Texte 2013029273

7 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en Hautes Ecoles(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-04-2013 et mise à jour au 06-10-2017)

ELI
Justel
Source
Communauté française
Publication
24-4-2013
Numéro
2013029273
Page
24915
PDF
version originale
Dossier numéro
2013-03-07/24
Entrée en vigueur / Effet
15-09-2013
Texte modifié
2006202821
belgiquelex

Chapitre 1er.- Du passage d'une année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole vers une année d'études dans une Haute Ecole

Article 1er. L'étudiant qui a réussi une première année d'études d'un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que la première année d'études réussie dans cette institution universitaire ou Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soit reprise à l'annexe 1 comme une première année d'études permettant d'accéder à la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art. 2.L'étudiant qui a réussi une première année d'études d'un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute-Ecole pour autant que la première année d'études réussie dans cette institution universitaire ou cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole qu'il souhaite entreprendre, soit reprise à l'annexe 2 comme une première année d'études permettant d'accéder à la deuxième année du premier cycle des études de type long considérée.

Art. 3.Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme des étudiants visés aux articles 1 et 2 correspondant à leur situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie de leur programme d'études de la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court ou de la deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle.

Art. 4.L'étudiant qui a réussi une deuxième année d'études d'un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que les deux premières années d'études d'un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole réussies, en rapport avec la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 3 comme deux premières années d'études permettant d'accéder à la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art. 5.L'étudiant qui a réussi une deuxième année d'études d'un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole pour autant que les deux premières années d'études réussies dans cette institution universitaire ou cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 4 comme deux premières années d'études permettant d'accéder à la deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long considérée.

Art. 6.Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court ou de la deuxième année du premier cycle de transition de type long en Haute Ecole d'un étudiant visé aux articles 4 et 5, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

Art. 7.L'étudiant qui a réussi une deuxième année d'études d'un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole pour autant que la deuxième année d'études de bachelier de transition réussie dans cette institution universitaire ou dans cette Haute Ecole, en rapport avec la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soit reprise à l'annexe 5 comme une deuxième année d'études permettant d'accéder à la troisième année du premier cycle des études de type long considérée.

Art. 8.Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 7 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie de son programme d'études de la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle.

Art. 9.En cas de réussite à l'épreuve, les étudiants qui ont eu accès à une troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long, conformément à l'article 7, obtiennent le grade qui sanctionne ce premier cycle, tel que visé à l'article 18, § 1er, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

Art. 10.L'étudiant qui a réussi un premier cycle de transition dans une Université ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française a accès à la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute-Ecole pour autant que ce premier cycle réussi dans cette institution universitaire ou dans cette Haute Ecole, en rapport avec la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soit repris à l'annexe 6 comme un premier cycle permettant d'accéder à la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole considérée.

Art. 11.Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long d'un étudiant visé à l'article 10, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

Art. 12.En cas de réussite à l'épreuve, les étudiants qui ont eu accès à une troisième année du premier cycle de transition des études de l'enseignement supérieur de type long conformément à l'article 10 obtiennent le grade qui sanctionne ce premier cycle, tel que visé à l'article 18, § 1er, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

Art. 13.L'étudiant qui a réussi un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à la première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole pour autant que ce premier cycle de transition réussi dans cette institution universitaire ou dans cette Haute Ecole, en rapport avec la première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soit repris à l'annexe 7 comme un premier cycle permettant d'accéder à la première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long considérée.

Art. 14.Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 13 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie de son programme d'études de la première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle.

Art. 15.L'étudiant qui a réussi un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que ce premier cycle de transition réussi dans cette université ou dans cette Haute Ecole, en rapport avec la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 8 comme des études permettant d'accéder à la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art. 16.Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année des études de l'enseignement supérieur de type court d'un étudiant visé à l'article 15, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

Chapitre 2.- Du passage d'une année d'études réussie dans l'enseignement supérieur de type court vers une autre année d'études dans une Haute Ecole

Section 1ère.- Du type court vers le type long

Art. 17.L'étudiant qui a réussi deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long pour autant que les deux premières années d'études réussies dans cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 9 comme deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court permettant d'accéder à la deuxième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long considérée.

Art. 18.Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la deuxième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long d'un étudiant visé à l'article 17, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

Art. 19.L'étudiant qui a obtenu l'un des grades visés à l'article 15 du décret du 5 août 1995 relatif à l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, a accès à la troisième année du premier cycle des études d'enseignement supérieur de type long visé à l'article 18, § 2, du même décret pour autant que les études sanctionnées par un des grades visés à l'article 15 précité, en rapport avec la troisième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 10 comme des études permettant d'accéder à la troisième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long considérée.

Art. 20.Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long d'un étudiant visé à l'article 19, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

Art. 21.En cas de réussite à l'épreuve, les étudiants qui ont eu accès à une troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long conformément à l'article 19 obtiennent le grade qui sanctionne ce premier cycle, tel que visé à l'article 18, § 1er, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

Art. 22.

<Abrogé par ACF 2017-08-30/22, art. 2, 004; En vigueur : 14-09-2017>

Art. 23.

<Abrogé par ACF 2017-08-30/22, art. 2, 004; En vigueur : 14-09-2017>

Section 2.- Du type court vers le type court

Art. 24.L'étudiant qui a réussi une première année d'études de l'enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que la première année d'études réussie dans cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soit reprise à l'annexe 12 comme une première année d'études de l'enseignement supérieur de type court permettant d'accéder à la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art. 25.Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 24 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie du programme d'études de la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle.

