Texte 2013029373

30 MAI 2013. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant la liste des fonctions touchées par la pénurie pour l'année scolaire 2012-2013

ELI
Justel
Source
Communauté française
Publication
17-6-2013
Numéro
2013029373
Page
39011
PDF
version originale
Dossier numéro
2013-05-30/09
Entrée en vigueur / Effet
27-06-2013
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.Les fonctions touchées par la pénurie dans l'enseignement de plein exercice organisé par la Communauté française sont les suivantes :

Enseignement fondamental :

A. En Zone 1 : Bruxelles-Capitale

- Instituteur primaire;

- Maître de seconde langue.

B. En Zone 3 : Huy-Waremme : Instituteur primaire.

C. En Zone 4 : Liège :

- Instituteur primaire;

- Maître de seconde langue.

D. En Zone 5 : Verviers : Instituteur primaire.

E. En Zone 6 : Namur :

- Instituteur primaire;

- Maître de morale;

- Maître de seconde langue.

F. En Zone 7 : Luxembourg :

- Instituteur primaire;

- Maître de morale;

- Maître de seconde langue.

G. En Zone 8 : Hainaut-occidental :

- Instituteur primaire;

- Maître de morale;

- Maître de seconde langue.

H. En Zone 9 : Mons-Centre :

- Instituteur primaire;

- Maître de morale;

- Maître de seconde langue.

I. En Zone 10 : Charleroi - Hainaut sud :

- Instituteur primaire;

- Maître de morale;

- Maître de seconde langue.

Enseignement secondaire :

A. En Zone 2 : Brabant Wallon : Professeur de langues anciennes.

B. En Zone 3 : Huy-Waremme : Professeur de langues anciennes.

C. En Zone 5 : Verviers : Professeur de langues anciennes.

D. En Zone 10 : Charleroi - Hainaut Sud : Professeur de langues anciennes.

Enseignement secondaire du degré inférieur :

A. En Zone 1 : Bruxelles-Capitale :

- Professeur de cours généraux français;

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours généraux sciences;

- Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles);

- Professeur de cours spéciaux éducation physique (garçons);

- Professeur de cours spéciaux dessin - éducateur plastique;

- Professeur de cours technique menuiserie;

- Professeur de cours technique hôtellerie - cuisine - salle;

- Professeur de cours technique et de pratique professionnelle coupe-couture.

B. En Zone 2 : Brabant Wallon :

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux de morale;

- Professeur de cours spéciaux éducation plastique.

C. En Zone 3 : Huy-Waremme :

- Professeur de langue romane : option espagnol;

- Professeur de cours généraux français;

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle économie-domestique;

- Personnel auxiliaire d'éducation surveillante - éducatrice d'internat.

D. En Zone 4 : Liège :

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle économie-domestique.

E. En Zone 5 : Verviers :

- Professeur de langue romane : option espagnol;

- Professeur de cours généraux français;

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle économie-domestique.

F. En Zone 6 : Namur :

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours généraux sciences.

G. En Zone 7 : Luxembourg :

- Professeur de cours généraux français;

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours généraux sciences;

- Professeur de cours généraux sciences-économiques;

- Professeur de Morale;

- Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle économie-domestique.

H. En Zone 8 : Hainaut-occidental :

- Professeur de cours généraux français;

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours généraux sciences-économiques;

- Professeur de Morale.

I. En Zone 9 : Mons - Centre :

- Professeur de cours généraux français;

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours généraux sciences;

- Professeur de cours généraux sciences-économiques;

- Professeur de Morale.

J. En Zone 10 : Charleroi - Hainaut sud :

- Professeur de cours généraux français;

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours généraux sciences;

- Professeur de Morale;

- Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle économie-domestique.

Enseignement secondaire du degré supérieur :

A. En Zone 1 : Bruxelles-Capitale :

- Professeur de cours généraux sciences-économiques;

- Professeur de cours généraux chimie - biologie;

- Professeur de cours généraux physique;

- Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles);

- Professeur de cours technique électricité;

- Professeur de cours technique hôtellerie - cuisine - salle;

- Professeur de pratique professionnelle hôtellerie - cuisine - salle;

B. En Zone 2 : Brabant Wallon :

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours spéciaux éducation plastique;

C. En Zone 3 : Huy-Waremme :

- Professeur de langue romane : option espagnol;

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours généraux physique;

- Professeur de cours généraux sciences-économiques;

- Professeur de cours spéciaux dessin - éducation plastique;

- Professeur de cours spéciaux éducation musicale;

- Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle économie-domestique;

- Personnel auxiliaire d'éducation surveillante - éducatrice d'internat.

