26, 003; En vigueur : 01-09-2024)
Art. 2.
<Abrogé par AGF 2023-03-03/10, art. 22, 002; En vigueur : 01-09-2025>
Art. 3.
<Abrogé par AGF 2023-03-03/10, art. 21, 002; En vigueur : 01-02-2023>
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2013.
Art. 5.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)
(1)<AGF 2024-07-19/32, art. 27, 003; En vigueur : 01-09-2024; modification annexe 4>