Art. 26.L'étudiant qui a réussi deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que les deux premières années d'études réussies dans cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 13 comme deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court permettant d'accéder à la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art. 27.Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court de l'étudiant visé à l'article 26, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

Art. 28.L'étudiant qui a réussi deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que les deux premières années d'études réussies dans cette Haute Ecole, en rapport avec la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 14 comme deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court permettant d'accéder à la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art. 29.Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 28 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie du programme d'études de la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle.

Art. 30.L'étudiant qui a obtenu l'un des grades visés à l'article 15 du décret du 5 août 1995 relatif à l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, a accès à la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que les études sanctionnées par un des grades visés à l'article 15 précité, en rapport avec la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 15 comme des études permettant d'accéder à la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée.

Art. 31.Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court d'un étudiant visé à l'article 30, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits.

Chapitre 3.- Dispositions finales

Art. 32.Pour l'application du présent arrêté, la première ou la deuxième année d'études réussie de premier cycle de transition ou le grade académique d'études de type court de l'enseignement supérieur, organisé ou subventionné par la Communauté française, avant l'entrée en vigueur du décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les Universités, dans une même discipline que celle mentionnée dans la colonne de droite des annexes est assimilé à la première ou la deuxième année d'études réussie de premier cycle ou au grade mentionné dans cette colonne.

Pour l'application du présent arrêté, le grade académique d'études de premier cycle de type long de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française, avant l'entrée en vigueur du décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les Universités, dans une même discipline que celle mentionnée dans la colonne de droite des annexes est assimilé au grade mentionné dans cette colonne si le diplômé a également réussi au moins une année d'études de deuxième cycle dans la même discipline.

Par " même discipline ", au sens des alinéas 1er et 2, il faut entendre :

en ce qui concerne l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, soit une même section, soit, si une section est divisée en sous-sections, une même sous-section;

en ce qui concerne l'enseignement supérieur artistique, un même domaine;

en ce qui concerne l'enseignement supérieur à l'Université, un grade correspondant, conformément à l'arrêté du 19 mai 2004 du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens et nouveaux grades académiques.

Art. 33.L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 juin 2006 fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en Hautes Ecoles modifié par les arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2008, du 13 juin 2008 et du 22 décembre 2011 est abrogé.

Art. 34.Le présent arrêté produit ses effets le 15 septembre 2013.

Art. 35.Le Ministre qui a l'enseignement supérieur dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.- Tableaux des passerelles

Art. N1.Annexe 1.

