7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'land- en tuinbouw' (agriculture et horticulture)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-2011 et mise à jour au 20-10-2020)

Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline 'land- en tuinbouw' (agriculture et horticulture), qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans les [2[3 annexes 1re à 3 et les annexes 6 à 10]3]2, jointes au présent arrêté.

----------

(1AGF 2013-03-01/15, art. 28, 002; En vigueur : 01-02-2013)

(2AGF 2014-02-28/15, art. 22, 003; En vigueur : 01-02-2014)

(3AGF 2020-09-04/21, art. 33, 004; En vigueur : 01-09-2020)

Art. 2.

<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 34, 004; En vigueur : 01-09-2020>

Art. 3.

<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 35, 004; En vigueur : 01-09-2020>

Art. 4.

<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 36, 004; En vigueur : 01-09-2020>

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2011.

Art. 6.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.

(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)