Article 1er.Les tableaux des Règlements relatifs à l'octroi de distinctions honorifiques dans les Ordres nationaux au personnel travaillant dans l'Enseignement, annexés à l'arrêté royal du 16 avril 2008 portant approbation des Règlements relatifs à l'octroi de distinctions honorifiques dans les Ordres nationaux au personnel de l'Enseignement des Communautés française, flamande et germanophone, sont remplacés par les tableaux ci-annexés.
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets à partir du mouvement du 8 avril 2008.
Art. 3.Le ministre qui a les Affaires étrangères dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 4 décembre 2013.
PHILIPPE
Par le Roi :
Le Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères,
D. REYNDERS
Annexe.
Art. N1.Tableaux.
(Tableaux non repris pour des raisons techniques, voir M.B. du 24-12-2013, p. 102016-102025)
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 4 décembre 2013 modifiant l'arrêté royal du 16 avril 2008 portant approbation des règlements relatifs à l'octroi de distinctions honorifiques dans les Ordres nationaux au personnel de l'Enseignement des Communautés française, flamande et germanophone.
PHILIPPE
Par le Roi :
Le Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères,
D. REYNDERS