D. En Zone 4 : Liège :

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles);

- Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.

E. En Zone 5 : Verviers :

- Professeur de langue romane : option espagnol;

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours généraux physique;

- Professeur de cours généraux sciences-économiques;

- Professeur de cours spéciaux dessin - éducation plastique;

- Professeur de cours spéciaux éducation musicale;

- Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle économie-domestique;

- Personnel auxiliaire d'éducation surveillante - éducatrice d'internat.

F. En Zone 6 : Namur :

- Professeur de cours généraux sciences-économiques;

- Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle économie-domestique.

G. En Zone 7 : Luxembourg :

- Professeur de langue romane : option espagnol;

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours généraux physique;

- Professeur de cours généraux sciences-économiques;

- Professeur de cours généraux chimie - biologie;

- Professeur de cours généraux géographie;

- Professeur de cours spéciaux dessin - éducation plastique;

- Professeur de Morale.

H. En Zone 8 : Hainaut-occidental :

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours généraux physique;

- Professeur de cours généraux sciences-économiques.

I. En Zone 9 : Mons - Centre :

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique;

- Professeur de cours généraux physique;

- Professeur de cours généraux sciences-économiques.

J. En Zone 10 : Charleroi - Hainaut sud :

- Professeur de cours généraux langues germaniques;

- Professeur de cours généraux mathématique.

Personnel paramédical :

A. En Zone 4 : Liège :

- Infirmière;

- Kinésithérapeute;

- Logopède.

B. En Zone 6 : Namur : Kinésithérapeute.

C. En Zone 8 : Hainaut-occidental :

- Infirmière;

- Kinésithérapeute;

- Logopède.

D. En Zone 9 : Mons- Centre :

- Infirmière;

- Kinésithérapeute;

- Logopède.

E. En Zone 10 : Charleroi - Hainaut sud :

- Infirmière;

- Kinésithérapeute;

- Logopède.

Art. 2.Les fonctions touchées par la pénurie dans l'enseignement officiel subventionné sont les suivantes :

Enseignement fondamental :

A. En Région de Bruxelles-Capitale :

- Instituteur maternel;

- Instituteur maternel en immersion (néerlandais);

- Instituteur maternel en immersion (langue des signes);

- Instituteur primaire;

- Instituteur primaire en immersion (néerlandais);

- Instituteur primaire en immersion (langue des signes);

- Maître de psychomotricité;

- Maître de seconde langue (néerlandais);

- Maître de cours spéciaux (travail manuel);

- Maître spécial d'initiation musicale;

- Maître de cours spéciaux (éducation physique);

- Maître de morale non confessionnelle.

B. En province du Brabant wallon :

- Instituteur maternel;

- Instituteur maternel en immersion;

- Instituteur maternel en immersion (langue des signes);

- Instituteur primaire;

- Instituteur primaire en immersion;

- Instituteur primaire en immersion (langue des signes);

- Maître de seconde langue (néerlandais);

- Maître de psychomotricité;

- Maître de morale non confessionnelle.

C. En province de Hainaut :

- Instituteur maternel;

- Instituteur maternel en immersion;

- Instituteur maternel en immersion (langue des signes);

- Instituteur primaire;

- Instituteur primaire en immersion;

- Instituteur primaire en immersion (langue des signes);

- Maître de seconde langue;

- Maître de cours spéciaux (travail manuel);

- Maître de psychomotricité;

- Psychologue.

D. En province de Namur :

- Instituteur maternel en immersion;

- Instituteur maternel en immersion (langue des signes);

- Instituteur primaire;

- Instituteur primaire en immersion;

- Instituteur primaire en immersion (langue des signes);

- Maître de seconde langue.

E. En province du Luxembourg :

- Instituteur maternel en immersion;

- Instituteur maternel en immersion (langue des signes);

- Instituteur primaire;

- Instituteur primaire en immersion;

- Instituteur primaire en immersion (langue des signes);

- Maître de psychomotricité;

- Maître de seconde langue.

