Texte 2012036135
Article 1er.La liste des codes de matériaux, visée à l'article 7.2.2.1 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 février 2012 fixant le règlement flamand relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets, est reprise à l'annexe jointe au présent arrêté.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2013.
Bruxelles, le 4 septembre 2012.
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,
J. SCHAUVLIEGE
Annexe.
Art. N1.Liste des codes de matériaux
Introduction
Le code de matériaux est utilisé pour le codage de matières premières de liste pour lesquelles l'origine et la description correspondent à celles reprises dans la liste.
Les matières premières qui portent la mention 'sortant' dans la colonne 4, doivent être reprises dans le registre des matériaux sortants, tel que visé à l'article 7.2.2.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 février 2012 fixant le règlement flamand relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets.
Les matières premières portant la mention 'entrant' dans la colonne 4, doivent être reprises dans le registre des matériaux entrants, tel que visé à l'article 7.2.2.3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 février 2012 fixant le règlement flamand relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets.
Dans la liste des codes de matériaux, les différents chapitres sont distingués en fonction du champ d'application du matériau :
M00 : Matières premières qui ne sont pas spécifiées dans la liste des codes de matériaux;
M01 : Matières premières destinées à une utilisation comme engrais ou comme produit d'amendement du sol;
M02 : Matières premières destinées à une utilisation comme matériau de construction;
M03 : Matières premières destinées à une utilisation comme sol;
M04 : Matières premières pour utilisation dans une couche couches d'étanchéité artificielle au verre
M05 : Matières premières provenant de et destinées à l'utilisation dans des processus de production métallurgiques de métaux non ferreux;
M06 : Matières premières provenant de processus de production métallurgiques pour des métaux ferreux;
M07 : Matières premières pour lesquelles il existe un règlement européen sur la fin de statut des déchets.
| code matériau | description | origine | registre |
| M01.01 | écume de carbonatation de sucreries | sucrerieobtenue lors du raffinage du sucre et qui se compose principalement de carbonate de calcium, de substances organiques et d'eau | sortant |
| M01.02 | cendre de chaux | brûlage de roche calcairereste de cendre ayant comme composant principal qui contient de l'oxyde de calcium et éventuellement de l'hydroxyde de calcium et du carbonate de calcium | sortant |
| M01.03 | sulfate de calcium | obtenu lors de la production de phosphore ou d'acide citrique et qui contient du sulfate de calcium hydraté. | sortant |
| M01.04 | compost de champignons récolté | champignonnièremilieu de culture organique qui subsiste après l'élevage de champignons | sortant |
| M01.05 | compost d'écorce d'arbre | établissement autorisé pour le compostage de déchets d'écorce provenant de l'écorçage d'arbres | sortant |
| M01.06 | vinasse, extrait de vinasse, potasse de vinasse et vinasse de chicorée | fabrique de levurerésidu sirupeux provenant de la mélasse fermentée, extrait obtenu à l'aide de la vinasse par ajout de sulfate d'ammonium ou obtenu pendant la production d'inuline | sortant |
| M01.07 | substances d'origine animale autorisées conformément à la législation en matière de produits secondaires animaux | établissement agréé ou enregistré de produits secondaires animauxou de produits dérivés tels que définis dans le Réglement (CE) n° 1069/2009 et autres substances d'origine animale | sortant |
| M01.08 | déchets de cacao, de tabac et de café séché | industrie des denrées de luxeobtenus lors du traitement des fèves de cacao, des graines de café et du tabac et lors de la préparation de la théobromine des déchets de cacao avec ajout de chaux | sortant |
| M01.09 | sel double déposé de sulfate de potassium et de sulfate de calcium (en vas d'ajout d'un sel de magnésium complété de la mention " avec du sel de magnésium ") | production industrielle d'acide citriqueobtenu par rinçage de l'acide citrique | sortant |
| M01.10 | farine de tourteau de lin | extraction d'huiles végétalesobtenue par extraction de l'huile par pression des graines oléagineuses | sortant |
| M01.11 | germes de malte | malterie | sortant |
| M01.12 | boues d'épuration traitées | boues d'épuration traitées biologiquement, chimiquement ou thermiquement conformément à l'annexe 2.3.1 D du VLAREMA par un stockage de longue durée ou selon un autre procédé approprié, afin de réduire considérablement leur fermentescibilité et les objections hygiéniques contre leur utilisation | sortant |
