Texte 2012036111
Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline 'toerisme', qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans [1 les [2 annexes Ire à 5]2]1, jointes au présent arrêté.
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(1AGF 2013-09-06/22, art. 16, 002; En vigueur : 01-09-2013)
(2AGF 2016-03-18/14, art. 17, 003; En vigueur : 01-02-2016)
Art. 2.Les objectifs finaux visés à l'article 1er sont évaluées lors de l'année scolaire 2015-2016. Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le comité directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes.
["1 Le profil de formation, vis\233 \224 l'annexe 3, est \233valu\233 au plus tard pendant l'ann\233e scolaire 2016-2017."°
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(1AGF 2013-09-06/22, art. 17, 002; En vigueur : 01-09-2013)
Art. 3.La direction d'un centre d'éducation des adultes qui a la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Toerisme en Onthaal TSO 3', a à partir du 1er septembre 2012 également la compétence d'enseignement pour les formations modulaires 'Host/hostess op een Toeristische Bestemming' et 'Toeristisch Receptionist'.
["1 A partir du 1er septembre 2013, la direction d'un centre d'\233ducation des adultes ayant la comp\233tence d'enseignement pour la formation modulaire 'Toerisme en Onthaal TSO3', a \233galement la comp\233tence d'enseignement pour la formation modulaire 'Medewerker Reisbureau/Touroperator'."°
["2 A partir du 1er f\233vrier 2016, l'autorit\233 d'un centre d'\233ducation des adultes ayant la comp\233tence d'enseignement pour la formation modulaire \" Gids \" de l'enseignement sup\233rieur professionnel hbo5, a la comp\233tence d'enseignement pour la formation modulaire \" Gids \" de l'enseignement secondaire des adultes. A partir du 1er f\233vrier 2016, l'autorit\233 d'un centre d'\233ducation des adultes ayant la comp\233tence d'enseignement pour la formation modulaire \" Reisleider \" de l'enseignement sup\233rieur professionnel hbo5, a la comp\233tence d'enseignement pour la formation modulaire \" Reisleider \" de l'enseignement secondaire des adultes."°
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(1AGF 2013-09-06/22, art. 18, 002; En vigueur : 01-09-2013)
(2AGF 2016-03-18/14, art. 18, 003; En vigueur : 01-02-2016)
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2012.
Art. 5.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)