Lex Iterata

Texte 2011200476

14 JANVIER 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément d'associations concernant l'élevage des équidés

ELI
Justel
Source
Service public de Wallonie
Publication
3-2-2011
Numéro
2011200476
Page
9217
PDF
version originale
Dossier numéro
2011-01-14/03
Entrée en vigueur / Effet
13-02-2011
Texte modifié
2004200907
belgiquelex

Article 1er.Article 1. Article unique. Dans l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 mars 2004 relatif à l'agrément des associations concernant l'élevage des équidés, l'annexe est remplacée par ce qui suit :

" Annexe.

Associations agréées conformément aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté royal du 10 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés et de l'article 1er de l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés.

Associations d'éleveurs :

a)la société royale "Le Cheval de Trait ardennais" pour la race du Cheval de Trait ardennais ;

b)la société royale "Le Cheval de Sport belge" pour la race du Cheval de Sport belge ;

c)l'ASBL "Royal Belgian Palomino" pour les Chevaux Palomino ;

d)l'ASBL "Fédération nationale belge du Cheval de P.R.E." pour le Cheval de pure race espagnole et pour le Cheval hispano-arabe ;

e)l'ASBL "Adodane" pour la race de l'Ane wallon ;

f)l'ASBL "Association belge du Cheval barbe" pour la race du Cheval barbe ;

g)l'ASBL "Association des Eleveurs wallons du Cheval de Trait belge" pour la race du Cheval de Trait belge ;

h)l'ASBL "Association belge des Eleveurs de Chevaux lusitaniens" pour la race du Cheval lusitanien ;

i)l'ASBL "Belgian Connemara Pony Association" pour la race du Poney Connemara ;

j)l'ASBL "Belgian Franches-Montagnes Association" (BFMA) pour la race du Cheval des Franches-Montagnes ;

k)l'ASBL "Poitou - Les Amis belges du Baudet du Poitou" pour les races du Trait Poitevin mulassier et du Baudet du Poitou ;

l)l'ASBL "Belgian Appaloosa" pour la race du Cheval Appaloosa.

Organisme de coordination de diverses activités de l'élevage d'équidés :

a)l'ASBL "Confédération Wallonie-Bruxelles du Cheval". "

Namur, le 14 janvier 2011.

B. LUTGEN