| M01.13 | boues calcaires | traitement des eauxobtenues lors de la préparation d'eau potable ou de l'eau de processus à partir d'eau à l'état naturel | sortant |
| M01.14 | compost vert et LFJ | établissement autorisé pour le compostage ou la fermentation des légumes, des fruits, des déchets de jardin (LFJ), avec maximum 25 % de déchets industriels organiques et biologiques ou de déchets organiques provenant des jardins, des jardins publics, des parcs et des accotements | sortant |
| M01.15 | compost ou digestat de déchets industriels organiques et biologiques | établissement autorisé pour le compostage ou la fermentation des déchets industriels organiques et biologiques en combinaison ou non avec des engrais animaux | sortant |
| M01.16 | tourteau de filtre | industrie alimentaireobtenu lors de la filtration de produits alimentaires sur des filtres anorganiques (terre à diatomées, perlite, argiles de filtration usées...) | sortant |
| M01.17 | protéine hydrolisée pour engrais | production d'arômesobtenue par l'hydrolyse des protéines | sortant |
| M01.18 | boue provenant du travail de la pierre naturelle | obtenue par le sciage, l'aiguisage et le polissage de la pierre naturelle calcaire | sortant |
| M01.19 | tourteau de filtre de la fermentation | industrie de la fermentationobtenu lors de la fermentation | sortant |
| M01.20 | liqueur-mère de potassium | production de méthioninesubstance liquide dans laquelle le potassium se présente sous forme de carbonate et de bicarbonate de potassium | sortant |
| M01.21 | solution contenant du chlorure d'ammonium | production de glycineobtenue lors de la préparation de l'acide aminé glycine | sortant |
| M01.22 | laitiers d'acier moulus | industrie de l'acierphosphates de silicium de calcium provenant du traitement de la fonte | sortant |
| M01.23 | restes alimentaires anorganiques et riches en chaux séchés et moulus | provenant d'un établissement de traitement autorisé des coquilles d'oeuf, des crustacés rassemblés sélectivement | sortant |
| M01.24 | lin, céréales | industrie du lin, industrie céréalière | sortant |
| M01.25 | engrais | provenant d'animaux qui ne sont pas considérés comme bétail suivant le décret sur les engrais, et ne provenant pas d'animaux de laboratoire | sortant |
| M01.26 | solution de sulfate d'ammonium | réaction avec de l'air contenant de l'ammoniaque dans un dispositif de lavage d'air acide | sortant |
| M01.27 | courant de purge | eau potable excédentaire provenant de la culture de plantes dans des milieux de culture, qui ne peut pas être réutilisée comme eau potable | sortant |
| M02.01 | laitiers cassés et/ou calibrés et/ou triés ou prétraités, cendres ou autres déchets pierreux | provenant de l'industrie des ferreux, de l'industrie des non-ferreux, de la fabrication de produits minéraux non métalliques | sortant |
| M02.02 | laitiers ou cendres cassés et ou calibrés ou triés ou prétraités | provenant des processus de combustion de déchets | sortant |
| M02.03 | cendres volantes et cendres de sol | provenant de processus de combustion | sortant |
| M02.04 | granulats de béton | obtenus lors de travaux de démolition et de broyage de routes | sortant |
| M02.05 | gravats recyclés | provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition | sortant |
| M02.06 | granulats de bétons, granulats de maçonnerie, granulats de gravats et granulats d'asphalte | provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition | sortant |
| M02.07 | sable de concassage d'asphalte, sable tamisé et sable de crible | provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition | sortant |
| M02.08 | granulats de tamisage | provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition | sortant |
| M02.09 | déchets de brique et/ou de béton lavés triés | provenant d'installations agréées pour le nettoyage des matériaux pollués | sortant |
| M02.10 | terre de vidange | provenant de l'excavation ou de l'élargissement et/ou de l'entretien d'eaux de surface comme cela est déterminé dans le décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrale de l'eau et qui ne relève de la définition de terre de dragage | sortant |
| M02.11 | terre de dragage | provenant de l'entretien, de l'excavation ou de l'élargissement de cours d'eau navigables ou non faisant partie du réseau hydrographique public et / ou de la pose de nouvelles infrastructures aquatiques | sortant |
| M02.12 | sable traité provenant d'avaloirs, de désableurs et du nettoyage des rues | provenant d'établissements autorisés pour le nettoyage de déchets anorganiques pollués | sortant |