2e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 1re année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Complément maximum de 15 crédits
Catégorie agronomique
Architecture des jardins et du paysage 1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
1re en sciences industrielles
1re en sciences agronomiques
1re en architecture du paysage
AgronomieGestion de l'environnement urbain1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte1re en sciences chimiques1re en sciences biologiques1re en médecine1re en sciences biomédicales1re en médecine vétérinaire1re en sciences pharmaceutiques1re en sciences dentaires1re en sciences industrielles1re en sciences agronomiques1re en architecture du paysage1re en sciences géologiques1re en sciences géographiques
Catégorie économique
Gestion hôtelière Secrétariat de direction1re en sciences économiques1re en sciences économiques et de gestion1re en sciences de gestion1re ingénieur de gestion1re en langues et littératures modernes or. germaniques1re en droit1re en traduction et interprétation1re ingénieur commercial1re en gestion de l'entreprise1re en gestion publique
Relations publiques 1re en sciences économiques
Tourisme1re en sciences économiques et de gestion
1re en sciences de gestion
1re ingénieur de gestion
1re en langues et littératures modernes or. germaniques
1re en droit
1re en traduction et interprétation
1re ingénieur commercial
1re en communication appliquée
1re en gestion de l'entreprise
1re en gestion publique
Assurances 1re en droit
1re en sciences économiques
1re en sciences économiques et de gestion
1re en sciences de gestion
1re ingénieur de gestion
1re ingénieur commercial
1re en traduction et interprétation
1re en gestion de l'entreprise
1re en gestion publique
Comptabilité 1re en sciences économiques et de gestion
Gestion des transports et logistique d'entreprise1re en sciences de gestion
1re ingénieur de gestion
1re en sciences économiques
1re ingénieur commercial
1re en gestion de l'entreprise
Informatique de gestion1re en sciences informatiques
E-business 1re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil
1re en sciences physiques
1re en sciences mathématiques
1re en sciences économiques et de gestion
1re en sciences humaines et sociales
1re en sciences de gestion
1re ingénieur de gestion
1re en sciences économiques
1re ingénieur commercial
1re en sciences industrielles
1re en gestion de l'entreprise
Droit 1re en droit
1re en sciences politiques
1re en sciences économiques et de gestion
1re en sciences économiques
1re en sciences de gestion
1re ingénieur de gestion
1re ingénieur commercial
1re en gestion de l'entreprise
1re en gestion publique
Marketing 1re en sciences économiques et de gestion
Commerce extérieur 1re en sciences économiques
1re en sciences de gestion
1re ingénieur de gestion
1re ingénieur commercial
1re en langues et littératures modernes or. Germaniques
1re en traduction et interprétation
1re en gestion de l'entreprise
Sciences administratives et gestion publique 1re en droit
1re en sciences politiques
1re en sciences économiques et de gestion
1re en sciences de gestion
1re ingénieur de gestion
1re en sciences économiques
1re ingénieur commercial
1re en gestion de l'entreprise
1re en gestion publique
Immobilier1re en sciences économiques
1re en sciences économiques et de gestion
1re en sciences de gestion
1re ingénieur de gestion
1re en langues et littératures modernes or. germaniques
1re en droit
1re en traduction et interprétation
1re ingénieur commercial
1re en sciences de l'ingénieur, ingénieur civil architecte
1re en architecture
1re en gestion de l'entreprise
1re en gestion publique
Catégorie paramédicale
Diététique 1re en médecine1re en sciences chimiques1re en sciences biomédicales1re en sciences biologiques1re en sciences pharmaceutiques1re en sciences dentaires1re en kinésithérapie et réadaptation1re en kinésithérapie1re en sciences de l'ingénieur or. bio-ingénieur1re en sciences industrielles1re en sciences agronomiques
Biologie médicale1re en médecine1re en sciences chimiques1re en sciences biomédicales1re en sciences biologiques1re en médecine vétérinaire1re en sciences pharmaceutiques1re en sciences dentaires1re en kinésithérapie et réadaptation1re en kinésithérapie1re en sciences de l'ingénieur or. bio-ingénieur1re en sciences industrielles1re en sciences agronomiques
Podologie - Podothérapie 1re en médecine
1re en sciences biomédicales
1re en sciences biologiques
1re en médecine vétérinaire
1re en sciences pharmaceutiques
1re en sciences dentaires
1re en kinésithérapie et réadaptation
1re en kinésithérapie
Bandagisterie - Orthésiologie - Prothésiologie1re en médecine
1re en sciences biomédicales
1re en sciences biologiques
1re en médecine vétérinaire
1re en sciences pharmaceutiques
1re en sciences dentaires
1re en kinésithérapie et réadaptation
1re en kinésithérapie
1re en sciences industrielles
Ergothérapie 1re en kinésithérapie et réadaptation
1re en kinésithérapie
1re en médecine
1re en sciences biomédicales
1re en sciences psychologique et de l'éducation1re en sciences dentaires
Technologie en imagerie médicale1re en médecine
1re en kinésithérapie et réadaptation
1re en kinésithérapie
1re en sciences biomédicales1re en sciences dentaires
Logopédie1re en sciences psychologiques et de l'éducation
Soins infirmiers1re en médecine1re en sciences dentaires
Sage-femme1re en médecine1re en sciences dentaires
Catégorie pédagogique
Normale préscolaire1re en sciences psychologiques et de l'éducation
Normale primaire
Normale secondaire1re dans au moins une des futures disciplines d'enseignement en rapport avec la sous-section visée.
Normale technique moyenne1re en sciences psychologiques et de l'éducation
Normale secondaire - sous-section : " Sciences : biologie, chimie, physique "1re en médecine1re en sciences dentaires1re en sciences biomédicales1re en médecine vétérinaire1re en sciences pharmaceutiques1re en sciences géographiques 1re en sciences géologiques1re en sciences de la motricité1re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil1re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil architecte1re en sciences de l'ingénieur or. bio-ingénieur1re en sciences industrielles
Normale secondaire - sous-section : " Mathématiques " 1re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil1re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil architecte1re en sciences de l'ingénieur or. bio-ingénieur1re en sciences industrielles
Educateur spécialisé en accompagnement 1re en sciences psychologiques et de l'éducation
psycho-éducatif 1re en sociologie et anthropologie
1re en information et communication
1re en communication appliquée
1re en sciences humaines et sociales
Catégorie sociale
Assistant socialEcologie sociale1re en sociologie et anthropologie1re en information et communication1re en sciences humaines et sociales1re en droit1re en sciences psychologiques et de l'éducation1re en sciences économiques et de gestion1re en sciences économiques1re en sciences de gestion1re ingénieur de gestion1re en sciences politiques1re ingénieur commercial1re en communication appliquée1re en gestion de l'entreprise1re en gestion publique
Assistant en psychologie 1re en sciences psychologiques et de l'éducation
Bibliothécaire-Documentaliste 1re année d'études du premier cycle à l'Université ou de type long
Educateur spécialisé en activités socio-sportives 1re en sciences de la motricité
1re en kinésithérapie et réadaptation
1re en kinésithérapie
1re en sciences psychologiques et de l'éducation
1re en sociologie et anthropologie
1re en information et communication
1re en sciences humaines et sociales
1re en communication appliquée
Conseiller social 1re en sociologie et anthropologie
Gestion des ressources humaines 1re en information et communication
1re en sciences humaines et sociales
1re en droit
1re en sciences psychologiques et de l'éducation
1re en sciences économiques et de gestion
1re en sciences économiques
1re en sciences de gestion
1re ingénieur de gestion
1re en sciences politiques
1re en sciences commerciales
1re ingénieur commercial
1re en sciences administratives
1re en communication appliquée
Communication 1re en sociologie et anthropologie1re en information et communication1re en sciences humaines et sociales1re en traduction et interprétation1re en communication appliquée1re en sciences politiques 1re en sciences psychologiques et de l'éducation
Ecriture multimédia1re en sociologie et anthropologie1re en information et communication1re en sciences humaines et sociales1re en traduction et interprétation1re en communication appliquée1re en sciences politiques1re en sciences informatiques
Catégorie technique
AérotechniqueAutomobile ConstructionElectromécaniqueElectroniqueInformatique et systèmesTechniques de l'image Techniques graphiquesTextile1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte1re en sciences mathématiques1re en sciences informatiques1re en sciences physiques1re en sciences industrielles1re en sciences agronomiques1re en architecture
Techniques et services 1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
1re en sciences mathématiques
1re en sciences informatiques
1re en sciences physiques
1re en sciences industrielles
1re en sciences agronomiques
1re en architecture1re ingénieur commercial1re en ingénieur de gestion
Chimie 1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
1re en sciences physiques
1ère en sciences chimiques
1re en sciences biologiques
1re en sciences biomédicales
1re en médecine vétérinaire
1re en sciences pharmaceutiques
1re en sciences dentaires
1re en médecine
1re en sciences géologiques
1re en sciences géographiques
1re en kinésithérapie
1re en kinésithérapie et réadaptation1re en sciences industrielles1re en sciences agronomiques1ère en architecture

