1 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " maritieme opleidingen " ([1 services]1 maritimes) (1)<AGF 2023-03-03/10, art.19 , 002; En vigueur : 01-02-2023>(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-04-2013 et mise à jour au 30-08-2024)

Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline " maritieme opleidingen ", qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans [2 l'annexe 3 et l'annexe 4, jointes]2 au présent arrêté.

["2 En ex\233cution de l'article 24, \167 2, du d\233cret du 15 juin 2007 relatif \224 l'\233ducation des adultes, il est d\233rog\233 pour des groupes cibles particuliers de la mani\232re suivante du nombre de p\233riodes minimum des formations suivantes : la formation Matelot navigation int\233rieure peut comprendre 1120 p\233riodes pour les apprenants lents, le module Intervision matelot comprenant 40 p\233riodes, le module Formation de base en mati\232re de s\233curit\233 pour les hommes de pont comprenant 60 p\233riodes et les modules Entretien et r\233paration et M\233canique navale, \233lectricit\233, \233lectronique et technique de mesure et de r\233glage comprenant chacun 160 p\233riodes."°

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(1AGF 2023-03-03/10, art. 20, 002; En vigueur : 01-02-2023)

(2AGF 2024-07-19/32, art. 26, 003; En vigueur : 01-09-2024)

Art. 2.

<Abrogé par AGF 2023-03-03/10, art. 22, 002; En vigueur : 01-09-2025>

Art. 3.

<Abrogé par AGF 2023-03-03/10, art. 21, 002; En vigueur : 01-02-2023>

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2013.

Art. 5.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)

(1)<AGF 2024-07-19/32, art. 27, 003; En vigueur : 01-09-2024; modification annexe 4>