| M02.13 | granulats bitumineux recyclés | provenant d'un établissement de récupération autorisé, obtenu lors de la trituration des matériaux de toiture bitumineux | sortant |
| M02.14 | boue provenant du travail de la pierre naturelle | obtenue par le sciage, l'aiguisage et le polissage de la pierre naturelle calcaire | sortant |
| M03.01 | sol pâteux | provenant du tri et du nettoyage à l'eau de nettoyages industriels de sol | sortant |
| M03.02 | terre de vidange | provenant de l'excavation ou de l'élargissement ou de l'entretien d'eaux de surface tel que déterminé dans le décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrale de l'eau et qui ne relève de la définition de terre de dragage | sortant |
| M03.03 | terre de dragage | provenant de l'entretien, de l'excavation ou de l'élargissement de cours d'eau navigables ou non faisant partie du réseau hydrographique public ou de la pose de nouvelles infrastructures aquatiques | sortant |
| M03.04 | sable de concassage et sable de crible | provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition | sortant |
| M03.05 | déchets composés de boues de bentonite non polluées ou de mélanges de boues de bentonite avec des matériaux de sol non pollués | provenant d'applications de bentonite lors des excavations du sol et des puits et autres choses de ce genre, ou provenant d'un établissement autorisé pour le traitement des déchets mentionnés issus des excavations | sortant |
| M04.01 | boues de clarification d'eau | provenant du traitement des eaux usées urbaines et de la préparation de l'eau | sortant |
| M04.02 | boues de clarification d'eau | provenant de la clarification biologique des eaux usées industrielles | sortant |
| M04.03 | boues de clarification d'eau | provenant des autres traitements des eaux usées industrielles | sortant |
| M04.04 | boues | boues de l'assainissement des sols et des eaux souterraines | sortant |
| M04.05 | laitiers cassés ou calibrés ou triés ou prétraités, cendres ou autres déchets pierreux | provenant de l'industrie des ferreux, de l'industrie des non-ferreux, de la fabrication de produits minéraux non métalliques | sortant |
| M04.06 | sables provenant de lits fluidisés | provenant de centrales électriques thermiques ou de processus de combustion des déchets | sortant |
| M04.07 | sable de sablage et déchets de grenaillage | provenant du sablage pendant les travaux de construction | sortant |
| M04.08 | sable de sablage et déchets de grenaillage | provenant du traitement industriel de métal, verre plat, bois et matières plastiques | sortant |
| M04.09 | laitiers ou cendres cassés ou calibrés ou triés ou prétraités | provenant des processus de combustion des déchets | sortant |
| M04.10 | sable de concassage d'asphalte, sable tamisé et sable de crible | provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition ou d'une installation de nettoyage agréée | sortant |
| M04.11 | granulats d'asphalte | provenant du fraisage du revêtement routier ou d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition | sortant |
| M04.12 | granulats de tamisage | provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition | sortant |
| M04.13 | sable tamisé | provenant d'un établissement de récupération autorisé des déchets de construction et de démolition | sortant |
| M04.14 | terre de vidange | provenant de l'excavation ou de l'élargissement ou de l'entretien d'eaux de surface comme cela est déterminé dans le décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrale de l'eau et qui ne relève de la définition de terre de dragage | sortant |
| M04.15 | terre de dragage | provenant de l'entretien, de l'excavation ou de l'élargissement de cours d'eau navigables ou non faisant partie du réseau hydrographique public ou de la pose de nouvelles infrastructures aquatiques | sortant |
| M04.16 | sol excavé qui a subi une séparation physique | provenant de processus de combustion | sortant |
| M04.17 | déchets solides provenant de l'assainissement des sols | provenant de l'assainissement des sols et des eaux souterraines | sortant |
| M04.18 | sable traité provenant d'avaloirs, de désableurs et du nettoyage des rues | provenant d'établissements autorisés pour le nettoyage de la boue des avaloirs et des désableurs, des terres de vidange et des terres de dragage | sortant |
| M04.19 | boues | provenant des avaloirs et des désableurs | sortant |
| M04.20 | boue provenant du travail de la pierre naturelle | obtenue par le sciage, l'aiguisage et le polissage de la pierre naturelle calcaire | sortant |
| M04.21 | sol pâteux | provenant du tri et du nettoyage à l'eau de nettoyages industriels de sol | sortant |