Art. N2.Annexe 2.

2e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée 1re année réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Complément maximum de 15 crédits
Catégorie agronomique
Architecture du paysage 1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
1re en médecine
1re en sciences biomédicales
1re en médecine vétérinaire
1re en sciences pharmaceutiques
1re en sciences géologiques
1re en sciences géographiques1re en sciences dentaires
Sciences agronomiques1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
1re en médecine
1re en sciences biomédicales
1re en médecine vétérinaire
1re en sciences pharmaceutiques
1re en sciences géologiques
1re en sciences géographiques1re en sciences dentaires
1re en sciences industrielles
Catégorie économique
Sciences commerciales1re en sciences économiques
Ingénieur commercial1re en sciences économiques et de gestion
1re en sciences de gestion
1re ingénieur de gestion
Sciences administratives1re en sciences économiques
1re en sciences économiques et de gestion
1re en sciences de gestion
1re ingénieur de gestion
1re en droit
1re en sciences politiques
Catégorie paramédicale
Kinésithérapie1re en kinésithérapie et réadaptation
1re en sciences biomédicales
1re en médecine1re en sciences dentaires
1re en sciences de la motricité1re en sciences pharmaceutiques
Catégorie sociale
Communication appliquée 1re en information et communication
Catégorie technique
Sciences industrielles 1re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
1re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
1re en sciences physiques
1re en sciences chimiques
1re en sciences biologiques
1re en sciences biomédicales
1re en médecine vétérinaire
1re en sciences pharmaceutiques
1re en sciences dentaires.
1re en médecine
1re en sciences géologiques
1re en sciences géographiques
1re en sciences agronomiques
1re en architecture
Catégorie traduction - Interprétation
Traduction1re en langues et littératures modernes (correspondant aux langues suivies en 2e en traduction et interprétation)

Art. N3.Annexe 3.