F. En province de Liège :

- Instituteur maternel en immersion;

- Instituteur maternel en immersion (langue des signes);

- Instituteur primaire;

- Instituteur primaire en immersion;

- Instituteur primaire en immersion (langue des signes);

- Maître de psychomotricité;

- Maître de seconde langue.

Enseignement secondaire de degré inférieur :

A. En Région de Bruxelles-Capitale et en province du Brabant wallon :

- Professeur de cours généraux : français, géographie, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, physique, sciences économiques, sciences humaines, sciences sociales;

- Professeur de religion catholique;

- Professeur de morale non confessionnelle;

- Professeur de cours spéciaux : dactylographie;

- Professeur de cours techniques : carrelage-plafonnage, chimie appliquée, cours commerciaux, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, salle, sciences appliquées, secrétariat-bureautique;

- Professeur de pratique professionnelle : bois, boulangerie, cuisine, électricité-électronique automobile, horticulture et sylviculture, mécanique, salle.

B. En province de Hainaut :

- Professeur de cours généraux : français, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, physique, sciences, sciences économiques, sciences humaines, sciences sociales;

- Professeur de cours spéciaux : dactylographie, éducation musicale, éducation plastique;

- Professeur de cours techniques : cours commerciaux, vente, étalage, couverture, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, restauration, salle, sciences appliquées, sciences sociales appliquées, secrétariat-bureautique, arts plastiques;

- Professeur de pratique professionnelle : bois, électricité, horticulture, salle, soudage, vente, étalage, ferronnerie;

- Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle : économie domestique, photographie, sérigraphie;

- Professeur de morale non confessionnelle;

- Professeur de religion catholique.

C. En provinces de Namur et de Luxembourg :

- Professeur de cours techniques : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, bois, vente, restauration, électricité;

- Professeur de pratique professionnelle : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, bois, vente, restauration, électricité.

D. En province de Liège :

- Professeur de cours généraux : français, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, sciences économiques, sciences humaines, sciences sociales;

- Professeur de cours spéciaux : dactylographie, éducation plastique;

- Professeur de cours techniques : cours commerciaux, couverture, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, restauration, salle, sciences appliquées, sciences sociales appliquées, secrétariat-bureautique;

- Professeur de pratique professionnelle : bois, électricité, horticulture, salle, soudage;

- Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle : économie domestique;

- Professeur de morale non confessionnelle;

- Professeur de religion catholique.

Enseignement secondaire de degré supérieur :

A. En Région de Bruxelles-Capitale et en province du Brabant wallon :

- Professeur de cours généraux : français, géographie, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, biologie, chimie, physique, sciences économiques, sciences humaines;

- Professeur de religion catholique;

- Professeur de religion protestante;

- Professeur de cours spéciaux : dactylographie;

- Professeur de cours techniques : carrosserie, chimie appliquée, communication, comptabilité, cours commerciaux, diététique, électricité, imprimerie, informatique, puériculture, salle, sciences appliquées, secrétariat-bureautique, soins infirmiers;

- Professeurs de pratique professionnelle : boulangerie-pâtisserie, carrosserie, cuisine, horticulture, mécanique, menuiserie, salle.

B. En province de Hainaut :

- Professeur de cours généraux : français, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, géographie, sciences, sciences économiques, sciences humaines;

- Professeur de cours spéciaux : éducation musicale, publicité;

- Professeur de cours techniques : arts graphiques, coiffure, comptabilité, construction, mathématique appliquée, mécanique, psychologie, publicité, sciences appliquées, secrétariat-bureautique, soins infirmiers, techniques éducatives;

- Professeur de pratique professionnelle : électricité, vente, étalage, restauration, salle, puériculture, soins infirmiers;

- Professeur de religion catholique.

C. En provinces de Namur et de Luxembourg :

- Professeur de cours techniques : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, vente, restauration, soins infirmiers;

- Professeur de pratique professionnelle : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, vente, restauration, soins infirmiers.