| M04.22 | déchets composés de substances dans leur état naturel tels que le sable, l'argile, la terre glaise, la marne | provenant d'un établissement autorisé pour le traitement des boues et des équipements de dessablage ou de processus similaires | sortant |
| M04.23 | déchets composés de boues de bentonite non polluées ou de mélanges de boues de bentonite avec des matériaux de sol non pollués | provenant d'applications de bentonite lors des excavations du sol et des puits et autres choses de ce genre, ou provenant d'un établissement autorisé pour le traitement des déchets mentionnés issus des excavations. | sortant |
| M04.24 | cendres volantes, poussières de chaudières, poussières des gaz de fumées et cendres de sol | provenant de processus de combustion | sortant |
| M04.25 | poussières | provenant de la fabrication de produits en céramique | sortant |
| M04.26 | sable de sablage et déchets de grenaillage | provenant du sablage pendant les travaux de construction | sortant |
| M04.27 | sable de sablage et déchets de grenaillage | provenant du traitement industriel de métal, de verre plat, de bois et matières plastiques | sortant |
| M05.01 | laitiers contenant du cuivre | processus de raffinage pyrométallurgiques pour le cuivre | entrant/sortant |
| M05.02 | laitiers contenant du cuivre | processus de fusion pyrométallurgiques pour le cuivre | entrant/sortant |
| M05.03 | déchets d'anodes | électrolyse de cuivre | entrant/sortant |
| M05.04 | boues de sol extraction électrolytique (écailles de plomb) | extraction électrolytique de cuivre | entrant/sortant |
| M05.05 | cendres de cuivre | fusion et raffinage de cuivre | entrant/sortant |
| M05.06 | mattes de cuivre | fusion et raffinage de cuivre | entrant/sortant |
| M05.07 | laitiers oxydes de cuivre laminage de fil | laminage et tréfilage de fil de cuivre | entrant/sortant |
| M05.08 | électrolyte | électrolyse et extraction électrolytique de cuivre | entrant/sortant |
| M05.09 | speiss de cuivre | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de cuivre | entrant/sortant |
| M05.10 | anodes de cuivre | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de cuivre | entrant/sortant |
| M05.11 | cuivre noir | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de cuivre | entrant/sortant |
| M05.12 | cupro | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de cuivre | entrant/sortant |
| M05.13 | alliage de cuivre | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de cuivre | entrant/sortant |
| M05.14 | mattes de cuivre et de plomb | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de cuivre ou de plomb | entrant/sortant |
| M05.15 | pierre de plomb et de cuivre | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb ou de cuivre | entrant/sortant |
| M05.16 | résidus avec des métaux du groupe du platine | processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux | entrant/sortant |
| M05.17 | laitiers contenant des métaux précieux | processus de raffinage pyrométallurgiques | entrant/sortant |
| M05.18 | argent brut | processus de raffinage pyrométallurgiques pour des métaux précieux | entrant/sortant |
| M05.19 | résidus contenant des métaux précieux | processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux | entrant/sortant |
| M05.20 | laitiers contenant des métaux précieux avec du borax | processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux | entrant/sortant |
| M05.21 | résidus avec des métaux du groupe du platine | processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux | entrant/sortant |
| M05.22 | poussier contenant des métaux précieux | processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux | entrant/sortant |
| M05.23 | pierre contenant des métaux précieux | processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux | entrant/sortant |
| M05.24 | boues avec des métaux du groupe du platine | processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux | entrant/sortant |
| M05.25 | speiss de nickel | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb et de cuivre | entrant/sortant |
| M05.26 | résidus contenant des métaux précieux | processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux | entrant/sortant |
| M05.27 | boues contenant des métaux précieux | processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux | entrant/sortant |
| M05.28 | mattes de plomb riches en antimoine | raffinage de plomb | entrant/sortant |
| M05.29 | mattes de plomb-bismuth | raffinage de plomb | entrant/sortant |
| M05.30 | mattes de plomb antimoine | raffinage de plomb | entrant/sortant |
| M05.31 | mattes de plomb | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb | entrant/sortant |