2e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 2e année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Pas de complément
Catégorie agronomique
Architecture des jardins et du paysage 2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
2e en sciences industrielles2e en sciences agronomiques2e en architecture du paysage
Agronomie 2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
Gestion de l'environnement urbain 2e en sciences chimiques
2e en sciences biologiques
2e en médecine
2e en sciences biomédicales
2e en médecine vétérinaire
2e en sciences pharmaceutiques
2e en sciences dentaires
2e en sciences industrielles
2e en sciences agronomiques
2e architecte du paysage
2e en sciences géologiques
2e en sciences géographiques
Catégorie économique
Gestion hôtelière 2e en sciences économiques
Secrétariat de direction2e en sciences économiques et de gestion
2e en sciences de gestion
2e ingénieur de gestion
2e en langues et littératures modernes or. germaniques
2e en droit
2e en gestion de l'entreprise
2e en gestion publique
2e en traduction et interprétation
2e ingénieur commercial
Relations publiques 2e en sciences économiques
Tourisme2e en sciences économiques et de gestion
2e en sciences de gestion
2e ingénieur de gestion
2e en langues et littératures modernes or. germaniques
2e en droit
2e en gestion de l'entreprise
2e en gestion publique
2e en traduction et interprétation
2e ingénieur commercial
2e en communication appliquée
Assurances 2e en droit
2e en sciences économiques
2e en sciences économiques et de gestion
2e en sciences de gestion
2e ingénieur de gestion
2e ingénieur commercial
2e en gestion de l'entreprise
2e en gestion publique
2e en traduction et interprétation
Comptabilité 2e en sciences économiques et de gestion
Gestion des transports et logistiques d'entreprise2e en sciences de gestion
2e en ingénieur de gestion
2e en sciences économiques
2e en gestion de l'entreprise
2e ingénieur commercial
Informatique de gestion2e en sciences informatiques
e-business2e en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil
2e en sciences physiques
2e en sciences mathématiques
2e en sciences économiques et de gestion
2e en sciences humaines et sociales
2e en sciences de gestion
2e ingénieur de gestion
2e en sciences économiques et de gestion
2e en gestion de l'entreprise
2e ingénieur commercial
2e en sciences industrielles
Droit 2e en droit
2e en sciences politiques
2e en sciences économiques et de gestion
2e en sciences économiques
2e en sciences de gestion
2e ingénieur de gestion
2e en gestion de l'entreprise
2e ingénieur commercial
2e en gestion publique
Marketing 2e en sciences économiques et de gestion
Commerce extérieur 2e en sciences économiques
2e en sciences de gestion
2e ingénieur de gestion
2e en gestion de l'entreprise
2e ingénieur commercial
2e en langues et littératures modernes or. germaniques
2e en traduction et interprétation
Sciences administratives et gestion publique 2e en droit
2e en sciences politiques
2e en gestion publique
2e en sciences économiques et de gestion
2e en sciences de gestion
2e ingénieur de gestion
2e en sciences économiques
2e en gestion de l'entreprise
2e ingénieur commercial
Immobilier2e en sciences économiques
2e en sciences économiques et de gestion
2e en sciences de gestion
2e ingénieur de gestion
2e en langues et littératures modernes or. germaniques
2e en droit
2e en gestion publique
2e en gestion de l'entreprise
2e en traduction et interprétation
2e ingénieur commercial
2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
2e en architecture
Catégorie paramédicale
Diététique 2e en médecine
Biologie médicale 2e en sciences chimiques
2e en sciences biomédicales
2e en sciences biologiques
2e en médecine vétérinaire
2e en sciences pharmaceutiques
2e en sciences dentaires
2e en kinésithérapie et réadaptation
2e en kinésithérapie
2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
2e en sciences industrielles
2e en sciences agronomiques
Podologie-Podothérapie 2e en médecine
2e en sciences biomédicales
2e en sciences biologiques
2e en médecine vétérinaire
2e en sciences pharmaceutiques
2e en sciences dentaires
2e en kinésithérapie et réadaptation
2e en kinésithérapie
Bandagisterie-Orthésiologie-Prothésiologie2e en médecine
2e en sciences biomédicales
2e en sciences biologiques
2e en médecine vétérinaire
2e en sciences pharmaceutiques
2e en sciences dentaires
2e en kinésithérapie et réadaptation
2e en kinésithérapie
2e bac en sciences industrielles
Ergothérapie 2e en kinésithérapie et réadaptation
2e en kinésithérapie
2e en médecine
Technologie en imagerie médicale2e en médecine
2e en kinésithérapie et réadaptation
2e en kinésithérapie
2e en sciences biomédicales
Soins infirmiers2e en médecine
Sage-femme
Audiologie
Logopédie
Catégorie pédagogique
Normale secondaireNormale technique moyenne2e année d'études dans au moins une des futures disciplines d'enseignement en rapport avec la sous-section visée.
2e en sciences psychologiques et de l'éducation
Normale préscolaireNormale primaire2e en sciences psychologiques et de l'éducation
Educateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif2e en sciences psychologiques et de l'éducation
2e en sociologie et anthropologie
2e en information et communication
2e en communication appliquée
2e en sciences humaines et sociales
Catégorie sociale
Assistant social 2e en sociologie et anthropologie
Ecologie sociale2e en information et communication
2e en sciences humaines et sociales
2e en droit
2e en sciences psychologiques et de l'éducation
2e en sciences économiques et de gestion
2e en sciences économiques
2e en sciences de gestion
2e ingénieur de gestion
2e en sciences politiques
2e en gestion de l'entreprise
2e ingénieur commercial
2e en communication appliquée
2e en gestion publique
Assistant en psychologie 2e en sciences psychologiques et de l'éducation
Bibliothécaire-Documentaliste 2e en histoire
2e en langues et littératures modernes dans les langues en rapport avec celles du programme de la Haute Ecole d'accueil
2e en traduction dans les langues en rapport avec celles du programme de la Haute Ecole d'accueil
2e en Communication appliquée
Educateur spécialisé en activités socio-sportives2e en sciences de la motricité
2e en kinésithérapie et réadaptation
2e en kinésithérapie
2e en sciences psychologiques et de l'éducation
2e en sociologie et anthropologie
2e en information et communication
2e en sciences humaines et sociales
2e en communication appliquée
Conseiller social 2e en sociologie et anthropologie
Gestion des ressources humaines 2e en information et communication
2e en sciences humaines et sociales
2e en droit
2e en sciences psychologiques et de l'éducation
2e en sciences économiques et de gestion
2e en sciences économiques
2e en sciences de gestion
2e ingénieur de gestion
2e en sciences politiques
2e en gestion de l'entreprise
2e ingénieur commercial
2e en gestion publique
2e en communication appliquée
Communication 2e en information et communication
Ecriture multimédia 2e en communication appliquée
Catégorie technique
Automobile ConstructionElectromécaniqueElectroniqueInformatique et systèmes 2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
2e en sciences industrielles2e en sciences agronomiques2e en architecture
Techniques et services 2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
2e en sciences industrielles
2e en sciences agronomiques
2e en architecture
2e ingénieur commercial
2e ingénieur de gestion
Chimie 2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
2e en sciences physiques
2e en sciences industrielles
2e en sciences agronomiques
2e en architecture
2e en sciences chimiques
2e en sciences biologiques
2e en sciences biomédicales
2e en médecine vétérinaire
2e en sciences pharmaceutiques
2e en sciences dentaires.
2e en médecine
2e en sciences géologiques
2e en sciences géographiques
2e en kinésithérapie
Techniques graphiques2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
2e en sciences informatiques
2e en sciences industrielles
2e en sciences agronomiques
2e en architecture

Art. N4.Annexe 4.

