Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline 'land- en tuinbouw' (agriculture et horticulture), qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans les [2[3[4 annexes 3 et 7 à 14]4]3]2, jointes au présent arrêté.
[4 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé, pour des groupes cibles particuliers, au nombre minimum de périodes de cours pour les formations pour les disciplines Agriculture et Horticulture, conformément à l'annexe 15, jointe au présent arrêté.]
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(1AGF 2013-03-01/15, art. 28, 002; En vigueur : 01-02-2013)
(2AGF 2014-02-28/15, art. 22, 003; En vigueur : 01-02-2014)
(3AGF 2020-09-04/21, art. 33, 004; En vigueur : 01-09-2020)
(4AGF 2025-04-25/06, art. 18, 005; En vigueur : 01-02-2025)
Art. 2.
<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 34, 004; En vigueur : 01-09-2020>
Art. 3.
<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 35, 004; En vigueur : 01-09-2020>
Art. 4.
<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 36, 004; En vigueur : 01-09-2020>
Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2011.
Art. 6.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)