D. En province de Liège :

- Professeur de cours généraux : français, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, sciences économiques, sciences humaines;

- Professeur de cours techniques : arts graphiques, coiffure, comptabilité, construction, mathématique appliquée, mécanique, psychologie, publicité, sciences appliquées, secrétariat-bureautique, soins infirmiers, techniques éducatives;

- Professeur de pratique professionnelle : électricité, puériculture, soins infirmiers;

- Professeur de religion catholique.

Enseignement artistique à horaire réduit (pour l'ensemble des provinces) :

1)Domaine des arts plastiques, visuels et de l'espace :

- Professeur des métiers d'art pour la spécialité suivante : " Conservation et restauration d'oeuvres et d'objets d'arts";

- Professeur des arts du feu pour la spécialité suivante : " Céramique ".

2)Domaine de la musique :

- Professeur de formation musicale;

- Professeur de formation instrumentale, d'instruments classiques pour chacune des spécialités suivantes : " Guitare et guitare d'accompagnement " et " Percussions ".

3)Domaine des arts de la parole et du théâtre : Professeur de diction - déclamation.

4)Domaine de la danse :

- Professeur de danse classique;

- Professeur de danse contemporaine.

Art. 3.Les fonctions touchées par la pénurie dans l'enseignement libre subventionné sont les suivantes :

Enseignement fondamental :

A. En région de Bruxelles-Capitale :

- Instituteur maternel;

- Maître de psychomotricité;

- Instituteur primaire;

- Instituteur primaire en immersion (néerlandais);

- Maître de seconde langue (néerlandais).

B. En province du Brabant wallon :

- Instituteur maternel;

- Maître de seconde langue (néerlandais).

C. En province de Hainaut :

- Instituteur maternel;

- Instituteur primaire;

- Maître de seconde langue;

- Maître de religion catholique.

D. En province de Namur :

- Instituteur maternel en immersion;

- Instituteur primaire;

- Instituteur primaire en immersion;

- Maître de seconde langue.

E. En province du Luxembourg :

- Instituteur maternel en immersion;

- Instituteur primaire;

- Instituteur primaire en immersion;

- Maître de seconde langue.

Enseignement secondaire de degré inférieur :

A. En Région de Bruxelles-Capitale :

- Professeur de cours généraux : langues germaniques, mathématique, français, sciences;

- Professeur de cours techniques des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes;

- Professeur de pratique professionnelle des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes.

B. En province de Hainaut :

- Professeur de cours généraux : français, langues germaniques, mathématique, sciences, sciences économiques;

- Professeur de cours spéciaux : dactylographie, éducation plastique;

- Professeur de cours techniques : cours commerciaux, couverture, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, restauration, salle, sciences appliquées, sciences sociales appliquées;

- Professeur de pratique professionnelle : bois, électricité, horticulture, salle, soudage;

- Professeur de cours technique et pratique professionnelle : économie domestique;

- Professeur de religion catholique;

- Professeur de morale non confessionnelle;

- Professeur de langues anciennes.

C. En province de Namur :

- Professeur de cours généraux : langues germaniques;

- Professeur de cours spécialisés : éducation plastique, éducation musicale;

- Professeur de cours techniques : mécanique, électricité, électromécanique et horticulture;

- Professeur de pratique professionnelle: mécanique, électricité, électromécanique et horticulture.

Enseignement secondaire de degré supérieur :

A. En Région de Bruxelles-Capitale :

- Professeur de cours généraux : langues germaniques, mathématique, géographie;

- Professeur de cours techniques des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes;

- Professeur de pratique professionnelle des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes.

B. En province de Hainaut :

- Professeur de cours généraux : français, langues germaniques, mathématique, sciences, géographie, sciences économiques;

- Professeur de cours techniques : arts graphiques, coiffure, comptabilité, construction, mathématique appliquée, mécanique, psychologie, publicité, sciences appliquées, économie domestique, secrétariat-bureautique, soins infirmiers, techniques éducatives;

- Professeur de pratique professionnelle : électricité, puériculture, soins infirmiers;

- Professeur de langues anciennes.

C. En province de Namur :

- Professeur de cours généraux : langues germaniques;

- Professeur de cours techniques : puériculture;

- Professeur de pratique professionnelle : puériculture.

Bruxelles, le 30 mai 2013.

Le Ministre de l'Enfance, de la Recherche et de la Fonction publique,

J.-M. NOLLET

La Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale,

Mme M.-D. SIMONET

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