2e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée 2e année réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Pas de complément
Catégorie agronomique
Sciences agronomiques2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
2e en sciences chimiques
2e en sciences physiques
2e en sciences biologiques
2e en médecine
2e en sciences géologiques
2e en sciences informatiques
2e en sciences mathématiques
2e en sciences dentaires.
2e en sciences géographiques
2e en médecine vétérinaire
2e en sciences pharmaceutiques
2e en sciences biomédicales
2e en sciences industrielles
Architecture du paysage2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
Catégorie économique
Sciences commerciales2e en droit
Ingénieur commercial2e en sciences politiques
Sciences administratives2e en sciences économiques
2e en sciences économiques et de gestion
2e en sciences de gestion
2e ingénieur en gestion
Catégorie paramédicale
Kinésithérapie2e en médecine
2e en sciences de la motricité
2e en sciences biomédicales
Catégorie sociale
Communication appliquée2e en information et communication
Catégorie technique
Sciences industrielles 2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
2e en sciences mathématiques
2e en sciences informatiques
2e en sciences physiques
2e en sciences chimiques
2e en sciences biologiques
2e en sciences biomédicales
2e en médecine vétérinaire
2e en sciences pharmaceutiques
2e en sciences dentaires.
2e en médecine
2e en sciences géologiques
2e en sciences géographiques
2e en sciences agronomiques
Catégorie traduction - interprétation
Traduction2e en langues et littératures modernes correspondant aux langues suivies en 2e en traduction et interprétation

Art. N5.Annexe 5.

3e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée2e année réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Complément maximum de 15 crédits
Catégorie agronomique
Sciences agronomiques2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
Architecture du paysage2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
Catégorie économique
Sciences commerciales2e en sciences économiques
Ingénieur commercial2e en sciences économiques et de gestion
2e en sciences de gestion
2e ingénieur en gestion
Sciences administratives2e en droit
2e en sciences politiques
Catégorie paramédicale
Kinésithérapie2e en kinésithérapie et réadaptation
Catégorie technique
Sciences industrielles2e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil2e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte

Art. N6.Annexe 6.

3e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandéePremier cycle de transition réussi dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Pas de complément
Catégorie agronomique
Sciences agronomiquesbachelier en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieurbachelier en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civilbachelier en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
bachelier en sciences biologiques
Architecture du paysage bachelier en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
bachelier en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
Catégorie économique
Sciences commercialesbachelier en droit
Ingénieur commercialbachelier en sciences économiques
Sciences administrativesbachelier en sciences économiques et de gestion
bachelier en sciences politiques
bachelier en sciences de gestion
bachelier ingénieur en gestion
Catégorie sociale
Communication appliquéebachelier en information et communication
Catégorie technique
Sciences industriellesbachelier en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieurbachelier en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civilbachelier en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte

Art. N7.Annexe 7.

1re année du master organisé dans une Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandéeGrade académique de bachelier de transition réussi dans une Université ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Complément maximum de 15 crédits
Catégorie agronomique
Sciences agronomiquesbachelier en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
Architecture du paysagebachelier en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil architecte
bachelier en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur
Catégorie économique
Gestion des services générauxbachelier en sciences industriellesbachelier en gestion de l'entreprisebachelier ingénieur commercial
Sciences commercialesIngénieur commercialbachelier en sciences économiques et de gestionbachelier en sciences économiquesbachelier en sciences de gestionbachelier ingénieur en gestion
Sciences administrativesbachelier en droitbachelier en sciences politiques
Kinésithérapiebachelier en kinésithérapie et réadaptation
Catégorie sociale
Ingénierie et action socialesbachelier en sciences humaines et socialesbachelier en sociologie et anthropologie
[2 Communication appliquée spécialisée-Education aux médiasbachelier en communication appliquéebachelier en information et communicationbachelier en sciences humaines et sociales]2
[1 Catégorie technique
Architecture des systèmes informatiquesbachelier en sciences informatiques
Gestion globale du numériquebachelier en gestion de l'entreprise bachelier en gestion publiquebachelier-ingénieur commercial bachelier en communication appliquée bachelier en sciences industriellesbachelier en sciences économiquesbachelier en sciences économiques et de gestionbachelier en sciences de gestionbachelier-ingénieur de gestionbachelier en information et communicationbachelier en sciences informatiquesbachelier en sciences mathématiquesbachelier en sciences physiquesbachelier en sciences de l'ingénieur orientation ingénieur civil]1
Catégorie traduction - interprétation
TraductionInterprétationbachelier en langues et littératures modernes correspondant aux langues suivies en 1er master en traduction ou en interprétation
(1)<ACF 2013-09-19/25, art. 1, 002; En vigueur : 15-09-2012>
(2)<ACF 2013-09-19/25, art. 2, 002; En vigueur : 15-09-2012>

Art. N8.Annexe 8.

3e année dans l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandéeGrade académique de bachelier de transition réussi dans une Université ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française
Pas de complément
Catégorie économique
Sciences administratives et gestion publiquebachelier en gestion publique

Art. N9.Annexe 9.

