Texte 2013022575
Article 1er.A l'article 35, § 1er, intitulé "A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE", intitulé "Catégorie 2", intitulé "PROTHESES ARTICULAIRES", intitulé "HANCHE", intitulé "Prothèse fémorale", de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, inséré par l'arrêté royal du 24 août 1994 et modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 24 juin 2013, les modifications suivantes sont apportées :
1°Le libellé de la prestation 688634-688645 est remplacé par le libellé suivant :
"Tige pour révision à placer avec ciment et utilisée lors d'une des prestations 293436 - 293440 ou 279016-279020 y compris le centraliseur éventuel";
2°Le libellé de la prestation 688656-688660 est remplacé par le libellé suivant :
"Tige pour révision à placer sans ciment et utilisée lors de la d'une des prestations 293436 - 293440 ou 279016-279020";
2°Le libellé de la prestation 688671-688682 est remplacé par le libellé suivant :
"Tige pour révision pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux et utilisée lors d'une des prestations 293436 -293440 ou 279016-279020".
Art. 2.A l'article 35bis de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, inséré par l'arrêté royal du 8 novembre 1999, remplacé par l'arrêté royal du 20 février 2004 et modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 24 juin 2013, les modifications suivantes sont apportées.
1°Au § 1, intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE", intitulé "Catégorie 1b", les modifications suivantes sont apportées :
a)Le libellé de la prestation 733736-733740 est remplacé par le libellé suivant :
"Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique 275295-275306";
b)Le libellé de la prestation 733773-733784 est remplacé par le libellé suivant :
"Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique 275472-275483";
c)La prestation suivante est supprimée :
"733795 733806 Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique 284351-284362 U 145";
d)Le libellé de la prestation 733810-733821 est remplacé par le libellé suivant :
"Ensemble du matériel de consommation utilisé lors d'une des interventions arthroscopiques 287011-287022 et 276076-276080";
e)Le libellé de la prestation 733832-733843 est remplacé par le libellé suivant :
"Ensemble du matériel de consommation utilisé lors d'une des interventions arthroscopiques 287033-287044 et 276194-276205";
d)Le libellé de la prestation 733854-733865 est remplacé par le libellé suivant :
"Ensemble du matériel de consommation utilisé lors d'une des interventions arthroscopiques 287092-287103 et 276216-276220";
e)Le libellé de la prestation 733876-733880 est remplacé par le libellé suivant :
"Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de d'une des interventions arthroscopiques 287114-287125 et 276231-276242";
f)Le libellé de la prestation 733891-733902 est remplacé par le libellé suivant :
"Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique 275273-275284";
g)Le libellé de la prestation 733913-733924 est remplacé par le libellé suivant :
"Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique 277351-277362";
h)Le libellé de la prestation 733950-733961 est remplacé par le libellé suivant :
" Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique 277336-277340";
i)La prestation suivante est supprimée :
"733972 733983 Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique 294755-294766 U 145".
2°Au § 5, intitulé "A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE", intitulé "Catégorie 1b", intitulé " Matériel de consommation utilisé lors d'interventions arthroscopiques ", les prestations 733795-733806 et 733972-733983 sont supprimées.
3°Au § 7, intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE", intitulé "Catégorie 1b", intitulé " Matériel de consommation utilisé lors d'interventions arthroscopiques ", les prestations 733795-733806 et 733972-733983 sont supprimées.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge.
Art. 4.Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 24 octobre 2013.
PHILIPPE
Par le Roi :
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales,
Mme L. ONKELINX