Texte 2012007206
Article 1er.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, les annexes A et B, remplacées par l'arrêté royal du 11 juillet 2011, sont remplacées par les annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2011. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.
Art. 2.L'article 1er du présent arrêté entre en vigueur pour :
1°l'annexe 1, le 20 août 2012;
2°l'annexe 2, le 3 septembre 2012.
Art. 3.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 13 juillet 2012.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Défense,
P. DE CREM
Annexe.
Art. N1.Annexe A.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 10-08-2012, p. 46632-46668)
Art. N2.Annexe B.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 10-08-2012, p. 46674-46678)