2e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée2e année réussie dans l'enseignement supérieur de type court
Pas de complément
Catégorie agronomique
Sciences agronomiques2e en architecture des jardins et du paysage
2e en agronomie (toutes les finalités)
2e en gestion de l'environnement urbain
Catégorie économique
Sciences commerciales2e en gestion hôtelière
Ingénieur commercial 2e en relations publiques
2e en tourisme
2e en assurances
2e en immobilier
2e en comptabilité
2e en gestion des transports et logistique d'entreprise
2e en marketing
2e en commerce extérieur
2e en secrétariat de direction
2e en droit
2e en informatique de gestion
2e en e-business
2e AESI en sciences économiques et sciences économiques appliquées
2e en sciences administratives et gestion publique
Sciences administratives2e en comptabilité
2e en gestion hôtelière
2e en relations publiques
2e en tourisme
2e en assurances
2e en droit
2e en secrétariat de direction
2e en sciences administratives et gestion publique
2e conseiller social
2e en gestion des ressources humaines
2e en marketing
2e en commerce extérieur
2e en immobilier
Catégorie paramédicale
Kinésithérapie2e en ergothérapie
2e AESI éducation physique
Catégorie sociale
Communication appliquée2e en relations publiques
2e assistant social
2e en communication
2e en écritures multimédia
Catégorie technique
Sciences Industrielles2e année d'études de la catégorie technique
2e en agronomie
2e en biologie médicale
Catégorie traduction et Interprétation
Traduction2e AESI en langues germaniques correspondant aux langues suivies dans la 2e année de traduction et interprétation 2e en secrétariat de direction option langues correspondant aux langues suivies dans la 2e année de traduction et interprétation.

Art. N10.Annexe 10.

3e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandéeGrade académique de bachelier réussi dans l'enseignement supérieur de type court
Pas de complément
Catégorie agronomique
Sciences agronomiquesbachelier en chimie
bachelier en gestion de l'environnement urbain
bachelier en agronomie
bachelier-Technologue de laboratoire médical
Architecture du paysagebachelier en architecture des jardins et du paysage
Catégorie économique
Sciences commercialesbachelier en secrétariat de direction
bachelier en gestion hôtelière
bachelier en relations publiques
bachelier en tourisme
bachelier en assurances
bachelier en immobilier
bachelier en comptabilité
bachelier en gestion des transports et logistique d'entreprise
bachelier en marketing
bachelier en commerce extérieur
bachelier en sciences administratives et gestion publique
bachelier en informatique de gestion
bachelier en e-business
Ingénieur commercialbachelier en assurances
bachelier en immobilier
bachelier en comptabilité
bachelier en gestion des transports et logistique d'entreprise
bachelier en marketing
bachelier en commerce extérieur
bachelier en informatique de gestion
bachelier en e-business
bachelier en sciences administratives et gestion publique
Sciences administrativesbachelier en comptabilité
bachelier en assurances
bachelier en immobilier
bachelier en droit
bachelier en secrétariat de direction
bachelier en sciences administratives et gestion publique
bachelier conseiller social
bachelier en gestion des ressources humaines
bachelier en tourisme
bachelier en marketing
bachelier en commerce extérieur
bachelier en gestion hôtelière
bachelier en gestion des transports et logistique d'entreprise
bachelier en relations publiques.
Catégorie sociale
Communication appliquéebachelier en communication
bachelier en écriture multimédia
Catégorie technique
Sciences industrielles - groupe chimie -biochimie bachelier en chimiebachelier en agronomie
bachelier - Technologue de laboratoire médical
Sciences Industrielles - groupe constructionbachelier en construction
bachelier en techniques graphiques
Sciences industrielles - groupe génie électriquebachelier en aérotechnique
bachelier en électromécanique
bachelier en électronique
bachelier en informatique et systèmes
Sciences Industrielles - groupe électromécaniquebachelier en aérotechnique
bachelier en automobile
bachelier en électromécanique
bachelier en électronique
bachelier en informatique et systèmes
Sciences industrielles - groupe génie technologiquebachelier en aérotechnique
bachelier en chimie
bachelier en électromécanique
bachelier en électronique
bachelier en informatique et système
bachelier en techniques et services

Art. N11.

<Abrogé par ACF 2017-08-30/22, art. 2, 004; En vigueur : 14-09-2017>

Art. N12.Annexe 12.