| M05.32 | poussier contenant du plomb | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb | entrant/sortant |
| M05.33 | laitiers de plomb | fusion et raffinage de plomb | entrant/sortant |
| M05.34 | mattes de plomb-cuivre | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb et de cuivre | entrant/sortant |
| M05.35 | pierre de plomb-fer | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb | entrant/sortant |
| M05.36 | speiss de plomb (de cuivre) | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb | entrant/sortant |
| M05.37 | poussier contenant du plomb | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb | entrant/sortant |
| M05.38 | plomb brut | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb | entrant/sortant |
| M05.39 | boues contenant du plomb | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de plomb | entrant/sortant |
| M05.40 | laitiers contenant du plomb | processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de métaux précieux | entrant/sortant |
| M05.41 | écume d'argent | raffinage de plomb | entrant/sortant |
| M05.42 | produits contenant du sélénium/ du tellure | processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de sélénium et de tellure | entrant/sortant |
| M05.43 | potée d'étain | potée (résidus) obtenue de la fusion et du raffinaged'étain | entrant/sortant |
| M05.44 | résidus obtenus de la fusion d'étain | processus pyrométallurgiques pour l'extraction d'étain | entrant/sortant |
| M05.45 | alliage d'étain/de fer | processus pyrométallurgiques pour l'extraction d'étain | entrant/sortant |
| M05.46 | mattes de plomb/étain | fusion, raffinage et fonderie de soudure de plomb | entrant/sortant |
| M05.47 | oxyde de tellure brut | processus de raffinage hydrométallurgiques pour l'extraction de tellure | entrant/sortant |
| M05.48 | laitiers de soude | processus de raffinage pyrométallurgiques | entrant/sortant |
| M05.49 | chlorure de zinc | processus hydrométallurgique dans la production d'oxyde de zinc | entrant/sortant |
| M05.50 | cément de cuivre | processus hydrométallurgiques par lesquels le cuivre et d'autres métaux provenant de solutions se sont précipités comme des métaux ou des composés métalliques | entrant/sortant |
| M05.51 | mattes de zinc | fusion de zinc | entrant/sortant |
| M05.52 | déchets d'anodes | électrolyse de zinc | entrant/sortant |
| M05.53 | poussier contenant des oxydes de zinc | fusion de zinc; volatilisation du zinc dans un four Waelz ou un autre type de four | entrant/sortant |
| M05.54 | résidus contenant du plomb et de l'argent | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de zinc | entrant/sortant |
| M05.55 | résidus contenant du plomb | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de zinc | entrant/sortant |
| M05.56 | cément contenant du nickel et du cobalt | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de zinc | entrant/sortant |
| M05.57 | calcinat de zinc contenant des oxydes de zinc | calcination de concentrés du zinc | entrant/sortant |
| M05.58 | boues contenant de l'indium | processus pyrométallurgiques pour l'extraction de zinc et d'indium | entrant/sortant |
| M05.59 | mattes et poussier contenant du zinc | production, fusion et utilisation d'alliages de zinc (entre autres galvanisation), recyclage compris | entrant/sortant |
| M05.60 | mattes et poussier contenant du plomb et de l'argent | production ou recyclage d'anodes pour l'électrolyse de zinc | entrant/sortant |
| M06.01 | laitiers de haut fourneau | production de fer brut au haut fourneau | entrant/sortant |
| M06.02 | laitiers de convertisseur | production d'acier au convertisseur | entrant/sortant |
| M06.03 | gravier LD | production d'acier au convertisseur, avec un post-traitement consistant en une injection de sable dans le laitier liquide | entrant/sortant |
| M06.04 | Laitiers EAF S | production d'acier inoxydable au four électrique | entrant/sortant |
| M07.01 | débris de fer et d'acier | collecte ou traitement de déchets | sortant |
| M07.02 | débris d'aluminium | collecte ou traitement de déchets | sortant |
| M07.03 | débris de cuivre | collecte ou traitement de déchets | sortant |
| M07.04 | ver recyclé | collecte ou traitement de déchets | sortant |
| M07.05 | déchets de papier | collecte ou traitement de déchets | sortant |
| M00.00 | autres | autres matériaux pour lesquels l'OVAM a délivré une déclaration des matières premières | sortant |
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 4 septembre 2012 fixant la liste des codes de matériaux pour le codage de matériaux aux registres des matériaux des producteurs et utilisateurs de matières premières.
Bruxelles, le 4 septembre 2012.
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,
J. SCHAUVLIEGE