Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline 'lederbewerking' (maroquinerie), qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans les annexes 1re à 3 incluse, jointes au présent arrêté.
Art. 2.Les profils de formation visés à l'article 1er sont évalués au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté. Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le comité directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes.
Art. 3.A partir du 1er septembre 2011, la direction d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Lederbewerking BSO 3', a également la compétence d'enseignement pour les formations modulaires 'Schoenhersteller', 'Schoenmaker-ontwerper' et 'Marokijnbewerker'.
Art. 4.La formation modulaire 'Lederbewerking BSO 3' peut, à titre de mesure transitoire, encore être organisée pendant l'année scolaire 2011-2012.
Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2011.
Art. 6.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 7 octobre 2011.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
Annexe.
Art. N1.
(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)