2e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 1re année d'études réussie dans l'enseignement de type court
Complément maximum de 15 crédits
Catégorie agronomique
Gestion de l'environnement urbain 1re en agronomie
Agronomie1re en gestion de l'environnement urbain
Agronomie finalité Agro-industries et Biotechnologies1re en biologie médicale1re en chimie
Catégorie des arts appliqués
Arts graphiques1re en art du tissu1re en publicité1re Styliste-Modéliste
Art. du tissu1re arts graphiques1re en publicité1re Styliste-Modéliste
Publicité1re arts graphiques1re en art du tissu1re Styliste-Modéliste
Styliste-Modéliste1re arts graphiques1re en art du tissu1re en publicité
Catégorie économique
Droit 1re assistant social1re bibliothécaire-documentaliste1re conseiller social1re en gestion des ressources humaines
Secrétariat de directiondans les mêmes langues suivies dans la sous-section d'origine1re normale secondaire, sous-section langues
Relations publiques1re en communication
Tourismedans les mêmes langues suivies dans la sous-section d'origine1re normale secondaire, sous-section langues
Catégorie paramédicale
Biologie médicale1re en agronomie finalité Agro-industries et Biotechnologie1re en chimie1re en diététique
Logopédie1re assistant en psychologie
Technologie en imagerie médicale1re en biologie médicale
Podologie-podothérapie 1re en bandagisterie-orthésiologie-prothésiologie
Bandagisterie-orthésiologie-prothésiologie1re en podologie-podothérapie
Diététique1re en biologie médicale
Soins infirmiers1re accoucheuse ou sage-femme
Sage-femme1re en soins infirmiers
Catégorie pédagogique
Normale préscolaire1re normale primaire1re en logopédie1re normale secondaire1re assistant en psychologie
Normale primaire1re normale préscolaire1re en logopédie1re normale secondaire1re assistant en psychologie
Normale secondaire, sous-section : mathématiques1re en informatique de gestion1re normale primaire1re normale préscolaire
Normale secondaire, sous-section : sciences : biologie, chimie, physique 1re en agronomie1re en biologie médicale1re en chimie1re normale primaire1re normale préscolaire
Normale secondaire, sous-section : sciences économiques et sciences économiques appliquées1re en commerce extérieur1re en comptabilité1re en informatique de gestion1re en marketing1re en sciences administratives et gestion publique1re normale primaire1re normale préscolaire
Normale secondaire, sous-section : économie familiale et sociale1re en gestion hôtelière1re en diététique1re normale primaire1re normale préscolaire
Normale secondaire, sous-section : langues dans les mêmes langues suivies dans la section d'origine1re en secrétariat de direction1re en tourisme1re normale primaire1re normale préscolaire
Educateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif1re assistant social1re éducateur spécialisé en activités socio-sportives
Normale secondaire, sous - section Education physique1re éducateur spécialisé en activités socio-sportives1re normale primaire1re normale préscolaire
Catégorie sociale
Assistant en psychologie 1re assistant sociale1re éducateur spécialisé en activités socio-sportives
Assistant social1re assistant en psychologie1re conseiller social1re en écologie sociale1re en gestion des ressources humaines1re éducateur spécialisé en activités socio-sportives 1re en droit1re en soins infirmiers1re éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif 1re normale secondaire, sous-section Sciences humaines : histoire, géographie, sciences sociales1re en coopération internationale1re normale primaire1re BSF
Bibliothécaire-Documentaliste1re en communication1re en écologie sociale1re en écriture multimédia1re en droit1re normale préscolaire1re normale secondaire1re normale primaire
Communication 1re bibliothécaire-documentaliste 1re en écriture multimédia1re en gestion des ressources humaines1re en relations publiques1re en publicité1re en marketing1re e-business1re conseiller social
Conseiller social 1re assistant social1re en gestion des ressources humaines1re en droit1re en relations publiques1re en comptabilité1re en sciences administratives et gestion publique1re en marketing1re e-business
Ecologie sociale 1re assistant social1re éducateur spécialisé en activités socio-sportives 1re en gestion de l'environnement urbain
Ecriture multimédia1re bibliothécaire-documentaliste 1re en communication1re en techniques graphiques1re en techniques de l'image1re en arts graphiques1re en publicité1re e-business1re en informatique de gestion1re en informatique et systèmes
Gestion des ressources humaines1re assistant en psychologie1re assistant social1re en communication1re conseiller social1re en droit1re en relations publiques1re sciences administratives et gestion publique
Educateur spécialisé en activités socio-sportives 1re assistant en psychologie1re assistant social1re en écologie sociale1re éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif 1re normal secondaire, sous-section éducation physique
Catégorie Technique
Chimie 1re en agronomie1re en biologie médicale
Techniques graphiques 1re en arts graphiques
Aérotechnique1re en automobile1re en électromécanique
Automobile1re aérotechnique1re électromécanique
Electromécanique1re en aérotechnique1re en automobile
Electronique1re en informatique et systèmes
Informatique et systèmes1re en électronique

Art. N13.Annexe 13.

2e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 2e année d'études réussie dans l'enseignement supérieur de type court
Pas de complément
Catégorie des arts appliqués
Arts graphiques 2e en art du tissu2e en publicité2e en stylisme modélisme2e en techniques graphiques2e normale secondaire sous-section arts plastiques
Art. du tissu2e en arts graphiques2e en publicité2e en stylisme modélisme
Publicité 2e en arts graphiques2e en art du tissu2e en stylisme modélisme2e en techniques graphiques2e normale secondaire sous-section arts plastiques
Stylisme modélisme 2e en arts graphiques2e en art du tissu2e en publicité
Catégorie pédagogique
Normale préscolaire 2e normale primaire
Normale primaire 2e normale préscolaire
Catégorie sociale
Assistant en psychologie 2e assistant sociale2e éducateur spécialisé en activités socio-sportives2e éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Assistant social 2e assistant en psychologie2e conseiller social2e en gestion des ressources humaines2e éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif
Bibliothécaire- documentaliste2e en communication2e en écologie sociale2e en écriture multimédia
Communication2e bibliothécaire-documentaliste2e en écriture multimédia2e en gestion des ressources humaines
Conseiller social2e assistant social2e en gestion des ressources humaines
Ecologie sociale2e éducateur spécialisé en activités socio-sportives2e en gestion de l'environnement urbain2e bibliothécaire-documentaliste
Ecriture multimédia2e bibliothécaire-documentaliste2e en communication
Gestion des ressources humaines 2e assistant social2e en communication2e conseiller social
Educateur spécialisé en activités socio-sportive2e assistant en psychologie2e en écologie sociale

Art. N14.Annexe 14.

3e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 2e année d'études réussie dans l'enseignement de type court
Complément maximum de 15 crédits
Catégorie paramédicale
Sage-femme2e en soins infirmiers

Art. N1.Annexe 15.

3e année dans l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée Grade académique de bachelier réussi dans l'enseignement supérieur de type court
Pas de complément
Catégorie paramédicale
Sage-femmebachelier en soins infirmiers

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